Fourniture de produits surgelés (hors fruits et légumes surgelés, produits de la mer et d'eau douce surgelés et produits de cocktail surgelés) pour les services de la Ville de Saint-Priest et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Saint-Priest
Ville de Saint-Priest
Fourniture de produits surgelés (hors fruits et légumes surgelés, produits de la mer et d'eau douce surgelés et produits de cocktail surgelés) pour les services de la Ville de Saint-Priest et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Saint-Priest. La Ville de Saint-Priest a la qualité de coordonnateur du groupement de commandes entre la Ville de Saint-Priest et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Saint-Priest. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec montant minimum de 300 000 euros HT et montant maximum de 400 000 euros HT. Contrairement à ce qui est mentionné au niveau de la durée dans l'avis, l'accord-cadre est conclu à compter de sa notification (et non à compter du 01/02/2026) jusqu'au 29 mai 2028
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits surgelés (hors fruits et légumes surgelés, produits de la mer et d'eau douce surgelés et produits de cocktail surgelés) pour les services de la Ville de Saint-Priest et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Saint-Priest
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits surgelés 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ville de Saint-Priest
Code postal: 69800
Ville: Saint-Priest
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Date de fin: 2028-05-29 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et qualitative des produits
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale des produits proposés dont performances en matière de développement des approvisionnements directs en circuit court
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Modalités de gestion des commandes, de la facturation et des livraisons
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-16 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-16 12:01:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint-Priest
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Charles Ottina
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GASCON Gilles
Courrier électronique: marchepublic@mairie-saint-priest.fr 📧
Téléphone: 0472234968 📞
URL: http://www.ville-saint-priest.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1741371 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1741371 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Palais des Juridictions administratives
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Confer art. L551-1 du Code de justice administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 240-825067 (2025-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits surgelés (hors fruits et légumes surgelés, produits de la mer et d'eau douce surgelés et produits de cocktail surgelés) pour les services de la Ville de Saint-Priest et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Saint-Priest
Numéro de référence:
25S039
Brève description:
Fourniture de produits surgelés (hors fruits et légumes surgelés, produits de la mer et d'eau douce surgelés et produits de cocktail surgelés) pour les services de la Ville de Saint-Priest et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Saint-Priest. La Ville de Saint-Priest a la qualité de coordonnateur du groupement de commandes entre la Ville de Saint-Priest et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Saint-Priest. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec montant minimum de 300 000 euros HT et montant maximum de 400 000 euros HT. Contrairement à ce qui est mentionné au niveau de la durée dans l'avis, l'accord-cadre est conclu à compter de sa notification (et non à compter du 01/02/2026) jusqu'au 29 mai 2028
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Produits/services: Produits surgelés 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
F-PF-1741371
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ville de Saint-Priest
Code postal: 69800
Ville: Saint-Priest
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Date de fin: 2028-05-29 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
La Ville de Saint-Priest se réserve la possibilité de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence dans le cadre d'un marché pour la réalisation de prestations similaires en application de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique
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Critère de qualité (nom): Valeur technique et qualitative des produits
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale des produits proposés dont performances en matière de développement des approvisionnements directs en circuit court
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Modalités de gestion des commandes, de la facturation et des livraisons
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-16 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-16 12:01:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois derniers années
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint-Priest
Numéro d'enregistrement national:
60266
Adresse postale: Place Charles Ottina
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GASCON Gilles
Courrier électronique: marchepublic@mairie-saint-priest.fr 📧
Téléphone: 0472234968 📞
URL: http://www.ville-saint-priest.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1741371 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1741371 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Afin de permettre la comparaison qualitative des produits objet de l'accord-cadre, les candidats devront fournir, sous peine de rejet de leur offre, les échantillons listés à l'article 5.3 du règlement de consultation. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de consultation. Début prévisionnel d'exécution des prestations : février 2026
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Nom: Palais des Juridictions administratives
Numéro d'enregistrement national:
7C99773C-05ED-B5ED-2DC30FB6ED0A3AD3
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Confer art. L551-1 du Code de justice administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 240-825067 (2025-12-11)
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