Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour les véhicules et engins terrestres pour les besoins de la Ville d'Agde et de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
Consultation lancée en groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants indiqués correspondent à des montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent contrat a pour objet la fourniture de pièces détachées d'origine et adaptables, ainsi que la prestation de maintenance pour les véhicules et engins terrestres de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée et de la Ville d'Agde
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-24.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-10-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour les véhicules et engins terrestres pour les besoins de la Ville d'Agde et de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
Numéro de référence: 202532_SD
Brève description:
“Consultation lancée en groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
Consultation lancée en groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants indiqués correspondent à des montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent contrat a pour objet la fourniture de pièces détachées d'origine et adaptables, ainsi que la prestation de maintenance pour les véhicules et engins terrestres de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée et de la Ville d'Agde
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Valeur estimée hors TVA: 2 636 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 32
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 32
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour VL et VU de marque PEUGEOT<br/>”
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-05 📅
Date de fin: 2027-01-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Compte tenu de la durée du présent contrat, la prochaine remise en concurrence devrait intervenir courant 2ième semestre 2029” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour VL et VU de marque CITROEN<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour VL et VU de marque RENAULT et DACIA<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour VL et VU de marque FIAT<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour VL et VU de marque FORD<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour VL et VU de marque GOUPIL<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour VL et VU de marque IVECO<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour VL et VU de marque MITSUBISHI<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour VL et VU de marque NISSAN<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour VL et VU de marque TOYOTA<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour VL et VU de marque VOLKSWAGEN<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour motos de marque MBK<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour motos de marque NEUFOCA<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour motos de marque RIEJU<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour motos de marque YAMAHA<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour engins de marque CASE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour engins de marque CATERPILLAR<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour engins de marque REFORM<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour engins de marque MANITOU<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour engins de marque KUBOTA<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour engins de marque NIFTYLIFT<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour nacelles de marque ANTONIO CARRARO<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour tracteurs de marque AVANT<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour tracteurs de marque CLAAS<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour tracteurs de marque FIAT TRACTEUR<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour tracteurs de marque ISEKI<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour tracteurs de marque JOHN DEERE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour tracteurs de marque KIOTI<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣9️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour tracteurs de marque NOREMAT<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
3️⃣0️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour tracteurs de marque NEW HOLLAND<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
3️⃣1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour tracteurs de marque RENAULT TRACTEUR<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
3️⃣2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces adaptables multimarques agréées constructeur et produits divers pour VL et VU<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au CCAP.
Le contrat sera financé sur les ressources propres de la collectivité. Les modalités de paiement sont régies au L.2392-10, R.2392-10 à R.2392-13 CCP et soumises au CCAG applicable au contrat
“La gestionnaire de la consultation est Sophie Duquenne joignable au 0467774112
Les demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, 10 jours...”
La gestionnaire de la consultation est Sophie Duquenne joignable au 0467774112
Les demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, 10 jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via le Profil D'Acheteur, et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite sera adressée au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des plis.
