FOURNITURE DE PRODUITS ET DE MATERIELS D'ENTRETIEN
Pas-de-Calais Habitat
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles en papier à usage sanitaire › Articles jetables en papier
- • Balais et brosses et autres articles de divers types › Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
- • Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique › Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
- • Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits et de materiels d'entretien
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 890 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: matériels d'entretien à usage courant
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Description du marché: matériels d'entretien à usage courant<br/>
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Adresse postale: Pas-de-Calais
Code postal: 62000
Ville: Pas De Calais
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique sera jugée sur les éléments communiqués dans le mémoire technique transmis par le candidat et des tests réalisés avec les échantillons fournis par le candidat.Le mémoire technique du candidat devra être présenté dans un document spécifique détaillé et organisé par thématique de façon suivante :
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement, Le mémoire performances environnementales du candidat devra être présenté dans un document spécifique détaillé et organisé par thématique de façon suivante : Composition, toxicité, dangers, préca
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: matériels d'entretien à usage spécifique
Valeur estimée hors TVA: 930 000 EUR 💰
Description du marché: matériels d'entretien à usage spécifique<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: produits d'entretien à usage courant
Description du marché: produits d'entretien à usage courant<br/>
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: produits d'entretien à usage spécifique
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: produits d'entretien à usage spécifique<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: produits d'hygiène
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Description du marché: produits d'hygiène<br/>
Produits/services supplémentaires: Articles jetables en papier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: sacs de collecte
Valeur estimée hors TVA: 290 000 EUR 💰
Description du marché: sacs de collecte<br/>
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-14 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-14 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Enoncee Dans Le Reglement De La Consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Enoncee Dans Le Reglement De La Consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Pas-de-Calais habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Avenue des Droits de l'Homme
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: service.marches@pasdecalais-habitat.fr 📧
Téléphone: 0321626262 📞
URL: https://www.pasdecalais-habitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1614203 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1614203 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0320631347 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 053-170866 (2025-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits et de materiels d'entretien
Numéro de référence:
24-PDCH-0177
Brève description:
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Afficher plus
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 890 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: matériels d'entretien à usage courant
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Description du marché: matériels d'entretien à usage courant<br/>
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Adresse postale: Pas-de-Calais
Code postal: 62000
Ville: Pas De Calais
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification.
L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La
durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est
de 4 ans
Afficher plus
Critère de qualité (nom): La valeur technique sera jugée sur les éléments communiqués dans le mémoire technique transmis par le candidat et des tests réalisés avec les échantillons fournis par le candidat.Le mémoire technique du candidat devra être présenté dans un document spécifique détaillé et organisé par thématique de façon suivante :
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement, Le mémoire performances environnementales du candidat devra être présenté dans un document spécifique détaillé et organisé par thématique de façon suivante : Composition, toxicité, dangers, préca
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: matériels d'entretien à usage spécifique
Valeur estimée hors TVA: 930 000 EUR 💰
Description du marché: matériels d'entretien à usage spécifique<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: produits d'entretien à usage courant
Description du marché: produits d'entretien à usage courant<br/>
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: produits d'entretien à usage spécifique
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: produits d'entretien à usage spécifique<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: produits d'hygiène
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Description du marché: produits d'hygiène<br/>
Produits/services supplémentaires: Articles jetables en papier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: sacs de collecte
Valeur estimée hors TVA: 290 000 EUR 💰
Description du marché: sacs de collecte<br/>
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-14 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-14 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Enoncee Dans Le Reglement De La Consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Enoncee Dans Le Reglement De La Consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Pas-de-Calais habitat
Numéro d'enregistrement national:
81260
Adresse postale: 4 Avenue des Droits de l'Homme
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: service.marches@pasdecalais-habitat.fr 📧
Téléphone: 0321626262 📞
URL: https://www.pasdecalais-habitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1614203 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1614203 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
A0F8275D-BCCD-5699-817F2CF43D2BE920
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0320631347 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 053-170866 (2025-03-13)
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