La consultation a pour objet la fourniture et livraison d'articles, de matériels, de matériaux et produits divers (aciers, métaux, bois, matériels électriques et d'éclairages, peintures et revêtements, matériaux, matériels de plomberie sanitaire, de chauffage et ventilation, PVC, plexiglass, quincaillerie, outillage, vitrage et miroirs, clés, cylindres liés à l'organigramme, etc.) ainsi que des prestations de services (reproduction de clés, curage, vidange, pompage, etc.) pour l'entretien des bâtiments de la collectivité. Ces fournitures permettent, entre autres, aux agents des équipes techniques de chaque entité d'effectuer les travaux en régie interne dans l'ensemble des sites.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-06-02.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-24.
Avis de marché (2025-04-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels, matériaux et prestations de service pour les travaux en régie dans les bâtiments communaux
Numéro de référence: 25010-25021
Brève description:
“La consultation a pour objet la fourniture et livraison d'articles, de matériels, de matériaux et produits divers (aciers, métaux, bois, matériels...”
Brève description
La consultation a pour objet la fourniture et livraison d'articles, de matériels, de matériaux et produits divers (aciers, métaux, bois, matériels électriques et d'éclairages, peintures et revêtements, matériaux, matériels de plomberie sanitaire, de chauffage et ventilation, PVC, plexiglass, quincaillerie, outillage, vitrage et miroirs, clés, cylindres liés à l'organigramme, etc.) ainsi que des prestations de services (reproduction de clés, curage, vidange, pompage, etc.) pour l'entretien des bâtiments de la collectivité.
Ces fournitures permettent, entre autres, aux agents des équipes techniques de chaque entité d'effectuer les travaux en régie interne dans l'ensemble des sites.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Quincaillerie📦
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Description du marché:
“Acier et métaux”
Informations complémentaires:
“Le nombre de participants à l'accord-cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.”
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum.
Période initiale - montant maximum 6 000,00 euros HT, jusqu'au 31/12/2025
Reconduction (trois...”
Description des renouvellements
Accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum.
Période initiale - montant maximum 6 000,00 euros HT, jusqu'au 31/12/2025
Reconduction (trois fois) - montant maximum 6 000,00 euros HT, 12 mois
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Bois et dérivés du bois”
Description des renouvellements:
“Accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum.
Période initiale - montant maximum 8 000,00 euros HT, jusqu'au 31/12/2025
Reconduction (trois...”
Description des renouvellements
Accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum.
Période initiale - montant maximum 8 000,00 euros HT, jusqu'au 31/12/2025
Reconduction (trois fois) - montant maximum 8 000,00 euros HT, 12 mois
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Reproduction de clés”
Description des renouvellements:
“Accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum.
Période initiale - montant maximum 4 000,00 euros HT, jusqu'au 31/12/2025
Reconduction (trois...”
Description des renouvellements
Accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum.
Période initiale - montant maximum 4 000,00 euros HT, jusqu'au 31/12/2025
Reconduction (trois fois) - montant maximum 4 000,00 euros HT, 12 mois
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Curage / Vidange”
Description des renouvellements:
“Accord cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum.
Période initiale - montant minimum 2 000,00 euros HT, maximum 15 000,00 euros HT, jusqu'au...”
Description des renouvellements
Accord cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum.
Période initiale - montant minimum 2 000,00 euros HT, maximum 15 000,00 euros HT, jusqu'au 31/12/2025
Reconduction (trois fois) - montant minimum 2 000,00 euros HT, maximum 15 000,00 euros HT, 12 mois
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Electricité et éclairage”
Description des renouvellements:
“Accord cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum.
Période initiale - montant minimum 25 000,00 euros HT, maximum 75 000,00 euros HT, jusqu'au...”
Description des renouvellements
Accord cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum.
Période initiale - montant minimum 25 000,00 euros HT, maximum 75 000,00 euros HT, jusqu'au 31/12/2025
Reconduction (trois fois) - montant minimum 25 000,00 euros HT, maximum 75 000,00 euros HT, 12 mois
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Peinture / Revêtements”
Description des renouvellements:
“Accord cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum.
Période initiale - montant minimum 2 000,00 euros HT, maximum 10 000,00 euros HT, jusqu'au...”
Description des renouvellements
Accord cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum.
Période initiale - montant minimum 2 000,00 euros HT, maximum 10 000,00 euros HT, jusqu'au 31/12/2025
Reconduction (trois fois) - montant minimum 2 000,00 euros HT, maximum 10 000,00 euros HT, 12 mois
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Plâtrerie / Matériaux”
Description des renouvellements:
“Accord cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum.
Période initiale - montant maximum 7 000,00 euros HT, jusqu'au 31/12/2025
Reconduction (trois...”
Description des renouvellements
Accord cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum.
Période initiale - montant maximum 7 000,00 euros HT, jusqu'au 31/12/2025
Reconduction (trois fois) - montant maximum 7 000,00 euros HT, 12 mois
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Plomberie / Sanitaire”
Description des renouvellements:
“Accord cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum.
Période initiale - montant minimum 5 000,00 euros HT, maximum 15 000,00 euros HT, jusqu'au...”
Description des renouvellements
Accord cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum.
Période initiale - montant minimum 5 000,00 euros HT, maximum 15 000,00 euros HT, jusqu'au 31/12/2025
Reconduction (trois fois) - montant minimum 5 000,00 euros HT, maximum 15 000,00 euros HT, 12 mois
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Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“PVC / Plexi / PMMA”
Description des renouvellements:
“Accord cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum.
Période initiale - montant maximum 8 000,00 euros HT, jusqu'au 31/12/2025
Reconduction (trois...”
Description des renouvellements
Accord cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum.
Période initiale - montant maximum 8 000,00 euros HT, jusqu'au 31/12/2025
Reconduction (trois fois) - montant maximum 8 000,00 euros HT, 12 mois
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Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Quincaillerie / Outillage”
Description des renouvellements:
“Accord cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum.
Période initiale - montant minimum 15 000,00 euros HT, maximum 35 000,00 euros HT, jusqu'au...”
Description des renouvellements
Accord cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum.
Période initiale - montant minimum 15 000,00 euros HT, maximum 35 000,00 euros HT, jusqu'au 31/12/2025
Reconduction (trois fois) - montant minimum 15 000,00 euros HT, maximum 35 000,00 euros HT, 12 mois
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Vitrage / Miroir”
Description des renouvellements:
“Accord cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum.
Période initiale - montant maximum 5 000,00 euros HT, jusqu'au 31/12/2025
Reconduction (trois...”
Description des renouvellements
Accord cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum.
Période initiale - montant maximum 5 000,00 euros HT, jusqu'au 31/12/2025
Reconduction (trois fois) - montant maximum 5 000,00 euros HT, 12 mois
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Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Cylindre / Organigramme”
Description des renouvellements:
“Accord cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum.
Période initiale - montant maximum 9 000,00 euros HT, jusqu'au 31/12/2025
Reconduction (trois...”
Description des renouvellements
Accord cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum.
Période initiale - montant maximum 9 000,00 euros HT, jusqu'au 31/12/2025
Reconduction (trois fois) - montant maximum 9 000,00 euros HT, 12 mois
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 176 300 051 00024
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Téléphone: 0473146100📞
URL: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 176 300 051 00024
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Téléphone: 0473146100📞
URL: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2025/S 081-268832 (2025-04-24)