La présente consultation a pour objet la fourniture de vaccins, pour les consultations médicales de la Direction de la Protection Maternelle et Infantile et de la Santé Publique du Conseil Départemental des Bouches du Rhône (DPMISP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2025-07-17.
Avis de marché (2025-07-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vaccins au profit du departement des bouches du rhone
Numéro de référence: 2025-0260
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de vaccins, pour les consultations médicales de la Direction de la Protection Maternelle et Infantile et...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de vaccins, pour les consultations médicales de la Direction de la Protection Maternelle et Infantile et de la Santé Publique du Conseil Départemental des Bouches du Rhône (DPMISP).
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vaccins📦
Valeur estimée hors TVA: 675 300 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
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Description du marché:
“Le ou les catalogues des titulaires doivent obligatoirement comporter des vaccins de la famille « vaccins combinés contenant a minima 4 valences, à savoir...”
Description du marché
Le ou les catalogues des titulaires doivent obligatoirement comporter des vaccins de la famille « vaccins combinés contenant a minima 4 valences, à savoir Diphtérie, Tétanos, Poliomyélite, Coqueluche.
Seuil maximum annuel fixé à 150 000euros HT, sans seuil minimum
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commande avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
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Site principal ou lieu d'exécution:
“L'exécution du marché couvre le territoire des Bouches du Rhône”
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugées sur : Moyens humains et modalités de traitement des commandes (10 points) - Les dispositions prévues pour assurer la continuité de l'approvisionnement (10 points)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
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Description du marché:
“Le catalogue des titulaires doit obligatoirement comporter des vaccins de la famille « vaccins contre les hépatites ».
Seuil maximum annuel fixé à 30...”
Description du marché
Le catalogue des titulaires doit obligatoirement comporter des vaccins de la famille « vaccins contre les hépatites ».
Seuil maximum annuel fixé à 30 000euros HT, sans seuil minimum
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
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Description du marché:
“Le ou les catalogues des titulaires doivent obligatoirement comporter des vaccins de la famille « vaccins contre les méningocoques » contenant 4 valences...”
Description du marché
Le ou les catalogues des titulaires doivent obligatoirement comporter des vaccins de la famille « vaccins contre les méningocoques » contenant 4 valences méningocoque A, méningocoque C, méningocoque W135, méningocoque Y et notamment utilisable à partir de 5 mois.
Seuil maximum annuel fixé à 200 000euros HT, sans seuil minimum
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
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Description du marché:
“Le ou les catalogues des titulaires doivent obligatoirement comporter des vaccins de la famille « vaccins contre les méningocoques » contenant a minima le...”
Description du marché
Le ou les catalogues des titulaires doivent obligatoirement comporter des vaccins de la famille « vaccins contre les méningocoques » contenant a minima le sérotype B, dont le vaccin contre la méningite B.
Seuil maximum annuel fixé à 300 000euros HT, sans seuil minimum
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commande avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le début d'exécution de ce lot est prévu au plus tard en juillet 2026.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
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Description du marché:
“Le ou les catalogues des titulaires doivent obligatoirement comporter des vaccins de la famille « vaccins contre les pneumocoques ».
Seuil maximum annuel...”
Description du marché
Le ou les catalogues des titulaires doivent obligatoirement comporter des vaccins de la famille « vaccins contre les pneumocoques ».
Seuil maximum annuel fixé à 150 000euros HT, sans seuil minimum
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
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Description du marché:
“Le ou les catalogues des titulaires doivent comporter obligatoirement des vaccins de la famille « vaccin contre les Oreillons, la Rougeole, la Rubéole...”
Description du marché
Le ou les catalogues des titulaires doivent comporter obligatoirement des vaccins de la famille « vaccin contre les Oreillons, la Rougeole, la Rubéole associés ».
Seuil maximum annuel fixé à 25 000euros HT, sans seuil minimum
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
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Description du marché:
“Le ou les catalogues des titulaires doivent obligatoirement comporter des vaccins issus uniquement de la famille « vaccin contre le papillomavirus (9...”
Description du marché
Le ou les catalogues des titulaires doivent obligatoirement comporter des vaccins issus uniquement de la famille « vaccin contre le papillomavirus (9 sérotypes : 6, 11, 16, 18, 31, 33, 45, 52 et 58) ».
Seuil maximum annuel fixé à 380 000euros HT, sans seuil minimum
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
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Description du marché:
“Le ou les catalogues des titulaires doivent obligatoirement comporter des vaccins issus uniquement de la famille « vaccins intradermiques par le bacille de...”
Description du marché
Le ou les catalogues des titulaires doivent obligatoirement comporter des vaccins issus uniquement de la famille « vaccins intradermiques par le bacille de Calmette et Guérin (BCG) »
Seuil maximum annuel fixé à 60 000euros HT, sans seuil minimum
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Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Le ou les catalogues des titulaires doivent obligatoirement comporter des articles issus uniquement de la famille « Test tuberculinique intradermique...”
Description du marché
Le ou les catalogues des titulaires doivent obligatoirement comporter des articles issus uniquement de la famille « Test tuberculinique intradermique ».
Seuil maximum annuel fixé à 4 000euros HT, sans seuil minimum
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Numéro d'identification du lot: LOT-0009
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Description du marché:
“Le ou les catalogues des titulaires doivent obligatoirement comporter des vaccins de la famille des virus respiratoires syncytiaux.
Seuil maximum annuel...”
Description du marché
Le ou les catalogues des titulaires doivent obligatoirement comporter des vaccins de la famille des virus respiratoires syncytiaux.
Seuil maximum annuel fixé à 60 000euros HT, sans seuil minimum
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Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Le ou les catalogues des titulaires doivent obligatoirement comporter des vaccins issus de la famille « vaccin contre le virus saisonnier de la grippe »...”
Description du marché
Le ou les catalogues des titulaires doivent obligatoirement comporter des vaccins issus de la famille « vaccin contre le virus saisonnier de la grippe » utilisable chez l?adulte et l?enfant.
Seuil maximum annuel fixé à 15 000euros HT, sans seuil minimum
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Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Le ou les catalogues des titulaires doivent obligatoirement comporter des vaccins issus de la famille « vaccin contre le virus de la varicelle ».
Seuil...”
Description du marché
Le ou les catalogues des titulaires doivent obligatoirement comporter des vaccins issus de la famille « vaccin contre le virus de la varicelle ».
Seuil maximum annuel fixé à 5 000euros HT, sans seuil minimum
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Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Capacité économique et financière : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du...”
Liste et brève description des règles et critères
Capacité économique et financière : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
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Liste et brève description des règles et critères:
“Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession: à l'aide des...”
Liste et brève description des règles et critères
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession: à l'aide des formulaires DC1, DC2 et le cas échéant, DC4
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Liste et brève description des règles et critères:
“Capacité technique et professionnelle : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et...”
Liste et brève description des règles et critères
Capacité technique et professionnelle : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire.
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille,
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille,
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 136-470760 (2025-07-17)