Fourniture de pièces détachées pour la maintenance du mobilier urbain de collecte des déchets ménagers et recyclables
Métropole Aix-Marseille-Provence
Les présents accords-cadres ont pour objet la fourniture de pièces détachées d'origine dans le cadre de la maintenance des mobiliers urbains implantés en points d'apport volontaire sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence pour la collecte des déchets ménagers et recyclables. Ces équipements sont destinés à réceptionner les déchets suivants : - Verre - Papier/JRM et emballages en mélange (Bi-flux) - Ordures Ménagères (OM)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-24.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour la maintenance du mobilier urbain de collecte des déchets ménagers et recyclables
Numéro de référence: 75250056
Brève description:
“Les présents accords-cadres ont pour objet la fourniture de pièces détachées d'origine dans le cadre de la maintenance des mobiliers urbains implantés en...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 335 266 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture de pieces detachees pour mobilier urbain de marque contenur
Valeur estimée hors TVA: 120 024 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR MOBILIER URBAIN DE MARQUE CONTENUR”
Informations complémentaires:
“Les montants minimum et maximum annuels sont respectivement : 20 000 euros HT et 360 000 euros HT. Ils seront identiques en cas de reconduction. Le montant...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale : Mesures mises en oeuvre en matière de protection de l'environnement dans le cadre du marché - Description des mesures environnementales mises en oeuvre afin de réduire les émissions de CO2 dans le cadre du transport des pièces détachées et de la réduction des déchets 50% - Taux moyen de matière recyclée dans la composition des matériels 50%
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture de pieces detachees pour mobilier urbain de marque ese
Valeur estimée hors TVA: 91 406 EUR 💰
Description du marché:
“FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR MOBILIER URBAIN DE MARQUE ESE”
Informations complémentaires:
“Les montants minimum et maximum annuels sont respectivement : 15 000 euros HT et 270 000 euros HT. Ils seront identiques en cas de reconduction. Le...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale : "Mesures mises en oeuvre en matière de protection de l'environnement dans le cadre du marché" - Description des mesures environnementales mises en oeuvre afin de réduire les émissions de CO2 dans le cadre du transport des pièces détachées et de la réduction des déchets 50% - Taux moyen de matière recyclée dans la composition des matériels 50%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture de pieces detachees pour mobilier urbain de marque astech
Valeur estimée hors TVA: 66 119 EUR 💰
Description du marché:
“FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR MOBILIER URBAIN DE MARQUE ASTECH”
Informations complémentaires:
“Les montants minimum et maximum annuels sont respectivement : 11 000euros HT et 200 000 euros HT. Ils sont identiques en cas de reconduction. Le montant...”
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Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-06 📅
Informations sur les options
Description des options:
“Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale : Mesures mises en oeuvre en matière de protection de l'environnement dans le cadre du marché - Description des mesures environnementales mises en oeuvre afin de réduire les émissions de CO2 dans le cadre du transport des pièces détachées et de la réduction des déchets 50 % - Taux moyen de matière recyclée dans la composition des matériels 50%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Fourniture de pieces detachees pour mobilier urbain de marque utpm
Valeur estimée hors TVA: 4 296 EUR 💰
Description du marché:
“FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR MOBILIER URBAIN DE MARQUE UTPM”
Informations complémentaires:
“Les montants minimum et maximum annuels sont respectivement 1 000 euros HT et 13 000 euros HT. Ils seront identiques en cas de reconduction. Le montant...”
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Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-29 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale : Mesures mises en oeuvre en matière de protection de l'environnement dans le cadre du marché - Description des mesures environnementales mises en oeuvre afin de réduire les émissions de CO2 dans le cadre du transport des pièces détachées et de la réduction des déchets 50% - Taux moyen de matière recyclée dans la composition des matériels 50%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Fourniture de pieces detachees pour mobilier urbain de marque sulo
Valeur estimée hors TVA: 53 418 EUR 💰
Description du marché:
“FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR MOBILIER URBAIN DE MARQUE SULO”
Informations complémentaires:
“Les montants minimum et maximum annuels sont respectivement 8 000 euros HT et 160 000 euros HT. Ils seront identiques en cas de reconduction. Le montant...”
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Informations sur les options
Description des options:
“Le présent accord cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale : Mesures mises en oeuvre en matière de protection de l'environnement dans le cadre du marché - Description des mesures environnementales mises en oeuvre afin de réduire les émissions de CO2 dans le cadre du transport des pièces détachées et de la réduction des déchets 50% - Taux moyen de matière recyclée dans la composition des matériels 50%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Pour les remises des copies de sauvegarde : DCP - Le Balthazar DCP - 2 boulevard Euroméditerranée - Quai d'Arenc - 13002 MARSEILLE Les candidats pourront...”
