Fourniture de timbres pour le département du Pas-de-Calais
Conseil départemental du Pas-de-Calais
Fourniture de timbres pour le département du Pas-de-Calais. Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum de 130 000 euro(s) HT par période
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Timbres, formules de chèque, billets de banque, actions, publicité professionnelle, catalogues et manuels › Timbres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-18 | Avis de marché |
| 2025-08-06 | Avis de marché |
| 2025-12-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de timbres pour le département du Pas-de-Calais
Numéro de référence: 202562A0508
Brève description:
“Fourniture de timbres pour le département du Pas-de-Calais. Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Timbres 📦
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture de timbres pour le département du Pas-de-Calais. Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum...”
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Produits/services supplémentaires: Timbres 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison, jugé au regard du cadre de réponse
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-15 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national: 63128
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La date de démarrage du marché est indicative, le marché prenant effet à sa date de notification”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 2AE6B3E3-E913-CE9D-AA1BBA1C1B2CA1BD
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 2AE6B3FA-9D7E-D564-E2E938EADEBE1200
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 138-478957 (2025-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de timbres pour le département du Pas-de-Calais
Numéro de référence: 202562A0508
Brève description:
“Fourniture de timbres pour le département du Pas-de-Calais. Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Timbres 📦
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture de timbres pour le département du Pas-de-Calais. Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum...”
Produits/services supplémentaires: Timbres 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison, jugé au regard du cadre de réponse
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-15 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national: 63128
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La date de démarrage du marché est indicative, le marché prenant effet à sa date de notification”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 2AE6B3E3-E913-CE9D-AA1BBA1C1B2CA1BD
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 2AE6B3FA-9D7E-D564-E2E938EADEBE1200
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 138-478957 (2025-07-18)
Avis de marché (2025-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F6C64608-0C9F-9B44-2E4BDA41D96EF06C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: F6C64618-E643-07F2-432820C5C5F7536E
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Description: Au lieu de Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum de 130 000 euro(s) Ht par période,...”
Afficher plus
Texte:
“Quantité ou étendue: Au lieu de Valeur estimée hors Tva : 520 000,00 euro(s), lire Valeur estimée hors Tva : 640 000,00 euro(s)”
Source: OJS 2025/S 150-519508 (2025-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F6C64608-0C9F-9B44-2E4BDA41D96EF06C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: F6C64618-E643-07F2-432820C5C5F7536E
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Description: Au lieu de Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum de 130 000 euro(s) Ht par période,...”
Texte:
“Quantité ou étendue: Au lieu de Valeur estimée hors Tva : 520 000,00 euro(s), lire Valeur estimée hors Tva : 640 000,00 euro(s)”
Source: OJS 2025/S 150-519508 (2025-08-06)
Avis d'attribution de marché (2025-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 202562a050800000
Date de conclusion du contrat: 2025-10-03 📅
Titre: Fourniture de timbres pour le département du Pas-de-Calais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 520 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Philaposte DMSIA
Numéro d'enregistrement national: 1683565-1-0-1
Adresse postale: 111 Boulevard Brune
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: idtimbre.philaposte@laposte.fr 📧
Téléphone: 0687530958 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Direction des achats et de l'accompagnement juridique
Téléphone: 0329216731 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“S'agissant d'un accord cadre, le montant total du marché correspond au montant maximum Ht toutes reconductions comprises”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 58589DB7-D086-DB88-3EDA7110E1F8CE58
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 58589DC9-DFDE-B5A3-8348F42A6CD90925
Source: OJS 2025/S 240-826841 (2025-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 202562a050800000
Date de conclusion du contrat: 2025-10-03 📅
Titre: Fourniture de timbres pour le département du Pas-de-Calais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 520 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Philaposte DMSIA
Numéro d'enregistrement national: 1683565-1-0-1
Adresse postale: 111 Boulevard Brune
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: idtimbre.philaposte@laposte.fr 📧
Téléphone: 0687530958 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Direction des achats et de l'accompagnement juridique
Téléphone: 0329216731 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“S'agissant d'un accord cadre, le montant total du marché correspond au montant maximum Ht toutes reconductions comprises”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 58589DB7-D086-DB88-3EDA7110E1F8CE58
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 58589DC9-DFDE-B5A3-8348F42A6CD90925
Source: OJS 2025/S 240-826841 (2025-12-10)
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