Fourniture de produits d'entretien, détergents, désinfectants, articles de droguerie, ouaterie, hôtellerie et équipements & accessoires de protection et sécurité.
Etablissement Français du Sang PACA-Corse
Fourniture de produits d'entretien, détergents, désinfectants, articles de droguerie, ouaterie, hôtellerie et équipements & accessoires de protection et sécurité.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique › Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
- • Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Produits de nettoyage et produits à polir
- • Produits de soins personnels › Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits d'entretien, détergents, désinfectants, articles de droguerie, ouaterie, hôtellerie et équipements & accessoires de protection et sécurité.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits de nettoyage et produits à polir 📦
Valeur estimée hors TVA: 540 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 18
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 18
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits d'entretien généraux
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires:
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Site principal ou lieu d'exécution: Région PACA
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Options ✅
Description des options:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Le critère qualité représente 30 % de la note finale et est réparti de la manière suivante : Le sous-critère relatif à la Valeur technique est noté sur 20 %. Le sous-critère relatif au développement durable est noté sur 10 %
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Eau déminéralisée
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Description du marché: Eau déminéralisée
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sacs à déchets
Valeur estimée hors TVA: 9 200 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tissus d'essuyage
Valeur estimée hors TVA: 35 800 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Le critère qualité représente 55 % de la note finale et est réparti de la manière suivante : Le sous-critère relatif à la Valeur technique est noté sur 45 %. Le sous-critère relatif au développement durable est noté sur 10 %
Critère de qualité (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Détergents, Désinfectants, Produits de lavage des mains
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Détergents, Désinfectants stériles et produits pour l'intérieur des PSM
Valeur estimée hors TVA: 32 400 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Essuie-mains et articles de ouaterie
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Essuyage non tissé en boite distributrice
Valeur estimée hors TVA: 112 400 EUR 💰
Description du marché: Essuyage non tissé blanc en boîte distributrice
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accessoires de protection et de sécurité corporelle à usage unique
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Combinaisons stériles
Valeur estimée hors TVA: 70 400 EUR 💰
Description du marché: Combinaison intégrale à usage unique tailles M , L et XL
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pyjamas blocs stériles
Valeur estimée hors TVA: 7 200 EUR 💰
Description du marché: Pyjama de bloc tailles M , L et XXL
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sabots
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Description du marché:
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Le critère qualité représente 40 % de la note finale et est réparti de la manière suivante : Le sous-critère relatif à la Valeur technique est noté sur 30 %. Le sous-critère relatif au développement durable est noté sur 10 %
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chaussures de sécurité de laboratoire
Valeur estimée hors TVA: 2 200 EUR 💰
Description du marché: Chaussure de sécurité style mocassin blanche
Produits/services: Vêtements professionnels 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits d'hygiène & sécurité Laboratoire
Valeur estimée hors TVA: 18 800 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sac plastique transparent pour collectes (sur mesure)
Valeur estimée hors TVA: 34 400 EUR 💰
Description du marché: Sac plastique 100 L transparent avec lien coulissant
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chaussures de travail type basket
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Chaussure de travail (style basket) blanche (Femme et Homme ou mixte)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gants latex stériles par paires
Valeur estimée hors TVA: 29 600 EUR 💰
Description du marché: Gant chirurgie latex non poudrés stériles triple emballage salle blanche
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gants nitrile stériles par paires
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Description du marché: Gants chirurgie nitriles non poudrés stériles triple emballage salle blanche
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-17 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Locaux de l'EFS PACA CORSE
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-17 09:00:00 📅
Lieu: Locaux de l'EFS PACA CORSE
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste et brève description des règles et critères:
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement Français du Sang PACA-Corse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 149 boulevard Baille
Code postal: 13005
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique et commande publique
Courrier électronique: marchespublics.alpm@efs.sante.fr 📧
Téléphone: 0491172884 📞
URL: http://Dondesang.efs.sante.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Marseille : Instance chargée des procédures de recours / Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33491134813 📞
Fax: +33491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 073-239814 (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits d'entretien, détergents, désinfectants, articles de droguerie, ouaterie, hôtellerie et équipements & accessoires de protection et sécurité.
