Fourniture de produits frais pour les besoins de l'ICEP FORMATION

SAS ICEP

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-02.

Qui ?

• SAS ICEP

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de l'élevage › Œufs
• Légumes › Légumes-fruits
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Crustacés
• Viande › Volaille
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-02	Avis de marché

Avis de marché (2025-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits frais pour les besoins de l'ICEP FORMATION
Numéro de référence: 2025_FCS_CCI_0015
Brève description:
“Fourniture de produits frais pour les besoins de l'ICEP FORMATION”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de viandes rouges et blanches, gibiers, salaisons et charcuterie”
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1 - Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 2 - Diversité des produits
Critère de qualité (nom): 3- Modalités d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de volailles, gibiers et oeufs”
Informations complémentaires:
“Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois....”

Informations complémentaires

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter du 08/12/2025 jusqu'au 08/12/2026 sauf pour le lot n°1 « Fournitures de viandes rouges et blanches, gibiers, salaisons et charcuterie. Pour le lot n°1 Fournitures de viandes rouges et blanches, gibiers, salaisons et charcuterie, l’accord-cadre est conclu à compter du 05/02/2026 jusqu’au 05/02/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation (RC) - L'acte d'engagement (AE) et ses annexes - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) - Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes - Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif - L’Annexe 1 : Produits frais échantillons 2025 Pièces de l'offre : - Les échantillons à fournir pour les lots n°1 à 5 (liste complète) conformément à l'Annexe 1 : Attention - Les échantillons devront être remis le mardi 4 novembre à 9h00 à l'ICEP FORMATION - 8 Rue Claude Bloch - 14000 CAEN - L'acte d'engagement (AE) et ses annexes (signature) - Un mémoire technique complet avec indication détaillée de toutes les caractéristiques des fournitures, des prestations et des modalités d'exécution requises (signature) - Le Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif dûment renseigné (en totalité) fourni par le pouvoir adjudicateur. - Les quantités mentionnées sur le détail quantitatif estimatif sont données à titre indicatif et ne servent qu’au jugement des offres. Les fournisseurs ne pourront s'en prévaloir pour quelque motif que ce soit. Seuls les prix unitaires sont contractuels. Attention : à fournir aux formats pdf et excel. (signature) - Un catalogue référençant l'ensemble des produits proposés par le candidat accompagné des tarifs. (signature) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants : Compte tenu des spécificités de la consultation et afin de permettre de juger de la qualité des produits proposés, le pouvoir adjudicateur exige des candidats la production d’échantillons lors de la remise des offres (cf : annexe 1 : liste des échantillons à fournir). L’absence de livraison des échantillons (ou liste incomplète) rend l’offre irrégulière, le versement de la prime ne sera pas effectué. Les échantillons devront être remis le mardi 04 novembre à 9h00 à l’ICEP FORMATION – 8 Rue Claude Bloch – 14000 CAEN (se présenter à l’accueil), conformément à l’annexe 1 : liste des échantillons à fournir, le pouvoir adjudicateur en restera le propriétaire. Le conditionnement des échantillons devra indiquer le nom du candidat ainsi que le numéro, l’objet de l’accord-cadre ainsi que le numéro du lot.

Produits/services supplémentaires: Œufs 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2- Diversité des produits
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de poissons et crustacés”
Produits/services supplémentaires: Crustacés 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1- Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de fruits et légumes”
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 3 - Modalités d'exécution
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de produits laitiers frais”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“Fourniture de produits d'épicerie”
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Description du marché:
“Fourniture de produits semi-élaborés”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): 1- Valeur technique
Critère de coût (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-04 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sas icep
Numéro d'enregistrement national: 88488405700024
Adresse postale: 1 Rue René Cassin - Saint Contest
Code postal: 14911
Commune postale: Caen cedex
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@caen.cci.fr 📧
Téléphone: 0231356300 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 à 5 Rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: CAEN CEDEX 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 à 5 Rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: CAEN CEDEX 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 à 5 Rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: CAEN CEDEX 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 190-649349 (2025-10-02)

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