Fourniture de pièces détachées pour la maintenance des véhicules et matériels

Communauté urbaine Caen La Mer

Le présent marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et d'accessoires d'origine ou de qualité équivalente, ainsi que les prestations de fourniture et pose de pneumatiques pour différents types de véhicules et matériels (véhicules légers, utilitaires, poids lourds, engins agricoles, etc.). Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Le marché peut-être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-09-10 Avis de marché
2025-09-25 Avis de marché
Avis de marché (2025-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour la maintenance des véhicules et matériels
Numéro de référence: U25CPP11
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et d'accessoires d'origine ou de qualité équivalente, ainsi que les prestations de fourniture et pose de pneumatiques pour différents types de véhicules et matériels (véhicules légers, utilitaires, poids lourds, engins agricoles, etc.). Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Le marché peut-être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées diverses 📦
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 39
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 39

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les véhicules légers et utilitaires des marques du groupe RENAULT
Valeur estimée hors TVA: 996 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les véhicules légers et utilitaires des marques du groupe RENAULT<br/>
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de Caen la mer
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les véhicules légers et utilitaires des marques du groupe STELLANTIS
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les véhicules légers et utilitaires des marques du groupe STELLANTIS<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les véhicules légers et utilitaires des marques du groupe FORD
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les véhicules légers et utilitaires des marques du groupe FORD<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les véhicules lourds et industriels des marques du groupe VOLVO (VOLVO, RENAULST TRUCKS)
Valeur estimée hors TVA: 1 896 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les véhicules lourds et industriels des marques du groupe VOLVO (VOLVO, RENAULST TRUCKS)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les véhicules lourds et industriels (agricoles, BTP, Poids Lourds) des marques du groupe CNH (CASE, NH, IVECO…)
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les véhicules lourds et industriels (agricoles, BTP, Poids Lourds) des marques du groupe CNH (CASE, NH, IVECO…)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Batteries et accessoires de batteries
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché: Batteries et accessoires de batteries<br/>
Produits/services supplémentaires: Batteries 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins agricoles de marque ETESIA
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins agricoles de marque ETESIA<br/>
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins agricoles de marque JOHNDEERE
Valeur estimée hors TVA: 426 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins agricoles de marque JOHNDEERE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins agricoles de marque de marque KUBOTA
Valeur estimée hors TVA: 660 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins agricoles de marque de marque KUBOTA<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins agricoles de marque ISEKI
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins agricoles de marque ISEKI <br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins agricoles de marque GRILLO
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins agricoles de marque GRILLO<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins agricoles de marque TORO
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins agricoles de marque TORO<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins agricoles de marque AMAZONE
Valeur estimée hors TVA: 138 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins agricoles de marque AMAZONE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins agricoles de marque RANSOMES
Valeur estimée hors TVA: 510 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins agricoles de marque RANSOMES<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins agricoles de marque RENAULT / CLAAS / MASSEY FERGUSON / MAILLEUX
Valeur estimée hors TVA: 264 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins agricoles de marque RENAULT / CLAAS / MASSEY FERGUSON / MAILLEUX<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins agricoles des marques du groupe CNH (CASE, NEW HOLLAND, IVECO...)
Valeur estimée hors TVA: 66 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins agricoles des marques du groupe CNH (CASE, NEW HOLLAND, IVECO...)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins agricoles de marque DESVOYS
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins agricoles de marque DESVOYS<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins agricoles de marque KIROGN
Valeur estimée hors TVA: 78 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins agricoles de marque KIROGN<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins agricoles de marque COUPE'ECO
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins agricoles de marque COUPE'ECO<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels de motoculture de marque ECHO
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels de motoculture de marque ECHO<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels de motoculture de marque HUSQVARNA
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels de motoculture de marque HUSQVARNA<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels de motoculture de marque STIHL
Valeur estimée hors TVA: 324 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels de motoculture de marque STIHL<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins de chantier BTP de marque JCB
Valeur estimée hors TVA: 228 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins de chantier BTP de marque JCB<br/>
Produits/services supplémentaires: Pièces pour matériel de levage et de manutention 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pourles matériels et engins de chantier BTP de marque CATERPILLAR
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pourles matériels et engins de chantier BTP de marque CATERPILLAR<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins de chantier BTP de marque du groupe CNH (CASE, NH, IVECO…)
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins de chantier BTP de marque du groupe CNH (CASE, NH, IVECO…)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les chariots élévateurs toutes marques (MERLO,MANITOU,KOMATSU)
Valeur estimée hors TVA: 174 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les chariots élévateurs toutes marques (MERLO,MANITOU,KOMATSU)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins de voirie de marque BOSHUNG
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins de voirie de marque BOSHUNG<br/>
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

2️⃣8️⃣
Identifiant interne: 28
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les engins de voirie de marque CMAR
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les engins de voirie de marque CMAR<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

2️⃣9️⃣
Identifiant interne: 29
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins de voirie de marque DULEVO
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour  les matériels et engins de voirie de marque DULEVO<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

3️⃣0️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les engins de voirie des marques du groupe BUCHER
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les engins de voirie des marques du groupe BUCHER<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

3️⃣1️⃣
Identifiant interne: 31
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins de voirie des marques du groupe FAYAT MATHIEU (MATHIEU-RAVO-SCARAB-SECMAIR-BOMAG-AZURA)
Valeur estimée hors TVA: 1 110 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour  les matériels et engins de voirie des marques du groupe FAYAT MATHIEU (MATHIEU-RAVO-SCARAB-SECMAIR-BOMAG-AZURA)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