Numéro de référence:
EFSPACC709
Brève description:
Fourniture de produits d'entretien, détergents, désinfectants, articles de droguerie, ouaterie, hôtellerie et équipements & accessoires de protection et sécurité.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage et produits à polir 📦
Valeur estimée hors TVA: 540 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 18
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 18
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Produits d'entretien généraux
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Description du marché:
Détergent neutre concentré multi-usages-5L / Eau de javel diluée 2,6%-1L / Liquide vaisselle 1L / Vinaigre blanc 1L / Sel régénérant lave vaisselle / Tablette lave-vaisselle 3 en 1
Le Lot 1- Produits d'entretien généraux est un marché STRICTEMENT réservé à :
- des Entreprises adaptées ou établissement d?aide par le travail (articles L2113-12 et 14 Code de la Commande Publique).
- ou à des Structures d'insertion par l'activité économique (articles L2123-13 et 14 Code de la Commande Publique).
- ou à des Entreprises de l'économie sociale et solidaire (art L2113-15 Code de la Commande Publique).
L?EFS Paca Corse se réserve le droit de rejeter toute offre d'établissement ne relevant pas des dispositions figurant dans le Code de l'action sociale et des familles.
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Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.2125-1 1° ainsi qu'aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
Cet accord-cadre est mono attributaire.
• Cet accord-cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur conformément à l'article R2162-4-2° du CCP.
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Lot 1- Produits d'entretien généraux est un marché STRICTEMENT réservé à :
- des Entreprises adaptées ou établissement d'aide par le travail (articles L2113-12 et 14 Code de la Commande Publique).
- ou à des Structures d'insertion par l'activité économique (articles L2123-13 et 14 Code de la Commande Publique).
- ou à des Entreprises de l'économie sociale et solidaire (art L2113-15 Code de la Commande Publique).
L'EFS PACA Corse se réserve le droit de rejeter toute offre d'établissement ne relevant pas des dispositions figurant dans le Code de l'action sociale et des familles.
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Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Site principal ou lieu d'exécution: Région PACA
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché public prend effet à compter du 06/04/2026 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée de 24 mois.
A l'issue de la première période, le marché public est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP.
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Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Le critère qualité représente 30 % de la note finale et est réparti de la manière suivante : Le sous-critère relatif à la Valeur technique est noté sur 20 %. Le sous-critère relatif au développement durable est noté sur 10 %
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Eau déminéralisée
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Description du marché: Eau déminéralisée
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Le marché public comprend un sous-critère de sélection relatif à la mise en place d'actions de la part du candidat visant la protection de l'environnement dans le cadre du présent marché
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Sacs à déchets
Valeur estimée hors TVA: 9 200 EUR 💰
Description du marché:
Sac poubelle 110 L noir / Sac poubelle 20 L blanc / Sac poubelle 110L transparent
Produits/services: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Tissus d'essuyage
Valeur estimée hors TVA: 35 800 EUR 💰
Description du marché:
Bandeau Microfibre 11x50 cm salle blanche
Tissu d'essuyage 30x30 cm salle blanche / Tissu d'essuyage 30x30 cm / Tissus d'essuyage 20x20 cm / Tissus d'essuyage 20x20cm stériles
Informations complémentaires:
Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.2125-1 1° ainsi qu'aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
Cet accord-cadre est mono attributaire.
