<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-06.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-01.
Avis de marché (2025-10-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries (autres que surgelés) pour les CH de Bonneval, Châteaudun, La Loupe et Nogent-Le-Rotrou
Numéro de référence: AO 2025.076
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de panification📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Pains cuisson four à sol et Pains Bâtard sans sel pour le CH de Châteaudun”
Produits/services supplémentaires: Produits de panification📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Viennoiseries pour le CH de Châteaudun” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Pains cuisson four rotatif et baguettes sans sel pour le CH de Bonneval” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Viennoiseries pour le CH de Bonneval” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Pains, baguettes sans sel pour le CH de La Loupe” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Pains, pains sans sel (emballés individuel sachet en papier) pour le CH de Nogent le Rotrou” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Viennoiseries pour le CH de Nogent le Rotrou” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-06 12:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chartres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
“Une visite sur site est obligatoire pour le Ch de Bonneval L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités...”
Une visite sur site est obligatoire pour le Ch de Bonneval L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 39A40184-9CC9-6050-10B83A2DEAC31A12
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 189-644752 (2025-10-01)
Avis de marché (2025-11-05) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-12 12:15:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 4DE5F69B-0CA6-61F8-CA235E19783352BD
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 06/11/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 12/11/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 06/11/2025 à 12h15 au plus tard. Lire 12/11/2025 à 12h15 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 215-740772 (2025-11-05)