Fourniture de papier, enveloppes et autres supports d'impression divers

Grenoble Alpes Métropole

Cette consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de papier, enveloppes et autres supports d'impression respectueux de l'environnement pour les besoins de l'ensemble des services de : Grenoble-Alpes Métropole, de la commune de Grenoble, du SMMAG (syndicat mixte des mobilités de l'aire grenobloise) et du CCAS de Grenoble (centre communal d'action sociale). D'autres acteurs du territoire métropolitain ont souhaité adhéré à ce groupement pour le fonctionnement de leurs services : la commune de Meylan, la commune de Saint-Egrève, la commune de Venon, ACTIS. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont des montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grenoble Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-30	Avis de marché
2025-03-04	Avis de marché
2025-07-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de papier, enveloppes et autres supports d'impression divers
Numéro de référence: 2025-FCS-DAJ-0025
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Papier d'impression 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 976 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Papier recyclé blanc garanti laser pour copieurs multifonctions - livraison en cartons
Valeur estimée hors TVA: 324 000 EUR 💰
Description du marché:

Papier recyclé blanc garanti laser pour copieurs multifonctions - livraison en cartons

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est attribué pour un montant maximum de 81 000 euro(s) Ht pour la période initiale de 1 an (sans minimum). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction, soit un montant de 324 000 euro(s) Ht maximum sur la durée totale de l'accord-cadre

Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Grenoble, Meylan, Saint-Egrève, Venon, Echirolles, La Tronche
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit pour 3 périodes de 1 an dans les conditions précisées dans le Ccap

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Papier recyclé blanc garanti laser pour copieurs multifonctions - livraison en palettes
Valeur estimée hors TVA: 532 000 EUR 💰
Description du marché:

Papier recyclé blanc garanti laser pour copieurs multifonctions - livraison en palettes

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est attribué pour un montant maximum de 133 000 euro(s) Ht pour la période initiale de 1 an (sans minimum). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction, soit un montant de 532 000 euro(s) Ht maximum sur la durée totale de l'accord-cadre

Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Papier d'imprimerie recyclé ou environnemental pour impressions numériques
Valeur estimée hors TVA: 580 000 EUR 💰
Description du marché:

Papier d'imprimerie recyclé ou environnemental pour impressions numériques

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est attribué pour un montant maximum de 145 000 euro(s) Ht pour la période initiale de 1 an (sans minimum). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction, soit un montant de 580 000 euro(s) Ht maximum sur la durée totale de l'accord-cadre

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Bobines de supports souples grand format compatibles avec encres aqueuses
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Description du marché:

Bobines de supports souples grand format compatibles avec encres aqueuses

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est attribué pour un montant maximum de 13 000 euro(s) Ht pour la période initiale de 1 an (sans minimum). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction, soit un montant de 52 000 euro(s) Ht maximum sur la durée totale de l'accord-cadre

Produits/services supplémentaires: Articles de papeterie et autres articles en papier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Bobines de supports souples grand format compatibles avec encres latex
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:

Bobines de supports souples grand format compatibles avec encres latex

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est attribué pour un montant maximum de 50 000 euro(s) Ht pour la période initiale de 1 an (sans minimum). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction, soit un montant de 200 000 euro(s) Ht maximum sur la durée totale de l'accord-cadre

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Enveloppes et pochettes recyclées et environnementales
Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Description du marché: Enveloppes et pochettes recyclées et environnementales 
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est attribué pour un montant maximum de 72 000 euro(s) Ht pour la période initiale de 1 an (sans minimum). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction, soit un montant de 288 000 euro(s) Ht maximum sur la durée totale de l'accord-cadre

Produits/services supplémentaires: Enveloppes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-11 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-11 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre); - Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;- - Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées sur les budgets propres à chacun des membres du groupement

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble alpes metropole
Numéro d'enregistrement national: 50722
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053
3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1590920 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1590920 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse Url suivante : http://agysoft.marches-publics.info. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation. Les sous- critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 2DDBC5C7-FA4B-1C5D-2929C17FC385B1F4
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 023-072173 (2025-01-30)

Avis de marché (2025-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 976 000 EUR 💰
Description
324 000 EUR 💰
532 000 EUR 💰
580 000 EUR 💰
52 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
288 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-20 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-24 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-24 10:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 72173-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D4587F71-CFE3-A6AC-EB590A1BE1B96C78
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
D4587F7F-B15F-4ECE-F4707A2F1DEDD7F2

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 10/03/2025 à 15h00 au plus tard. Lire 20/03/2025 à 15h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 11/03/2025 à 10h00 au plus tard. Lire 24/03/2025 à 10h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 9d33c3bc-03f2-48b0-a76b-934093c1e2c3-01
Source: OJS 2025/S 046-148265 (2025-03-04)

Avis d'attribution de marché (2025-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 976 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 976 000 EUR 💰
Description
Description du marché:

Papier recyclé blanc garanti laser pour copieurs multifonctions - livraison en…

… cartons

… palettes

Papier d'imprimerie recyclé ou environnemental pour impressions numériques

Bobines de supports souples grand format compatibles avec encres…

… aqueuses

… latex

Enveloppes et pochettes recyclées et environnementales

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-49
Date de conclusion du contrat: 2025-06-26 📅
Titre: Papier recyclé blanc garanti laser pour copieurs multifonctions - livraison en cartons
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 976 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 324 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Peri-ode
Numéro d'enregistrement national: 1590920-1-1-1
Adresse postale: L Ile Brune
Code postal: 38120
Commune postale: Saint-Egreve
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jean-philippebernard@orange.fr 📧
Téléphone: 0476560602 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 532 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Ovol france
Numéro d'enregistrement national: 1590920-1-2-1
Adresse postale: 11 Rue De La Nacelles
Code postal: 91100
Commune postale: Villabe
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: service.marches@ovol.fr 📧
Téléphone: 0160899091 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 580 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Antalis france
Numéro d'enregistrement national: 1590920-1-3-1
Adresse postale: 17 Av De La Porte Des Lilas
Code postal: 75019
Commune postale: Paris 19
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: marches@antalis.com 📧
Téléphone: 0158102410 📞

4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Sdag adhesifs
Numéro d'enregistrement national: 1590920-1-5-1
Adresse postale: 4 Rue De La Graviere
Code postal: 67720
Commune postale: Weyersheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: agc@sdag.net 📧
Téléphone: 0388517043 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 288 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Compagnie europeenne de papeterie
Numéro d'enregistrement national: 1590920-1-6-1
Adresse postale: Espace Gutenberg
Code postal: 16440
Commune postale: Roullet-Saint-Estephe
Région: Charente 🏙️
Courrier électronique: agence.sudouest@lacouronne.com 📧
Téléphone: 0545243526 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les montant indiqués sont des montants maximums sur la durée totale de l'accord-cadre

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 25D2A59A-EB42-141D-2F5B847C842F1C82
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
25D2A5DA-D2BB-2763-BEE44670CC24084F
Source: OJS 2025/S 130-451777 (2025-07-08)

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