FOURNITURE DE MATÉRIELS DÉCORATIFS ET PRESTATIONS ASSOCIÉES POUR LES FESTIVITÉS DE LA COMMUNE DE SANARY-SUR-MER
Ville de Sanary sur Mer (83)
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels décoratifs pour les festivités annuelles de la collectivité.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-12 | Avis de marché |
| 2025-11-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels décoratifs et prestations associées pour les festivités de la commune de sanary-sur-mer
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Éléments décoratifs divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 527 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture (location) de bulles scénographiées accompagnées du projet et prestations associées
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
Code postal: 83110
Ville: Sanary-sur-Mer
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur de l'offre de service
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de sapins et supports adaptés
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Arbre de Noël 📦
Description
Adresse postale: 1 place de la République.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sanary sur Mer (83)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 place de la République CS 70001
Code postal: 83112
Commune postale: Sanary-sur-Mer
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@sanarysurmer.com 📧
Téléphone: +33 494329700 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/perso/Sanary-sur-Mer_83/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Rue Jean Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir règlement de consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 092-308813 (2025-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels décoratifs et prestations associées pour les festivités de la commune de sanary-sur-mer
Numéro de référence:
25/01
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels décoratifs pour les festivités annuelles de la collectivité.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Éléments décoratifs divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 527 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
25/01 - LOT 1
Titre: Fourniture (location) de bulles scénographiées accompagnées du projet et prestations associées
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent lot a pour objet la fourniture de bulles gonflables avec scénographie sur mesure composées de sujets fixes et/ou animés avec systèmes de mise en lumière extérieure et intérieure de celles-ci.
Adresse postale: 1 Place de la République.
Code postal: 83110
Ville: Sanary-sur-Mer
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Il pourra faire l’objet de reconduction par période de vingt-quatre (24) mois renouvelable 1 fois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur de l'offre de service
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
25/01 - LOT 2
Titre: Fourniture et livraison de sapins et supports adaptés
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent lot a pour objet la fourniture de sapins de type Nordmann coupés naturels et/ou floqués, de forme conique au feuillage fourni et de qualité « extra » proportionnée de la base au sommet du sapin
Produits/services: Arbre de Noël
📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Arbre de Noël 📦
Description
Adresse postale: 1 place de la République.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Lettre de candidature et le cas échéant désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1, DUME ou forme libre- le cas échéant une attestation sur l’honneur que la candidat ne se trouve pas dans un cas d’interdiction de soumissionner).
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Assurance pour risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle
Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne
souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les candidats peuvent se présenter en groupement
conjoint ou solidaire. En revanche, le mandataire du groupement devra être mandataire solidaire (si le groupement attributaire est d'une
forme différente, il pourra être à minima contraint d'assurer sa transformation pour avoir un mandataire solidaire).
Afficher plus
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sanary sur Mer (83)
Numéro d'enregistrement national:
21830123200011
Adresse postale: 1 place de la République CS 70001
Code postal: 83112
Commune postale: Sanary-sur-Mer
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@sanarysurmer.com 📧
Téléphone: +33 494329700 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/perso/Sanary-sur-Mer_83/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il est précisé que la fourniture de certains matériels précisés au règlement de consultation feront l’objet d’une procédure ultérieure de petits lots en application de l’article R.2323-1 du Code de la Commande publique.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
13000525900010
Adresse postale: 5 Rue Jean Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir règlement de consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 092-308813 (2025-05-12)
Avis d'attribution de marché (2025-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 460 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 460 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-09 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: 2 M.T.S
Numéro d'enregistrement national:
Département: 83
Adresse postale: ZA LA ROUMIOUVE RN 97 LE LOGIS NEUF
Code postal: 83210
Commune postale: Sollies-ville
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: 2mts-martin@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 662717361 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Forest company
Numéro d'enregistrement national:
Département: 19
Adresse postale: LES BOURIOTTES 2 ROUTE DE PALISSE
Code postal: 19160
Commune postale: Lamaziere-basse
Région: Corrèze 🏙️
Courrier électronique: forestcompany@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 897911609 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: 83
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.sanarysurmer.com/ 🌏
Source: OJS 2025/S 216-742762 (2025-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 460 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 460 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25/01 Lot1
Date de conclusion du contrat: 2025-10-09 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: 2 M.T.S
Numéro d'enregistrement national:
48357579100015
Département: 83
Adresse postale: ZA LA ROUMIOUVE RN 97 LE LOGIS NEUF
Code postal: 83210
Commune postale: Sollies-ville
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: 2mts-martin@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 662717361 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Forest company
Numéro d'enregistrement national:
84147018000024
Département: 19
Adresse postale: LES BOURIOTTES 2 ROUTE DE PALISSE
Code postal: 19160
Commune postale: Lamaziere-basse
Région: Corrèze 🏙️
Courrier électronique: forestcompany@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 897911609 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: 83
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.sanarysurmer.com/ 🌏
Source: OJS 2025/S 216-742762 (2025-11-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