L'accord-cadre est divisé en lots comme suit : - Lot 1 "Produits surgelés conventionnels": le montant de commande maximum annuel est limité à 200.000,00 euro(s) HT. - Lot 2 "Produits surgelés biologiques": le montant de commande maximum annuel est limité à 20.000,00 euro(s) HT
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-05-05.
L'appel d'offres a été publié le 2025-03-31.
Avis de marché (2025-03-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits surgelés
Reference number: 25Cps04
Brève description:
“L'accord-cadre est divisé en lots comme suit :
- Lot 1 "Produits surgelés conventionnels": le montant de commande maximum annuel est...”
Brève description
L'accord-cadre est divisé en lots comme suit :
- Lot 1 "Produits surgelés conventionnels": le montant de commande maximum annuel est limité à 200.000,00 euro(s) HT.
- Lot 2 "Produits surgelés biologiques": le montant de commande maximum annuel est limité à 20.000,00 euro(s) HT
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Produits surgelés📦
Valeur estimée hors TVA: 470 132 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Produits surgelés conventionnels”
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Produits surgelés biologiques” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune de Sablé-sur-Sarthe
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays...”
Liste et brève description des conditions
- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
“Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 3B65D210-E65C-12AE-882CD3C59C76B6D7
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Téléphone: 0253467983📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 3B65D1F7-C23F-9EB4-B83854F5C90AC797
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞
Fax: 0240994658 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 065-210940 (2025-03-31)
Avis de marché (2025-05-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 470 132 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-07 12:01:00 📅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: B025C2D6-FAA2-3C1E-36D435F8AA68E24D
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B025C2C7-AD64-89B0-D74FBB03D447CFD2
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 05/05/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 07/05/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 05/05/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 07/05/2025 à 12h01 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 087-288976 (2025-05-02)