Fourniture de pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour véhicules et matériels de voirie

Département de la Haute-Savoie

La fourniture et la livraison de pièces détachées neuves, d'origine ou qualité équivalente. La prestation occasionnelle de maintenance et de réparation. Les pièces correspondent aux marques constructeurs des véhicules et matériels utilisés lors des activités de voirie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Haute-Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

• Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-13	Avis de marché
2025-05-28	Avis d'attribution de marché
2025-06-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour véhicules et matériels de voirie
Numéro de référence: 2025A0041
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées diverses 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 672 916 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 23

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de signalisation de marque AXIMUM
Valeur estimée hors TVA: 50091.6 EUR 💰
Description du marché:

Accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec un maximum de 30 000 euro(s) HT annuel

Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses 📦
Adresse postale: Departement De La Haute-Savoie Direction Routes Direction adjointe Parc 1 Rue du 30e Régiment
Code postal: 74041
Ville: Annecy Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions expresses pour 12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 90
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque BUGNOT
Valeur estimée hors TVA: 17 380 EUR 💰
Description du marché:

Accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec un maximum de 10 000 euro(s) HT annuel

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque CLAAS/RENAULT
Valeur estimée hors TVA: 201076.76 EUR 💰
Description du marché:

Accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec un maximum de 100 000 euro(s) HT annuel

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque EUROLINERS
Valeur estimée hors TVA: 49881.48 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque France NEIGE, SCHMIDT, EUROPE SERVICE
Valeur estimée hors TVA: 200106.34 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot n°6 - Pièces de rechange et maintenance pour véhicule du groupe STELLANTIS
Valeur estimée hors TVA: 433247.52 EUR 💰
Description du marché:

Accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec un maximum de 200 000 euro(s) HT annuel

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot n°7 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque RABAUD
Valeur estimée hors TVA: 25896.36 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot n°8 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque AMMANN
Valeur estimée hors TVA: 33459.04 EUR 💰
Description du marché:

Accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec un maximum de 20 000 euro(s) HT annuel

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot n°9 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque ALTAS / COPCO
Valeur estimée hors TVA: 33342.4 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot n°10 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque CASE
Valeur estimée hors TVA: 33451.2 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Lot n°11 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque ENERGREEN
Valeur estimée hors TVA: 33 604 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Lot n°12 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque FAYMONVILLE
Valeur estimée hors TVA: 33106.68 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Lot n°13 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque FERRI
Valeur estimée hors TVA: 34031.2 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Lot n°14 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque LIUGONG
Valeur estimée hors TVA: 67 127 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Lot n°15 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque MORGNIEUX
Valeur estimée hors TVA: 33206.2 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Lot n°16 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque MULAG
Valeur estimée hors TVA: 47526.08 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Lot n°17 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque SYNTRAC
Valeur estimée hors TVA: 65736.48 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Lot n°18 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque TAKEUCHI
Valeur estimée hors TVA: 66485.2 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Lot n°19 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque TIMAN
Valeur estimée hors TVA: 33769.8 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Lot n°20 - Pièces de rechange et maintenance pour véhicule de marque VOLKSWAGEN
Valeur estimée hors TVA: 32175.72 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Lot n°21 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque VOLVO
Valeur estimée hors TVA: 66691.56 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Lot n°22 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque WACKER NEUSON
Valeur estimée hors TVA: 33471.08 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Lot n°23 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque ZAUGG
Valeur estimée hors TVA: 47737.24 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-13 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants (Dc1). Si le candidat est en redressement judiciaire, il peut joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet permettant d'apprécier la poursuite de l'activité. Une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application des articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique (Dc1)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années. Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement de la haute-savoie
Numéro d'enregistrement national: 46597
Adresse postale: 23 rue de la Paix
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
Téléphone: 0450332132 📞
URL: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1583044 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1583044 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum avec un maximum, mono-attributaires de fournitures

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Numéro d'enregistrement national: BA51C873-D1FE-EB07-0507DE5DE2B39F93
Adresse postale: 107 rue Servient
Code postal: 69418
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: BA51C863-0310-C4F6-73C5A181F9C72E76
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie
Numéro d'enregistrement national: BA51C884-C3AC-6B54-12B2B45B8E57AA36
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri
Cs 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Point de contact: Services de la Commande Publique
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
Téléphone: 0450332132 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 009-024415 (2025-01-13)

Avis d'attribution de marché (2025-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 672 916 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 440 000 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025a0041001
Date de conclusion du contrat: 2025-05-26 📅
Titre: Lot n°1 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de signalisation de marque Aximum
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 440 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Aximum industrie
Numéro d'enregistrement national: 1583044-1-1-1
Adresse postale: 17 Av Roger Lapebie
Code postal: 33140
Commune postale: Villenave D'Ornon
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao-ape@aximum.fr 📧
Téléphone: 0557261470 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Chavanel s.a.s
Numéro d'enregistrement national: 1583044-1-2-1
Adresse postale: 230 Rue Des Champagnes
Code postal: 73290
Commune postale: La Motte-Servolex
Région: Savoie 🏙️
Courrier électronique: chavanel@chavanel.fr 📧
Téléphone: 0450018372 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1583044-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom: Euroliners
Numéro d'enregistrement national: 1583044-1-4-1
Adresse postale: 30 Rue General De Rascas
Code postal: 57220
Commune postale: Boulay-Moselle
Région: Moselle 🏙️
Courrier électronique: mathieu.benard@euroliners.fr 📧
Téléphone: 0387794838 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom: Europe service
Numéro d'enregistrement national: 1583044-1-5-1
Adresse postale: Av Du Garric
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Courrier électronique: service.secretariat@europe-service.com 📧
Téléphone: 0471641564 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: B.a.p
Numéro d'enregistrement national: 1583044-1-6-1
Adresse postale: Chemin Des Malettes
Code postal: 01700
Commune postale: Beynost
Région: Ain 🏙️
Courrier électronique: i.elghoulbzouri@bapfrance.com 📧
Téléphone: 0458980042 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Secamat
Numéro d'enregistrement national: 1583044-1-7-1
Adresse postale: 13 Rue De La Californie
Code postal: 74100
Commune postale: Ville-La-Grand
Région: Haute-Savoie 🏙️
Courrier électronique: contact@secamat.com 📧
Téléphone: 0450432100 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1583044-1-8-1