3️⃣2️⃣
Identifiant interne: 32
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins de voirie de marque SCHMIDT (EUROPE SERVICE, SWINGO, MFH)
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins de voirie de marque SCHMIDT (EUROPE SERVICE, SWINGO, MFH)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

3️⃣3️⃣
Identifiant interne: 33
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les engins de voirie de marque SEMAT
Valeur estimée hors TVA: 396 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les engins de voirie de marque SEMAT<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

3️⃣4️⃣
Identifiant interne: 34
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins de voirie de marque TERBERG
Valeur estimée hors TVA: 504 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels et engins de voirie de marque TERBERG<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034

3️⃣5️⃣
Identifiant interne: 35
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels de voirie de marque VIVIEN et MECLEAN
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels de voirie de marque VIVIEN et MECLEAN<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035

3️⃣6️⃣
Identifiant interne: 36
Titre: Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels de voirie de marque GLUTTON
Description du marché:
Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour les matériels de voirie de marque GLUTTON<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036

3️⃣7️⃣
Identifiant interne: 37
Titre: Fournitures et prestations de pneumatiques pour les véhicules légers et utilitaires
Valeur estimée hors TVA: 756 000 EUR 💰
Description du marché:
Fournitures et prestations de pneumatiques pour les véhicules légers et utilitaires<br/>
Produits/services supplémentaires: Pneus pour charges légères et lourdes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037

3️⃣8️⃣
Identifiant interne: 38
Titre: Fournitures et prestations de pneumatiques pour les véhicules lourds et industriels
Description du marché:
Fournitures et prestations de pneumatiques pour les véhicules lourds et industriels<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038

3️⃣9️⃣
Identifiant interne: 39
Titre: Fournitures et prestations de pneumatiques pour les véhicules agricoles et de motoculture
Valeur estimée hors TVA: 252 000 EUR 💰
Description du marché:
Fournitures et prestations de pneumatiques pour les véhicules agricoles et de motoculture<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-13 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-13 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Lettre de candidature Dc1, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration du candidat Dc2, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat-
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges pour les lots 37, 38 et 39
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine Caen La Mer
Numéro d'enregistrement national: 65331
Adresse postale: 16 Rue Rosa Parks
Cs52700
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur Le Président
Courrier électronique: spc@caenlamer.fr 📧
Téléphone: 0231394000 📞
URL: https://www.caenlamer.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les modalités de cette consultation sont décrites au Dce
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 0A5896DB-0034-5C31-7E434AF8F10D568F
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 0A5896EB-F868-59C9-3C14BD7A36BD2EA5
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 175-597753 (2025-09-10)
Avis de marché (2025-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000 EUR 💰
Description
996 000 EUR 💰
420 000 EUR 💰
84 000 EUR 💰
1 896 000 EUR 💰
48 000 EUR 💰
360 000 EUR 💰
8 000 EUR 💰
426 000 EUR 💰
660 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
144 000 EUR 💰
138 000 EUR 💰
510 000 EUR 💰
264 000 EUR 💰
66 000 EUR 💰
36 000 EUR 💰
78 000 EUR 💰
192 000 EUR 💰
18 000 EUR 💰
324 000 EUR 💰
228 000 EUR 💰
96 000 EUR 💰
174 000 EUR 💰
108 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
1 110 000 EUR 💰
396 000 EUR 💰
504 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
756 000 EUR 💰
252 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 597753-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 03BAC644-AF84-399F-2BCDCA21AAB68312
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
03BAC654-9510-5238-E6B837819BA55FA7

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
5.1. LOT-0037: Au lieu de 5.1.9. Critères de sélection Sources des critères de sélection: Avis Critère: Autres exigences économiques ou financières Description: Lettre de candidature Dc1, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration du candidat Dc2, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Preuve d'une assurance pour les risques professionnels-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat, lire 5.1.9. Critères de sélection Sources des critères de sélection: Avis Critère: Autres exigences économiques ou financières Description: Lettre de candidature Dc1, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration du candidat Dc2, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Preuve d'une assurance pour les risques professionnels-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Preuve de l'homologation d'atelier de rechapage conformément aux règlements européens n°108 et n°109
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5.1. LOT-0038: Au lieu de 5.1.9. Critères de sélection Sources des critères de sélection: Avis Critère: Autres exigences économiques ou financières Description: Lettre de candidature Dc1, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration du candidat Dc2, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Preuve d'une assurance pour les risques professionnels-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat, lire 5.1.9. Critères de sélection Sources des critères de sélection: Avis Critère: Autres exigences économiques ou financières Description: Lettre de candidature Dc1, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration du candidat Dc2, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Preuve d'une assurance pour les risques professionnels-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Preuve de l'homologation d'atelier de rechapage conformément aux règlements européens n°108 et n°109
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5.1. LOT-0039: Au lieu de 5.1.9. Critères de sélection Sources des critères de sélection: Avis Critère: Autres exigences économiques ou financières Description: Lettre de candidature Dc1, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration du candidat Dc2, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Preuve d'une assurance pour les risques professionnels-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat, lire 5.1.9. Critères de sélection Sources des critères de sélection: Avis Critère: Autres exigences économiques ou financières Description: Lettre de candidature Dc1, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration du candidat Dc2, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Preuve d'une assurance pour les risques professionnels-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Preuve de l'homologation d'atelier de rechapage conformément aux règlements européens n°108 et n°109
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Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 311510d0-e69c-4ca7-8ae6-e6a3eb97cbef-01
Source: OJS 2025/S 185-631494 (2025-09-25)
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