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Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Description
Adresse postale: Métropole Aix Marseille Provence
58 boulevard Livon
Code postal: 13007
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-28 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Date prévisionnelle, séance non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-28 10:00:00 📅
Informations complémentaires:
“Date prévisionnelle, séance non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacités financières: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Situation juridique: Les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du code de la commande publique...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacités professionnelles et techniques: Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Aix-Marseille-Provence
Numéro d'enregistrement national: 20005480700017
Adresse postale: Métropole Aix Marseille Provence 58 bd Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: 0491999900 📞
URL: https://ampmetropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13281
Commune postale: 13002 marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 91 13 48 13 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir RC”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 039-123704 (2025-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour la maintenance du mobilier urbain de collecte des déchets ménagers et recyclables
Numéro de référence: 75250056
Brève description:
“Les présents accords-cadres ont pour objet la fourniture de pièces détachées d'origine dans le cadre de la maintenance des mobiliers urbains implantés en...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 335 266 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture de pieces detachees pour mobilier urbain de marque contenur
Valeur estimée hors TVA: 120 024 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR MOBILIER URBAIN DE MARQUE CONTENUR”
Informations complémentaires:
“Les montants minimum et maximum annuels sont respectivement : 20 000 euros HT et 360 000 euros HT. Ils seront identiques en cas de reconduction. Le montant...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale : Mesures mises en oeuvre en matière de protection de l'environnement dans le cadre du marché - Description des mesures environnementales mises en oeuvre afin de réduire les émissions de CO2 dans le cadre du transport des pièces détachées et de la réduction des déchets 50% - Taux moyen de matière recyclée dans la composition des matériels 50%
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture de pieces detachees pour mobilier urbain de marque ese
Valeur estimée hors TVA: 91 406 EUR 💰
Description du marché:
“FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR MOBILIER URBAIN DE MARQUE ESE”
Informations complémentaires:
“Les montants minimum et maximum annuels sont respectivement : 15 000 euros HT et 270 000 euros HT. Ils seront identiques en cas de reconduction. Le...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale : "Mesures mises en oeuvre en matière de protection de l'environnement dans le cadre du marché" - Description des mesures environnementales mises en oeuvre afin de réduire les émissions de CO2 dans le cadre du transport des pièces détachées et de la réduction des déchets 50% - Taux moyen de matière recyclée dans la composition des matériels 50%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture de pieces detachees pour mobilier urbain de marque astech
Valeur estimée hors TVA: 66 119 EUR 💰
Description du marché:
“FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR MOBILIER URBAIN DE MARQUE ASTECH”
Informations complémentaires:
“Les montants minimum et maximum annuels sont respectivement : 11 000euros HT et 200 000 euros HT. Ils sont identiques en cas de reconduction. Le montant...”
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-06 📅
Informations sur les options
Description des options:
“Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale : Mesures mises en oeuvre en matière de protection de l'environnement dans le cadre du marché - Description des mesures environnementales mises en oeuvre afin de réduire les émissions de CO2 dans le cadre du transport des pièces détachées et de la réduction des déchets 50 % - Taux moyen de matière recyclée dans la composition des matériels 50%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Fourniture de pieces detachees pour mobilier urbain de marque utpm
Valeur estimée hors TVA: 4 296 EUR 💰
Description du marché:
“FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR MOBILIER URBAIN DE MARQUE UTPM”
Informations complémentaires:
“Les montants minimum et maximum annuels sont respectivement 1 000 euros HT et 13 000 euros HT. Ils seront identiques en cas de reconduction. Le montant...”
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-29 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale : Mesures mises en oeuvre en matière de protection de l'environnement dans le cadre du marché - Description des mesures environnementales mises en oeuvre afin de réduire les émissions de CO2 dans le cadre du transport des pièces détachées et de la réduction des déchets 50% - Taux moyen de matière recyclée dans la composition des matériels 50%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Fourniture de pieces detachees pour mobilier urbain de marque sulo
Valeur estimée hors TVA: 53 418 EUR 💰
Description du marché:
“FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR MOBILIER URBAIN DE MARQUE SULO”
Informations complémentaires:
“Les montants minimum et maximum annuels sont respectivement 8 000 euros HT et 160 000 euros HT. Ils seront identiques en cas de reconduction. Le montant...”
Informations sur les options
Description des options:
“Le présent accord cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale : Mesures mises en oeuvre en matière de protection de l'environnement dans le cadre du marché - Description des mesures environnementales mises en oeuvre afin de réduire les émissions de CO2 dans le cadre du transport des pièces détachées et de la réduction des déchets 50% - Taux moyen de matière recyclée dans la composition des matériels 50%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Pour les remises des copies de sauvegarde : DCP - Le Balthazar DCP - 2 boulevard Euroméditerranée - Quai d'Arenc - 13002 MARSEILLE Les candidats pourront...”
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Description
Adresse postale: Métropole Aix Marseille Provence
58 boulevard Livon
Code postal: 13007
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-28 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Date prévisionnelle, séance non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-28 10:00:00 📅
Informations complémentaires:
“Date prévisionnelle, séance non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacités financières: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers...”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Situation juridique: Les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du code de la commande publique...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacités professionnelles et techniques: Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Aix-Marseille-Provence
Numéro d'enregistrement national: 20005480700017
Adresse postale: Métropole Aix Marseille Provence 58 bd Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: 0491999900 📞
URL: https://ampmetropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13281
Commune postale: 13002 marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 91 13 48 13 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir RC”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 039-123704 (2025-02-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)