FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES
Ville de La Roche sur Yon (85)
La procédure s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre la Ville de La Roche-sur-Yon et le Centre Intercommunal d'Action sociale (C.I.A.S) de La Roche-sur-Yon Agglomération. La Ville de La Roche-sur-Yon a été désignée coordonnateur de ce groupement de commandes. La consultation porte sur 5 lots : Lot 1 - Produits carnés surgelés - Lot 2 - Produits de la mer ou d'eau douce surgelés - Lot 3 - Fruits - légumes et pommes de terre surgelés - Lot 4 - Préparations alimentaires élaborées composites surgelés, glaces, crèmes glacées et sorbets - Lot 5 - Pâtisseries - viennoiseries et ovo produits surgelés. Chaque accord-cadre mono-attributaire débutera à compter du 17 mai 2026 ou à compter de sa date de notification si postérieure pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit pour une durée maximale de quatre ans. Le montant maximum annuel pour l'ensemble des membres du groupement est de : 205 000 EUR HT lot 1 - 480 000 EUR HT lot 2 - 540 000 EUR HT lot 3 - 287 500 EUR HT lot 4 - 155 000 EUR HT lot 5. Ce montant maximum annuel fait l'objet d'une répartition contractuelle entre les membres du groupement dont le détail figure à l'acte d'engagement
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Crème glacée et produits similaires › Crème glacée
- • Crème glacée et produits similaires › Sorbet
- • Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
- • Fruits, légumes et produits connexes › Pommes de terre et produits à base de pomme de terre
- • Légumes › Légumes-fruits
- • Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits alimentaires transformés
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits de l'élevage › Œufs
- • Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
- • Pâtisserie et gâteaux › Pâtisserie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits surgeles
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits surgelés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits carnés surgelés
Description du marché:
Adresse postale: Territoire de La Roche-sur-Yon Agglomération
Code postal: 85000
Ville: La Roche-sur-Yon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: L'accord-cadre sera conclu pour 12 mois reconductible tacitement 3 fois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits de la mer ou d'eau douce surgelés
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits / Légumes et pomme de terre surgelés
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pâtisseries - viennoiseries et ovo produits surgelés
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Préparations alimentaires élaborées composites surgelés, glaces, crèmes glacées et sorbets
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Ensemble du territoire de La Roche-sur-Yon Agglomération
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure d'appel d'offres ouvert européen
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-13 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de La Roche sur Yon (85)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place du Théâtre BP 829
Code postal: 85021
Commune postale: La Roche sur Yon
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anne.tierce@larochesuryon.fr 📧
Téléphone: +33 251474914 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.larochesuryon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes.
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Fax: +33 255101003 📠
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 191-651889 (2025-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits surgeles
Numéro de référence:
G25047-051
Brève description:
La procédure s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre la Ville de La Roche-sur-Yon et le Centre Intercommunal d'Action sociale (C.I.A.S) de La Roche-sur-Yon Agglomération. La Ville de La Roche-sur-Yon a été désignée coordonnateur de ce groupement de commandes.
La consultation porte sur 5 lots :
Lot 1 - Produits carnés surgelés - Lot 2 - Produits de la mer ou d'eau douce surgelés - Lot 3 - Fruits - légumes et pommes de terre surgelés - Lot 4 - Préparations alimentaires élaborées composites surgelés, glaces, crèmes glacées et sorbets -
Lot 5 - Pâtisseries - viennoiseries et ovo produits surgelés.
Chaque accord-cadre mono-attributaire débutera à compter du 17 mai 2026 ou à compter de sa date de notification si postérieure pour une durée d'un
an, reconductible tacitement trois fois, soit pour une durée maximale de quatre ans.
Le montant maximum annuel pour l'ensemble des membres du groupement est de : 205 000 EUR HT lot 1 - 480 000 EUR HT lot 2 - 540 000 EUR HT lot 3 - 287 500 EUR HT lot 4 - 155 000 EUR HT lot 5.
Ce montant maximum annuel fait l'objet d'une répartition contractuelle entre les membres du groupement dont le détail figure à l'acte d'engagement
Afficher plus
Produits/services: Produits surgelés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
G25047
Titre: Produits carnés surgelés
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant
maximum annuel de 205 000 euros HT
Produits/services supplémentaires: Viande
📦
Adresse postale: Territoire de La Roche-sur-Yon Agglomération
Code postal: 85000
Ville: La Roche-sur-Yon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: L'accord-cadre sera conclu pour 12 mois reconductible tacitement 3 fois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
G25048
Titre: Produits de la mer ou d'eau douce surgelés
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant
maximum annuel de 480 000 euros HT
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
G25049
Titre: Fruits / Légumes et pomme de terre surgelés
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant
maximum annuel de 540 000 euros HT
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
G25051
Titre: Pâtisseries - viennoiseries et ovo produits surgelés
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant
maximum annuel de 155 000 euros HT
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
5️⃣
Identifiant interne:
G25050
Titre: Préparations alimentaires élaborées composites surgelés, glaces, crèmes glacées et sorbets
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande : sans montant minimum et montant
maximum annuel de 287 500 euros HT
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Description
Adresse postale: Ensemble du territoire de La Roche-sur-Yon Agglomération
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure d'appel d'offres ouvert européen
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-13 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de La Roche sur Yon (85)
Numéro d'enregistrement national:
21850191400566
Adresse postale: Place du Théâtre BP 829
Code postal: 85021
Commune postale: La Roche sur Yon
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anne.tierce@larochesuryon.fr 📧
Téléphone: +33 251474914 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.larochesuryon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les candidats sont invités à prendre connaissance du règlement de la
consultation qui précise les documents à remettre, les modalités de transmission des offres, les critères d'analyse, et les conditions pour effectuer des demandes de renseignements. Les candidats devront veiller à transmettre les échantillons demandés pour chaque lot, avant la date limite de remise des offres, dans les conditions précisées au règlement de la consultation
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Nantes.
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Fax: +33 255101003 📠
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 191-651889 (2025-10-02)
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