Fourniture de produits, consommables et matériels d'entretien à usage domestique

Ville de Pierrelatte

Ce marché comprend la fourniture de produits d'entretien courants à usage professionnel, notamment des détergents, désinfectants destinés à l'entretien intérieur des locaux. Il comprend également la fourniture de produits chimiques techniques destinés à des usages spécialisés : déboucheurs, détartrants, désodorisants concentrés, lubrifiants protecteurs, gels détecteurs de fuites. Il couvre également la fourniture de produits de nettoyage et de désinfection à usage extérieur, destinés à l'entretien de la voirie et du mobilier urbain. Le lot n°1 est passé dans le cadre d'un groupement de commandes composé de la Ville de Pierrelatte (coordonnateur du groupement) et du CCAS de Pierrelatte.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Pierrelatte

Qu'est-ce que c'est ?

• Détergents › Agents nettoyants
• Produits agrochimiques › Désinfectants
• Produits de chimie fine et produits de chimie variés › Préparations chimiques spéciales
• Préparations nettoyantes › Produits nettoyants pour sols

Où ?

• Rhône-Alpes › Drôme
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-05-26	Avis de marché
2026-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits, consommables et matériels d'entretien à usage domestique
Numéro de référence: 20250505
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 2025050501
Titre: Lot 1 - "Entretien des bâtiments"
Description du marché:

Ce lot comprend la fourniture de produits d'entretien courants à usage professionnel, notamment des détergents, désinfectants, produits pour sols, sprays d'entretien, nettoyants moquettes destinés à l'entretien intérieur des locaux. NB : le lot n°1 est passé dans le cadre d'un groupement de commandes composé de la Ville de Pierrelatte (coordonnateur du groupement) et du CCAS de Pierrelatte.

Informations complémentaires:

Modalités essentielles de financement : ressources propres. Paiement par mandat administratif sous 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement. Sont autorisés les groupements solidaires, les groupements conjoints et les groupements conjoints avec mandataire solidaire. DCE téléchargeable uniquement et gratuitement sur le profil d'acheteur https://www.achatpublic.com Les échantillons à fournir sont identifiés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU). Les échantillons doivent être livrés avant la date limite de réception des offres. Les échantillons doivent être livrés à l'adresse suivante : Centre d'Exploitation Municipale situé 8 rue Comtesse de Ségur 26700 PIERRELATTE (Tél. : +33 475969610).

Produits/services: Produits nettoyants pour sols 📦
Produits/services supplémentaires: Détergents 📦
Site principal ou lieu d'exécution:

Les produits doivent être livrés au Centre d'Exploitation Municipal situé 8 rue Comtesse de Ségur 26700 PIERRELATTE

Code postal: 26700
Ville: Pierrelatte
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Publication prévisionnelle du prochain avis: 1er semestre 2029
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Accord-cadre reconductible 3 fois un an (reconductions tacites). En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur s'engage à faire part de sa décision de non-reconduction au plus tard 2 mois avant la fin de chaque période.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et du matériel
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Utilisation de produits et d'emballages écologiques
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): SAV et assistance technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sécurité des utilisateurs
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2025050503
Titre: Lot 3 - "Entretien de la voirie"
Description du marché:

Ce lot porte sur la fourniture de produits de nettoyage et de désinfection à usage extérieur, destinés à l'entretien de la voirie et du mobilier urbain : nettoyants désinfectants, gels antimoisissures, sur-odorants.

Produits/services supplémentaires:

Désinfectants 📦

Détergents 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

3️⃣
Identifiant interne: 2025050502
Titre: Lot 2 - "Entretien spécifique"
Description du marché:

Ce lot couvre la fourniture de produits chimiques techniques destinés à des usages spécialisés : déboucheurs, détartrants, désodorisants concentrés, lubrifiants protecteurs, gels détecteurs de fuites… Ces produits sont destinés à un usage par les agents techniques pour des opérations ciblées de maintenance.

Informations complémentaires:

Produits/services: Agents nettoyants 📦
Produits/services supplémentaires: Préparations chimiques spéciales 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits nettoyants pour sols 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

La présente consultation concerne un accord-cadre mono-attributaire, avec un total maximum de 444 000 Euros HT pour les 4 ans, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, passé selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert (articles L. 2124-1 à L. 2124-2, L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique).

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-06-24 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:

Une lettre de candidature qui permet notamment de justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6-1 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique.

Déclaration du chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant sur les trois derniers exercices disponibles. Preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.

Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années (2022, 2023 et 2024), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Articles L. 2141-1 à L. 2141-6 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Pierrelatte
Numéro d'enregistrement national: 21260235300014
Adresse postale: Avenue Jean Perrin
Code postal: 26700
Commune postale: Pierrelatte
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.mairie@ville-pierrelatte.fr 📧
Téléphone: 0475969700 📞
Chef de groupe ✅
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent ci-dessous, jusqu'à la signature du contrat, qui peut intervenir au terme d'un délai de seize jours à compter de la notification des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus (code de justice administrative, articles L. 551-1 à L. 551-12), ou onze jours en cas de transmission électronique de la notification à l'ensemble des candidats intéressés ; Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du tribunal administratif compétent ci-dessous (code de justice administrative, article L. 551-13 à L. 551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat si un tel avis n'a pas été publié ; Recours en excès de pouvoir devant le tribunal administratif compétent ci-dessous sous deux mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué (code de justice administrative, article R. 421-1) ; Recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif compétent ci-dessous contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (Conseil d'etat, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994) (Conseil d'etat, 30.6.2017, syndicat mixte de promotion de l'activité transmanche, numéro 398445)

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 102-343189 (2025-05-26)

Avis d'attribution de marché (2026-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 444 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 444 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:

Modalités essentielles de financement : ressources propres. Paiement par mandat administratif sous 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.

Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-16 📅
Date de fin: 2026-12-15 📅
Date de début: 2025-12-18 📅
Date de fin: 2026-12-17 📅
Date de début: 2026-01-02 📅
Date de fin: 2027-01-01 📅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025050501
Date de conclusion du contrat: 2025-12-15 📅
Titre: Lot n°1 "Entretien des bâtiments"
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: 2025050501
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Offre candidat lot n°1
Nom et adresse du contractant
Nom: Blanc
Numéro d'enregistrement national: 37954302800029
Adresse postale: ZAM du Bassin de Thau Route de Sète BP 99
Code postal: 34540
Commune postale: Balaruc les bains
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Nom: Hygiene plus services
Numéro d'enregistrement national: 43794124800035
Adresse postale: 7 route de Villiers
Code postal: 77780
Commune postale: Bourron marlotte
Région: Seine-et-Marne 🏙️

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 64 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 64 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2025050502
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre candidat lot n°2
Nom et adresse du contractant
Nom: Haute performance chimie
Numéro d'enregistrement national: 39951895000031
Adresse postale: ZAC des Epalits
Code postal: 42610
Commune postale: Saint romains le puy
Région: Loire 🏙️

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2025050503
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre candidat lot n°3
Nom et adresse du contractant
Nom: Orapi hygiene
Numéro d'enregistrement national: 44031947300524
Adresse postale: ZI Les Estroublans 42 avenue de Rome BP 10065
Code postal: 13742
Commune postale: Vitrolles
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Source: OJS 2026/S 008-021933 (2026-01-11)

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