La présente consultation concerne la fourniture de mobiliers administratifs, pédagogiques et culturels. Le contrat précédent arrivant à échéance, il est nécessaire de lancer une consultation pour répondre aux besoins des services utilisateurs de la Ville et du CCAS. Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de mobiliers à destination des différents services et structures de la Ville de Crépy-en-Valois et de son Centre Communal d'Action Sociale et notamment les écoles maternelles, élémentaires, structures enfance, services administratifs et culturels, etc. La Ville de Crépy-en-Valois et son CCAS ont émis le souhait d'optimiser leur masse d'achats tout en conservant, voire en améliorant la qualité du service qui est rendu dans le domaine qui peut les concerner. Elles veulent également finaliser un contrat en bonne et due forme respectant les règles de la commande publique. La Ville de Crépy-en-Valois est désignée " coordinateur du groupement de commande " et a la charge de mener toute la procédure de passation au nom et pour le compte du CCAS. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le montant annuel des prestations est de 30000 euro(s) HT maximum pour le lot 1, de 35000 euro(s) HT maximum pour le lot 2 et, de 20000 euro(s) HT maximum pour le lot 3. Soit un montant total maximum de 340 000 euro(s) HT sur la durée totale du contrat (4 ans)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-04-28.
L'appel d'offres a été publié le 2025-03-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-03-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobiliers administratifs, pédagogiques et culturels
Numéro de référence: 25FCS16-18
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de mobiliers administratifs, pédagogiques et culturels.
Le contrat précédent arrivant à échéance, il est nécessaire de lancer une consultation pour répondre aux besoins des services utilisateurs de la Ville et du CCAS.
Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de mobiliers à destination des différents services et structures de la Ville de Crépy-en-Valois et de son Centre Communal d'Action Sociale et notamment les écoles maternelles, élémentaires, structures enfance, services administratifs et culturels, etc.
La Ville de Crépy-en-Valois et son CCAS ont émis le souhait d'optimiser leur masse d'achats tout en conservant, voire en améliorant la qualité du service qui est rendu dans le domaine qui peut les concerner. Elles veulent également finaliser un contrat en bonne et due forme respectant les règles de la commande publique.
La Ville de Crépy-en-Valois est désignée " coordinateur du groupement de commande " et a la charge de mener toute la procédure de passation au nom et pour le compte du CCAS.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le montant annuel des prestations est de 30000 euro(s) HT maximum pour le lot 1, de 35000 euro(s) HT maximum pour le lot 2 et, de 20000 euro(s) HT maximum pour le lot 3. Soit un montant total maximum de 340 000 euro(s) HT sur la durée totale du contrat (4 ans)
La présente consultation concerne la fourniture de mobiliers administratifs, pédagogiques et culturels.
Le contrat précédent arrivant à échéance, il est nécessaire de lancer une consultation pour répondre aux besoins des services utilisateurs de la Ville et du CCAS.
Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de mobiliers à destination des différents services et structures de la Ville de Crépy-en-Valois et de son Centre Communal d'Action Sociale et notamment les écoles maternelles, élémentaires, structures enfance, services administratifs et culturels, etc.
La Ville de Crépy-en-Valois et son CCAS ont émis le souhait d'optimiser leur masse d'achats tout en conservant, voire en améliorant la qualité du service qui est rendu dans le domaine qui peut les concerner. Elles veulent également finaliser un contrat en bonne et due forme respectant les règles de la commande publique.
La Ville de Crépy-en-Valois est désignée " coordinateur du groupement de commande " et a la charge de mener toute la procédure de passation au nom et pour le compte du CCAS.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le montant annuel des prestations est de 30000 euro(s) HT maximum pour le lot 1, de 35000 euro(s) HT maximum pour le lot 2 et, de 20000 euro(s) HT maximum pour le lot 3. Soit un montant total maximum de 340 000 euro(s) HT sur la durée totale du contrat (4 ans)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier de bureau📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Mobilier administratif et sièges de bureau
Description du marché: Mobilier administratif et sièges de bureau
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Les différents sites de livraison sont répertoriés dans l'annexe 2 du cahier des charges. Le site de livraison sera précisée lors de l'émission du bon de commande
Code postal: 60800
Ville: Crépy-en-valois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise
🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Date de fin: 2029-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Mobilier scolaire et pédagogique spécialisé enfance et petite enfance
Description du marché: Mobilier scolaire et pédagogique spécialisé enfance et petite enfance
Produits/services supplémentaires:
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-28 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-29 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-29 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement.
Les prix sont révisables dans les conditions décrites au CCAP.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
L'exécution des prestations débute débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement.
Les prix sont révisables dans les conditions décrites au CCAP.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Les modalités d'évaluation des offres figurent au règlement de la consultation.
Conformément à la législation, l'ouverture des offres n'est pas publique. La date indiquée est une date prévisionnelle.
