L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-21.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-10-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels actifs de réseaux, téléphonie, visioconférences et services associés;
Numéro de référence: 2025-TIC-DSI-0183
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de télécommunications📦
Valeur estimée hors TVA: 25 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture du matériel actif réseaux et prestations associées<br/>”
Produits/services supplémentaires: Matériel de réseau📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La date prévisionnelle de renouvellement est estimée à l'année 2029” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture du matériel de téléphonie fixe et prestations associées<br/>”
Produits/services supplémentaires: Matériel téléphonique📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture du matériel de visioconférence et prestations associées<br/>”
Produits/services supplémentaires: Matériel de visioconférence📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-21 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-24 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations sont réglées sur fonds propres de chaque membre du groupement émetteur de la commande
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 49B7B002-E9C0-E4DB-D66B8253380A685F
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 49B7B011-A090-6DE7-A406D17A535CAA71
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 204-700262 (2025-10-21)
Avis d'attribution de marché (2026-04-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 25 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture du matériel actif réseaux et prestations associées” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et performance du matériel proposé
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations de services
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de l'équipe dédiée
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Critères environnementaux
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 30
Description
Description du marché:
“Fourniture du matériel de téléphonie fixe et prestations associées”
Description du marché:
“Fourniture du matériel de visioconférence et prestations associées”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026-0005
Date de conclusion du contrat: 2026-01-14 📅
Titre: Fourniture du matériel actif réseaux et prestations associées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Masselin communication
Numéro d'enregistrement national: 1726949-1-1-1
Adresse postale: 6 Rue Alfred Nobel
Code postal: 14123
Commune postale: Ifs
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao-axianscaen@axians.com📧
Téléphone: 0231353020📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 8 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1726949-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1726949-1-3-1
“Les marchés sont consultables sur rendez-vous au : sdm-caen@normandie.fr.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres, soumise aux articles...”
Les marchés sont consultables sur rendez-vous au : sdm-caen@normandie.fr.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres, soumise aux articles L2124-2 et R2124-2.
L'accord-cadre avec maximum de vingt-cinq millions d'euros hors taxe [25 000 000 euro(s) Ht) - (huit millions d'euros hors taxes par période pour le lot 1 [8 000 000 euro(s) Ht] - quatre millions d'euros hors taxes par période pour le lot 2 [4 000 000 euro(s) Ht] - cinq cent mille euros hors taxes par période pour le lot 3 [500 000 euro(s) Ht]) est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande pour les trois lots et à la conclusion de marchés subséquents pour les lots 1 et 2 (articles L2125-1, R2162-1 à R2162-14).
Les critères retenus pour le jugement des offres sont :
Lot 1
1-Prix des prestations : 30
2-Qualité et performance du matériel proposé : 25
3-Qualité des prestations de services : 20
4-Qualité de l'équipe dédiée : 15
5-Critères environnementaux : 10
Lot 2
1-Prix des prestations : 30
2-Qualité et performance du matériel proposé : 20
3-Qualité des prestations de services : 20
4-Qualité de l'équipe dédiée : 10
5-Qualité de suivi du marché : 10
6-Critères environnementaux : 10
Lot 3
1-Prix des prestations : 30
2-Qualité et performance du matériel proposé : 30
3-Qualité des prestations de services : 20
4-Qualité de l'équipe dédiée : 10
5-Critères environnementaux : 10
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D539B9D7-9C90-0E0E-E563D30A1DD41F5F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: D539B9E7-EC1D-C3F1-EB09DABEDFE5EF65
Source: OJS 2026/S 065-229353 (2026-04-01)