Les sous -critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: E392B4BF-B874-F97E-06484FE3AE6CE426
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier :
- Référé pré-contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier :
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 207-711471 (2025-10-24)
Avis d'attribution de marché (2026-03-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 636 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour VL et VU de marque PEUGEOT”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour VL et VU de marque CITROEN”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour VL et VU de marque RENAULT et DACIA”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour VL et VU de marque FIAT”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour VL et VU de marque FORD”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour VL et VU de marque GOUPIL”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour VL et VU de marque IVECO”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour VL et VU de marque MITSUBISHI”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour VL et VU de marque NISSAN”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour VL et VU de marque TOYOTA”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour VL et VU de marque VOLKSWAGEN”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour motos de marque MBK”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour motos de marque NEUFOCA”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour motos de marque RIEJU”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour motos de marque YAMAHA”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour engins de marque CASE”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour engins de marque CATERPILLAR”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour engins de marque REFORM”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour engins de marque MANITOU”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour engins de marque KUBOTA”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour engins de marque NIFTYLIFT”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour nacelles de marque ANTONIO CARRARO”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour tracteurs de marque AVANT”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour tracteurs de marque CLAAS”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour tracteurs de marque FIAT TRACTEUR”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour tracteurs de marque ISEKI”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour tracteurs de marque JOHN DEERE”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour tracteurs de marque KIOTI”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour tracteurs de marque NOREMAT”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour tracteurs de marque NEW HOLLAND”
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour tracteurs de marque RENAULT TRACTEUR”
Description du marché:
“Fourniture de pièces adaptables multimarques agréées constructeur et produits divers pour VL et VU”
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202532l3
Date de conclusion du contrat: 2026-03-04 📅
Titre: Fourniture de pièces détachées d'origine et prestation de maintenance pour Vl et Vu de marque Renault et Dacia
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 168 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurl garage conort
Numéro d'enregistrement national: 1729029-1-3-1
Adresse postale: Chemin De Guiraudette
Code postal: 34300
Commune postale: Agde
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 56 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Gregor automobiles
Numéro d'enregistrement national: 1729029-1-5-1
Adresse postale: 1 Rue Alfred Maurel
Code postal: 34120
Commune postale: Pezenas
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 32 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1729029-1-8-1
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 36 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1729029-1-10-1
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 84 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: S.v.i.s
Numéro d'enregistrement national: 1729029-1-16-1
Adresse postale: 8 Rue Pierre-Gilles De Gennes
Code postal: 34420
Commune postale: Portiragnes
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 32 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1729029-1-17-1
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 48 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe rouquette agriculture
Numéro d'enregistrement national: 1729029-1-18-1
Adresse postale: Rue Charles Portal
Code postal: 11000
Commune postale: Carcassonne
Région: Aude🏙️
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 72 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1729029-1-19-1
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 64 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Cevennes motoculture nimes
Numéro d'enregistrement national: 1729029-1-20-1
Adresse postale: 33 Rue De L Abrivado
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard🏙️
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1729029-1-21-1
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Agrisud
Numéro d'enregistrement national: 1729029-1-27-1
Adresse postale: 19 Rue De L'Artisanat
Code postal: 34290
Commune postale: Servian
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1729029-1-28-1
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 108 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Noremat
Numéro d'enregistrement national: 1729029-1-29-1
Adresse postale: 166 Rue Ampere
Code postal: 54710
Commune postale: Ludres
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
“S'agissant des lots attribués:
Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre...”
S'agissant des lots attribués:
Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Le montant maximum annuel des prestations est de 189 000 euro(s) Ht tous lots confondus.
Il est identique à chaque période de reconduction, soit un montant total de 756 000 euro(s) Ht maximum, toutes reconductions confondues, tous lots confondus, pour l'ensemble des membres du groupement.
Chaque membre du groupement s'assure, pour la partie le concernant, de la bonne exécution du contrat, notamment en ce qui concerne les commandes et le paiement des prestations. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires indiqués au Bpu.
La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication.
S'agissant des lots n° 01, 02, 04, 06, 07, 09, 11 à 15, 22 à 26 et 30 à 31 : ils déclarés infructueux pour les motifs suivants :
- aucune candidature ou aucune offre n'a été déposée dans les délais
- seules des offres inacceptables ou irrégulières ont été présentées
S'agissant du lot n° 32, il est déclaré sans suite pour le motif suivant : insuffisance de concurrence.
Le besoin restant à satisfaire pour l'ensemble des lots non attribués, l'acheteur se laisse la possibilité de relancer la consultation. Pour ce faire, il conviendra de recourir à un marché public en procédure formalisée, selon l'appel d'offres, en application de l'article R2124-2 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A414E05A-08EA-CBBD-95718C90BEB241F8
Source: OJS 2026/S 048-165736 (2026-03-06)