Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-04.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-06-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels et de matériaux de bâtiment pour la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale
Numéro de référence: 25AOO-726
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de construction et articles connexes📦
Valeur estimée hors TVA: 2 426 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Quincaillerie, serrureries diverses<br/>”
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Peinture, revêtements muraux et sols<br/>”
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Produits métallurgiques (acier, aluminium, inox) Aciers en barres - Tôles - Tubes - Profilés à froid - Produit béton armé<br/>”
Produits/services supplémentaires: Acier📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-04 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Etienne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Le paiement des prestations se...”
Conditions d'exécution du contrat
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Chacun des membres du groupement dispose d'un budget propre.
Les prestations seront financées sur les budgets respectifs de la Ville de Saint-Étienne, du Centre Communal d'Action Sociale et de Saint-Étienne Métropole et rémunérées selon les règles de la comptabilité publique.
Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir majoré de huit points
“S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à...”
S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: E13237B8-B8F4-F33A-ADEE39BFB36C161A
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: E13237CD-E323-EDA4-B0D04BA1D75DEDFA
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 105-357592 (2025-06-02)
Avis d'attribution de marché (2025-10-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 426 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025234
Date de conclusion du contrat: 2025-10-13 📅
Titre: Quincaillerie, serrureries diverses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 664 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Foussier
Numéro d'enregistrement national: 57458-1-1-1
Adresse postale: Rue Du Chatelet
Code postal: 72700
Commune postale: Allonnes
Région: Sarthe🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 552 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Theodore maison de peinture
Numéro d'enregistrement national: 57458-1-2-1
Adresse postale: 5 Zi Rue Rene Cauche
Code postal: 59139
Commune postale: Noyelles-Les-Seclin
Région: Nord🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 210 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements descours et cabaud rhone alpes auvergne
Numéro d'enregistrement national: 57458-1-3-1
Adresse postale: 176 Av Francis De Pressense
Code postal: 69200
Commune postale: Venissieux
Région: Rhône🏙️
“Consultation effectuée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-étienne, Saint-étienne-Métropole et le Centre Communal d'Action...”
Consultation effectuée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-étienne, Saint-étienne-Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale.
Les montants indiqués correspondent aux montants maximums pour l'ensemble des membres du groupement de commandes et pour la durée totale du marché.
sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marchespublics@saint-etienne.fr
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 45B9EA99-04B5-FA46-D26966A367F769BA
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 45B9EAAA-0CB0-5CCE-1DA3E5A865F632A2
Source: OJS 2025/S 201-688947 (2025-10-16)