• Cet accord-cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur conformément à l'article R2162-4-2° du CCP
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Critères d'attribution
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Le critère qualité représente 55 % de la note finale et est réparti de la manière suivante : Le sous-critère relatif à la Valeur technique est noté sur 45 %. Le sous-critère relatif au développement durable est noté sur 10 %
Critère de qualité (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Détergents, Désinfectants, Produits de lavage des mains
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Description du marché:
Détergent neutre sols & surfaces concentré
Détergent & désinfectant sols &surfaces concentré
Détergent & désinfectant sporicide sols surfaces& sols concentré
Détergent neutre surfaces prêt à l'emploi en spray
Détergent & désinfectant surfaces & matériels mousse prête à l'emploi
Détergent & désinfectant alcalin matériels liquide concentré
Désinfectant alcoolique IPA prêt à l'emploi
Solution lavante pour les mains prête à l'emploi
Lotion hydratante pour les mains prête à l'emploi
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Détergents, Désinfectants stériles et produits pour l'intérieur des PSM
Valeur estimée hors TVA: 32 400 EUR 💰
Description du marché:
Détergent neutre STE
Désinfectant STE
Désinfectant alcoolique IPA STE
Désinfectant éthanol dénaturé STE
Désinfectant sporicide STE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Essuie-mains et articles de ouaterie
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché:
"Essuie mains 2 plis blanc en rouleau (avec mise à disposition des distributeurs muraux)"
Essuie tout 2 plis blanc en rouleau
Essuie mains pliés 2 plis blanc en paquet
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Essuyage non tissé en boite distributrice
Valeur estimée hors TVA: 112 400 EUR 💰
Description du marché: Essuyage non tissé blanc en boîte distributrice
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Accessoires de protection et de sécurité corporelle à usage unique
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché:
Blouse XL
Charlotte
Surchausse
Masque 3 plis avec visière
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Combinaisons stériles
Valeur estimée hors TVA: 70 400 EUR 💰
Description du marché: Combinaison intégrale à usage unique tailles M , L et XL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Pyjamas blocs stériles
Valeur estimée hors TVA: 7 200 EUR 💰
Description du marché: Pyjama de bloc tailles M , L et XXL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Sabots
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Description du marché:
Sabots plastiques
Sabots cuirs
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Le critère qualité représente 40 % de la note finale et est réparti de la manière suivante : Le sous-critère relatif à la Valeur technique est noté sur 30 %. Le sous-critère relatif au développement durable est noté sur 10 %
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Chaussures de sécurité de laboratoire
Valeur estimée hors TVA: 2 200 EUR 💰
Description du marché: Chaussure de sécurité style mocassin blanche
Produits/services: Vêtements professionnels 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Produits d'hygiène & sécurité Laboratoire
Valeur estimée hors TVA: 18 800 EUR 💰
Description du marché:
Recharge rince ?il 200 mL
Tapis de décontamination effeuillable anti-poussière& bactéries
Chiffon essuyage optique
Décontaminant traces RNASE & DNASE-(475ML)
Manchette
Stabilisant pour bains maries
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Sac plastique transparent pour collectes (sur mesure)
Valeur estimée hors TVA: 34 400 EUR 💰
Description du marché: Sac plastique 100 L transparent avec lien coulissant
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Chaussures de travail type basket
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Chaussure de travail (style basket) blanche (Femme et Homme ou mixte)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Gants latex stériles par paires
Valeur estimée hors TVA: 29 600 EUR 💰
Description du marché: Gant chirurgie latex non poudrés stériles triple emballage salle blanche
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Gants nitrile stériles par paires
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Description du marché: Gants chirurgie nitriles non poudrés stériles triple emballage salle blanche
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-17 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Locaux de l'EFS PACA CORSE
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-17 09:00:00 📅
Lieu: Locaux de l'EFS PACA CORSE
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Il est attendu une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché, sur les 3 derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
Il est attendu une présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années (références professionnelles), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Si le candidat est en redressement judiciaire, il devra fournir la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité ou devra prouver par tout moyen qu'il bénéficie d'un plan de redressement
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le marché est financé sur fonds propres de l'EFS
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Les autres motifs d'exclusion figurent à l'article L2141-1 à L2141-14 du Code de la commande publique. Les documents à fournir sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement Français du Sang PACA-Corse
Numéro d'enregistrement national:
42882285200136
Adresse postale: 149 boulevard Baille
Code postal: 13005
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique et commande publique
Courrier électronique: marchespublics.alpm@efs.sante.fr 📧
Téléphone: 0491172884 📞
URL: http://Dondesang.efs.sante.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Des échantillons sont à fournir obligatoirement pour les lots 4, 5, 6, 8, 10, 11, 12, 13, 16, 17 et 18 conformément à l'Article 2.4 du RC.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille : Instance chargée des procédures de recours / Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33491134813 📞
Fax: +33491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer:
- Un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord cadre, conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à -12 du code de justice administrative.
- Un référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ( articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative).
- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
- Un recours pour excès de pouvoir et/ou indemnitaire à l'encontre des décisions faisant grief, dans le délai de deux mois à compter de leur publication ou notification. A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.521-1 du code de justice administrative.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 073-239814 (2025-04-11)
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