Fourniture de repas et de collations livrés en liaison froide dans les structures petite enfance et les accueils de loisirs
Communauté de communes de Bièvre Est
Accord-cadre à bon de commande faisant l'objet de 2 lots avec minimum et maximum d'une durée de 1 an reconductible 3 fois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de distribution de repas › Services de préparation de repas
- • Service traiteur pour ménages › Services de livraison de repas
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-13 | Avis de marché |
| 2025-07-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de repas et de collations livrés en liaison froide dans les structures petite enfance et les accueils de loisirs
Numéro de référence: 25FO17
Brève description:
“Accord-cadre à bon de commande faisant l'objet de 2 lots avec minimum et maximum d'une durée de 1 an reconductible 3 fois”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de préparation de repas 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Petite enfance
Description du marché:
“Production et distribution de repas en liaison froide pour les structures petite enfance de la communauté de communes de Bièvre Est”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de préparation de repas 📦
Produits/services supplémentaires: Services de préparation de repas 📦
Services de livraison de repas 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“tous les 4 ans”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“durée du marché de 1 an reconductible 3 fois 1 an par reconduction tacite”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Accueils de loisirs
Description du marché:
“Production et distribution de repas en liaison froide pour les structures d'accueil de loisirs de la communauté de communes de Bièvre Est”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de livraison de repas 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-15 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-15 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Respect des lois EGALIM”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes de Bièvre Est
Numéro d'enregistrement national: 52850
Adresse postale: Parc d'activités Bièvre Dauphine
1352 rue Augustin Blanchet
Code postal: 38690
Commune postale: Colombe
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VALTAT Roger
Courrier électronique: marches.publics@cc-bievre-est.fr 📧
Téléphone: 0476061094 📞
URL: https://www.cc-bievre-est.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1663606 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1663606 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 1C13B7F9-E5EC-3EAD-317E065FBB4D1D7D
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 1C13B807-9FB0-58C7-2F3BD9A53028693E
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 113-387668 (2025-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de repas et de collations livrés en liaison froide dans les structures petite enfance et les accueils de loisirs
Numéro de référence: 25FO17
Brève description:
“Accord-cadre à bon de commande faisant l'objet de 2 lots avec minimum et maximum d'une durée de 1 an reconductible 3 fois”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de préparation de repas 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Petite enfance
Description du marché:
“Production et distribution de repas en liaison froide pour les structures petite enfance de la communauté de communes de Bièvre Est”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de préparation de repas 📦
Produits/services supplémentaires: Services de préparation de repas 📦
Services de livraison de repas 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“tous les 4 ans”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“durée du marché de 1 an reconductible 3 fois 1 an par reconduction tacite”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Accueils de loisirs
Description du marché:
“Production et distribution de repas en liaison froide pour les structures d'accueil de loisirs de la communauté de communes de Bièvre Est”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de livraison de repas 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-15 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-15 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Respect des lois EGALIM”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes de Bièvre Est
Numéro d'enregistrement national: 52850
Adresse postale: Parc d'activités Bièvre Dauphine
1352 rue Augustin Blanchet
Code postal: 38690
Commune postale: Colombe
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VALTAT Roger
Courrier électronique: marches.publics@cc-bievre-est.fr 📧
Téléphone: 0476061094 📞
URL: https://www.cc-bievre-est.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1663606 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1663606 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 1C13B7F9-E5EC-3EAD-317E065FBB4D1D7D
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 1C13B807-9FB0-58C7-2F3BD9A53028693E
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 113-387668 (2025-06-13)
Avis de marché (2025-07-09)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-28 12:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-28 12:30:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 53065FD6-D31A-EA36-5C8D4791345DCAB0
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
53065FE8-90DE-96D5-4977666D1C68E59B
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Procedure
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 15/07/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 28/07/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Procedure
Nouvelle valeur
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 15/07/2025 à 12h30 au plus tard. Lire 28/07/2025 à 12h30 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f0bc1f75-0a24-46e8-91e4-960f25498b33-01
Source: OJS 2025/S 130-448796 (2025-07-09)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-28 12:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-28 12:30:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 53065FD6-D31A-EA36-5C8D4791345DCAB0
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
53065FE8-90DE-96D5-4977666D1C68E59B
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Procedure
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 15/07/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 28/07/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Procedure
Nouvelle valeur
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 15/07/2025 à 12h30 au plus tard. Lire 28/07/2025 à 12h30 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f0bc1f75-0a24-46e8-91e4-960f25498b33-01
Source: OJS 2025/S 130-448796 (2025-07-09)
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