Fourniture de pièces détachées mécaniques et accessoires de toutes marques pour l'entretien des véhicules inférieurs ou égaux à 3,5T de la ville de Fréjus
Fourniture de pièces détachées mécaniques et accessoires de toutes marques pour l'entretien des véhicules inférieurs ou égaux à 3,5T de la ville de Fréjus
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-01.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-28.
Avis de marché (2025-10-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées mécaniques et accessoires de toutes marques pour l'entretien des véhicules inférieurs ou égaux à 3,5T de la ville de Fréjus
Numéro de référence: 2025/FCS/0029 Pièces détachées
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées mécaniques et accessoires de toutes marques pour l'entretien des véhicules inférieurs ou égaux à 3,5T de la ville de Fréjus”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦 Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées mécaniques et accessoires de toutes marques pour l'entretien des véhicules inférieurs ou égaux à 3,5T de la ville de Fréjus”
Lieu d'exécution: Var🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Accord-cadre d’un montant minimum de 20 000 € HT et maximum de 200 000 € HT conclu pour une période initiale dont la date de démarrage est fixée au...”
Description des options
Accord-cadre d’un montant minimum de 20 000 € HT et maximum de 200 000 € HT conclu pour une période initiale dont la date de démarrage est fixée au 01/01/2026 et dont la date de fin est fixée au 31/12/2026. Dans le cas où la date de notification du marché interviendrait postérieurement au 01/01/2026, la date de démarrage du marché sera la date de notification et la date de fin du marché sera le 31/12/2026. L'accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants minimum et maximum, soit une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-01 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Séance non publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulon (ta)
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 RUE RACINE
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427930📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de toulon (ta)
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 RUE RACINE
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427930📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 208-714950 (2025-10-28)