Fourniture de mobiliers urbains sur le territoire métropolitain
Métropole Nice Côte d'Azur
Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Fourniture de bancs présents sur le territoire métropolitain et de divers équipements urbains. Ce marché de fournitures permet d'entretenir ce patrimoine mobilier relevant du choix esthétique retenu par le maître d'ouvrage sur des périmètres identifiés, soit par l'entretien des différents éléments le composant, soit par son remplacement à l'identique. Ce marché permet également, dans une moindre mesure, la pose de ce mobilier urbain, celle-ci étant essentiellement réalisée par les services en régie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SAS RN7
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-11 | Avis de marché |
| 2025-09-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobiliers urbains sur le territoire métropolitain
Numéro de référence: 25N0046
Brève description:
“Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Fourniture de bancs présents sur le territoire métropolitain...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Description
Identifiant interne: 25N0046
Valeur estimée hors TVA: 471148.5 EUR 💰
Description du marché:
“Le marché est passé en groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement est la Métropole NCA qui Attribue, signe et notifie. Les membres du...”
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Informations complémentaires:
“A/Eléments nécessaires à la sélection des candidatures : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Adresse postale: Territoire Métropole Nice Cote d'Azur
Code postal: 06364
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
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Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole nice côte d'azur
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5 rue de l'hotel de ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: 0497132000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
URL de participation: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs - CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs - CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 111-378563 (2025-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobiliers urbains sur le territoire métropolitain
Numéro de référence: 25N0046
Brève description:
“Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Fourniture de bancs présents sur le territoire métropolitain...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Description
Identifiant interne: 25N0046
Valeur estimée hors TVA: 471148.5 EUR 💰
Description du marché:
“Le marché est passé en groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement est la Métropole NCA qui Attribue, signe et notifie. Les membres du...”
Informations complémentaires:
“A/Eléments nécessaires à la sélection des candidatures : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Adresse postale: Territoire Métropole Nice Cote d'Azur
Code postal: 06364
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole nice côte d'azur
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5 rue de l'hotel de ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: 0497132000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
URL de participation: https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs - CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs - CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 111-378563 (2025-06-11)
Avis d'attribution de marché (2025-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25N0046 - Fourniture de mobiliers urbains sur le territoire métropolitain
Valeur totale du marché (hors TVA): 550 210 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 000 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 471148.5 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 85
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 15
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25N0046
Date de conclusion du contrat: 2025-09-17 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 550 210 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 000 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: RN7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: RN7
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS RN7
Numéro d'enregistrement national: 33207347700058
Adresse postale: 158 ancien chemin de Campane
Code postal: 06250
Commune postale: Mougins
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0492920022 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Source: OJS 2025/S 181-618296 (2025-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25N0046 - Fourniture de mobiliers urbains sur le territoire métropolitain
Valeur totale du marché (hors TVA): 550 210 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 000 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 471148.5 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 85
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 15
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25N0046
Date de conclusion du contrat: 2025-09-17 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 550 210 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 000 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: RN7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: RN7
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS RN7
Numéro d'enregistrement national: 33207347700058
Adresse postale: 158 ancien chemin de Campane
Code postal: 06250
Commune postale: Mougins
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0492920022 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Source: OJS 2025/S 181-618296 (2025-09-18)
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