Fourniture de pains et viennoiseries (autres que surgelés) pour les CH de Bonneval, Châteaudun, La Loupe et Nogent-Le-Rotrou
Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure-et-Loir
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-01.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-01 | Avis de marché |
| 2025-11-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries (autres que surgelés) pour les CH de Bonneval, Châteaudun, La Loupe et Nogent-Le-Rotrou
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits de panification 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pains cuisson four à sol et Pains Bâtard sans sel pour le CH de Châteaudun
Description du marché: Pains cuisson four à sol et Pains Bâtard sans sel pour le CH de Châteaudun
Produits/services supplémentaires: Produits de panification 📦
Code postal: 28018
Ville: Chartres
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viennoiseries pour le CH de Châteaudun
Description du marché: Viennoiseries pour le CH de Châteaudun
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pains cuisson four rotatif et baguettes sans sel pour le CH de Bonneval
Description du marché: Pains cuisson four rotatif et baguettes sans sel pour le CH de Bonneval
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viennoiseries pour le CH de Bonneval
Description du marché: Viennoiseries pour le CH de Bonneval
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pains, baguettes sans sel pour le CH de La Loupe
Description du marché: Pains, baguettes sans sel pour le CH de La Loupe
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pains, pains sans sel (emballés individuel sachet en papier) pour le CH de Nogent le Rotrou
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viennoiseries pour le CH de Nogent le Rotrou
Description du marché: Viennoiseries pour le CH de Nogent le Rotrou
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-06 12:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chartres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-06 12:15:00 📅
Lieu: chartres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure-et-Loir
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 rue Claude Bernard
Code postal: 28630
Commune postale: Le Coudray
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BEST Pierre Pierre
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0237303020 📞
Fax: 0237303117 📠
URL: http://www.ch-chartres.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1715972 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1715972 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 189-644752 (2025-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries (autres que surgelés) pour les CH de Bonneval, Châteaudun, La Loupe et Nogent-Le-Rotrou
Numéro de référence:
AO 2025.076
Brève description:
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de panification 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Pains cuisson four à sol et Pains Bâtard sans sel pour le CH de Châteaudun
Description du marché: Pains cuisson four à sol et Pains Bâtard sans sel pour le CH de Châteaudun
Produits/services supplémentaires: Produits de panification 📦
Code postal: 28018
Ville: Chartres
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Viennoiseries pour le CH de Châteaudun
Description du marché: Viennoiseries pour le CH de Châteaudun
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Pains cuisson four rotatif et baguettes sans sel pour le CH de Bonneval
Description du marché: Pains cuisson four rotatif et baguettes sans sel pour le CH de Bonneval
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Viennoiseries pour le CH de Bonneval
Description du marché: Viennoiseries pour le CH de Bonneval
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Pains, baguettes sans sel pour le CH de La Loupe
Description du marché: Pains, baguettes sans sel pour le CH de La Loupe
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Pains, pains sans sel (emballés individuel sachet en papier) pour le CH de Nogent le Rotrou
Description du marché:
Pains, pains sans sel (emballés individuel sachet en papier) pour le CH de Nogent le Rotrou
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Viennoiseries pour le CH de Nogent le Rotrou
Description du marché: Viennoiseries pour le CH de Nogent le Rotrou
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-06 12:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chartres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-06 12:15:00 📅
Lieu: chartres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure-et-Loir
Numéro d'enregistrement national:
80652
Adresse postale: 8 rue Claude Bernard
Code postal: 28630
Commune postale: Le Coudray
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BEST Pierre Pierre
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0237303020 📞
Fax: 0237303117 📠
URL: http://www.ch-chartres.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1715972 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1715972 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire pour le Ch de Bonneval L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
39A40184-9CC9-6050-10B83A2DEAC31A12
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 189-644752 (2025-10-01)
Avis de marché (2025-11-05)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-12 12:15:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-12 12:15:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 644752-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e59b6ebc-1d65-4ac2-9f2a-b7f7fe5207cb-01
Source: OJS 2025/S 215-740772 (2025-11-05)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-12 12:15:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-12 12:15:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 644752-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
4DE5F69B-0CA6-61F8-CA235E19783352BD
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 06/11/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 12/11/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 06/11/2025 à 12h15 au plus tard. Lire 12/11/2025 à 12h15 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: e59b6ebc-1d65-4ac2-9f2a-b7f7fe5207cb-01
Source: OJS 2025/S 215-740772 (2025-11-05)
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