Les renseignements administratifs et techniques s'obtiennent aux coordonnées du pouvoir adjudicateur.
Les dates d'exécution indiquées sont prévisionnelles
Les modalités d'évaluation des offres figurent au règlement de la consultation.
Conformément à la législation, l'ouverture des offres n'est pas publique. La date indiquée est une date prévisionnelle.
Les renseignements administratifs et techniques s'obtiennent aux coordonnées du pouvoir adjudicateur.
Les dates d'exécution indiquées sont prévisionnelles
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: 3E61A965-0189-C360-2BEA655BF060C37E
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens
Région: Somme
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Téléphone: 0322336170📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 062-200482 (2025-03-26)
Avis de marché (2025-04-23) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-13 09:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 200482-2025
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: DE23B14D-C2AC-77B4-A54EDADDE6CD0B69 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues DE23B15C-90D2-43BA-3BE4051207BB7E1D
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 28/04/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 12/05/2025 à 17h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 29/04/2025 à 09h00 au plus tard. Lire 13/05/2025 à 09h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2f6d0d48-f6e6-40b0-a355-efdd4a639111-01
Source: OJS 2025/S 081-268412 (2025-04-23)
Avis d'attribution de marché (2025-09-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de mobiliers administratifs, pédagogiques et scolaires pour répondre aux besoins des services utilisateurs de la Ville et du CCAS.
Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de mobiliers à destination des différents services et structures de la Ville de Crépy-en-Valois et de son Centre Communal d'Action Sociale et notamment les écoles maternelles, élémentaires, structures enfance, services administratifs et culturels, etc.
La Ville de Crépy-en-Valois et son CCAS ont émis le souhait d'optimiser leur masse d'achats tout en conservant, voire en améliorant la qualité du service qui est rendu dans le domaine qui peut les concerner. Elles veulent également finaliser un contrat en bonne et due forme respectant les règles de la commande publique.
La Ville de Crépy-en-Valois est désignée " coordinateur du groupement de commande " et a la charge de mener toute la procédure de passation au nom et pour le compte du CCAS.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le montant annuel des prestations est de 30000 euro(s) HT maximum pour le lot 1, de 35000 euro(s) HT maximum pour le lot 2 et, de 20000 euro(s) HT maximum pour le lot 3. Soit un montant total maximum de 340 000 euro(s) HT sur la durée totale du contrat (4 ans)
La présente consultation concerne la fourniture de mobiliers administratifs, pédagogiques et scolaires pour répondre aux besoins des services utilisateurs de la Ville et du CCAS.
Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de mobiliers à destination des différents services et structures de la Ville de Crépy-en-Valois et de son Centre Communal d'Action Sociale et notamment les écoles maternelles, élémentaires, structures enfance, services administratifs et culturels, etc.
La Ville de Crépy-en-Valois et son CCAS ont émis le souhait d'optimiser leur masse d'achats tout en conservant, voire en améliorant la qualité du service qui est rendu dans le domaine qui peut les concerner. Elles veulent également finaliser un contrat en bonne et due forme respectant les règles de la commande publique.
La Ville de Crépy-en-Valois est désignée " coordinateur du groupement de commande " et a la charge de mener toute la procédure de passation au nom et pour le compte du CCAS.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le montant annuel des prestations est de 30000 euro(s) HT maximum pour le lot 1, de 35000 euro(s) HT maximum pour le lot 2 et, de 20000 euro(s) HT maximum pour le lot 3. Soit un montant total maximum de 340 000 euro(s) HT sur la durée totale du contrat (4 ans)
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 340 000 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25fcs16
Date de conclusion du contrat: 2025-09-22 📅
Titre: Mobilier administratif et sièges de bureau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 340 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 Nom et adresse du contractant
Nom: Goujon bureau
Numéro d'enregistrement national: 1621114-1-1-1
Adresse postale: 54 Rte De Choisy
Code postal: 60200
Commune postale: Compiegne
Région: Oise
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 35 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002 Nom et adresse du contractant
Nom: Wesco sa
Numéro d'enregistrement national: 1621114-1-2-1
Adresse postale: Av Du General Marigny
Code postal: 79140
Commune postale: Cerizay
Région: Deux-Sèvres
🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003 Nom et adresse du contractant
Nom: Denis papin collectivites
Numéro d'enregistrement national: 1621114-1-3-1
Adresse postale: Rocade Ouest
Code postal: 79300
Commune postale: Bressuire
Les montants indiqués constituent des plafonds annuels de commande.
La valeur totale du marché indiquée s'entend comme montant maximum, tous lots confondus, sur la durée totale maximum du marché (4 ans)
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9905261D-B170-70D6-EAF1C1602B5759C3 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues 9905263A-CC0F-CAC7-AF04A3FD5B544068
Source: OJS 2025/S 183-624896 (2025-09-23)