9️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Nom et adresse du contractant
Nom: Ferri france
Numéro d'enregistrement national: 1583044-1-13-1
Adresse postale: 459 Rue De Fongrave
Code postal: 81800
Commune postale: Rabastens
Région: Tarn 🏙️
Courrier électronique: contact@ferri-france.fr 📧
Téléphone: 0563408400 📞

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Nom: Legsa
Numéro d'enregistrement national: 1583044-1-14-1
Adresse postale: 541 Rte De Chambery
Code postal: 73800
Commune postale: Porte-De-Savoie
Courrier électronique: secretariat@legsagroupe.fr 📧
Téléphone: 0479266930 📞

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Numéro d'enregistrement national: 1583044-1-15-1

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Numéro d'enregistrement national: 1583044-1-16-1

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Nom: Etablissements jean villeton
Numéro d'enregistrement national: 1583044-1-17-1
Adresse postale: Route Nationale 6
Code postal: 38490
Commune postale: Saint-Andre-Le-Gaz
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: stephanie@villeton.com 📧
Téléphone: 0474221580 📞

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Numéro d'enregistrement national: 1583044-1-18-1

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Nom: Bonfils group
Numéro d'enregistrement national: 1583044-1-19-1
Adresse postale: Che Du Gorgeat
Code postal: 38140
Commune postale: Renage
Courrier électronique: claire.bonfils@fonfils-sa.fr 📧
Téléphone: 0457438131 📞

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Nom: Alpes materiel compact
Numéro d'enregistrement national: 1583044-1-22-1
Adresse postale: 5 Rue Du Beal
Code postal: 38400
Commune postale: Saint Martin D'Heres
Courrier électronique: contact@amc2savoie.com 📧
Téléphone: 0426784390 📞

2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
Identifiant de l’offre: TEN-0017
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Numéro d'enregistrement national: 1583044-1-23-1
Téléphone: 0474881580 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Haute-Savoie
Adresse postale: 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie
23 rue de la paix (2ème étage), Cs 32444
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: dacp-fcs@hautesavoie.fr 📧
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 24415-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact. Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Grenoble - 2 Place de Verdun Bp 1135 - 38022 Grenoble Cedex Tel : 04 76 42 90 00 - Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr - Fax : 04 76 42 22 69 Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant) Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics 107 rue Servient - 69418 Lyon Cedex 03 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Département de la Haute-Savoie - Direction de la Commande Publique 23 rue de la Paix - Bp 2444 - 74041 Annecy cedex Courriel : dcpfour-serv@cg74.fr - Tél : 04 50 33 21 32 - Fax : 04 50 33 21 45

Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: DEEBCC79-AE27-536D-114E8988CA749310
Organe de révision
DEEBCC6A-ECB4-71F3-745245F29B29BAD8
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
DEEBCCC0-E9C1-E914-6DEBAD4506CFA7C3
Adresse postale: 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie
Courrier électronique: dacp-fcs@hautesavoie.fr 📧
Source: OJS 2025/S 103-348876 (2025-05-28)

Avis d'attribution de marché (2025-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 672 916 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 80 000 EUR 💰

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Numéro de contrat: 2025a0041010
Date de conclusion du contrat: 2025-06-17 📅
Titre: Lot n°10 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Case
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Nom: Griset materiel - gm btp
Numéro d'enregistrement national: 1583044-2-10-1
Adresse postale: 15 Av Des Fusilles
Commune postale: Arbin
Courrier électronique: ventes@griset-materiel.fr 📧
Téléphone: 0479842024 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures sans montant minimum et d'un montant maximum de 20.000 euro(s) Ht annuel, d'un an reconductible 3 fois. Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact. Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Grenoble - 2 Place de Verdun Bp 1135 - 38022 Grenoble Cedex Tel : 04 76 42 90 00 - Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr - Fax : 04 76 42 22 69 Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant) Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics 107 rue Servient - 69418 Lyon Cedex 03 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Département de la Haute-Savoie - Direction de la Commande Publique 23 rue de la Paix - Bp 2444 - 74041 Annecy cedex Courriel : dcpfour-serv@cg74.fr - Tél : 04 50 33 21 32 - Fax : 04 50 33 21 45

Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 1545DAD6-C6BF-40D3-6E348DE2CEE54246
Organe de révision
1545DABB-9632-FB45-1894B8C511589829
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
1545DAE6-032A-72F7-BE968DF9BB3AA4B8
Source: OJS 2025/S 116-397701 (2025-06-18)

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