Avis de marché (2025-12-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux enrobés pour les activités en régie des MDADT
Numéro de référence: 202562A0132
Brève description:
“Fourniture de matériaux enrobés pour les activités en régie des MDADT”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux routiers enrobés📦
Valeur estimée hors TVA: 12 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de matériaux enrobés pour les activités en régie sur le territoire de l'Arrageois”
Produits/services supplémentaires: Matériaux routiers enrobés📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-17 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Coût induit par le déplacement
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de matériaux enrobés pour les activités en régie sur le territoire de l'Artois” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de matériaux enrobés pour les activités en régie sur le territoire de l'Audomarois” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de matériaux enrobés pour les activités en régie sur le territoire du Boulonnais” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de matériaux enrobés pour les activités en régie sur le territoire du Calaisis” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture de matériaux enrobés pour les activités en régie sur le territoire de Lens-Hénin” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Fourniture de matériaux enrobés pour les activités en régie sur le territoire du Montreuillois” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Fourniture de matériaux enrobés pour les activités en régie sur le territoire du Ternois” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-09 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-12 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Arras
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“L'accord cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel Ht par an, réparti de la manière suivante : Lot 1 : 600 000,00 ...”
L'accord cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel Ht par an, réparti de la manière suivante : Lot 1 : 600 000,00 euro(s) Ht - Lot 2 : 400 000,00 euro(s) Ht - Lot 3 : 400 000,00 euro(s) Ht - Lot 4 : 400 000,00 euro(s) Ht - Lot 5 : 400 000,00 euro(s) Ht - Lot 6 : 400 000,00 euro(s) Ht - Lot 7 : 300 000,00 euro(s) Ht - Lot 8 : 300 000,00 euro(s) Ht.
La durée de l'accord cadre est fixée à 1 an. Le marché débutera le 17 mai 2026, ou à sa date de notification si celle-ci intervient plus tard que le 17 mai 2026.
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Modalités d'ouverture : la date et l'heure d'ouverture des offres sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées.
Langue dans laquelle est rédigée et publiée le présent avis : français.
A titre indicatif et non contractuel, les quantitatifs fournis dans les détails quantitatifs estimatifs de la présente consultation représente une moyenne annuelle des consommations envisagées dans les années d'exécution du présent accord-cadre.
A titre indicatif et non contractuel, les quantités en tonnes de bétons bitumineux pour les travaux en régie commandées les années antérieures figurent au règlement de consultation.
Le territoire du Montreuillois-Ternois est réparti sur 2 lots pour la présente consultation. Les quantités des années antérieures de chacun des lots Montreuillois et Ternois de la présente consultation représente environ la moitié des consommations du lot Montreuillois-Ternois.
Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: B5CFE33F-0A60-9F3B-B93C710DACE4779F
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: B5CFE350-FF64-BAA5-249D7CF90A346AE4
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 233-801777 (2025-12-02)
Avis de marché (2025-12-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 12 800 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-23 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-26 09:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E6E07AE4-A5BF-CBC4-55007B678A885277
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: E6E07AF5-CC66-A718-942FDBAA2122C622
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 09/01/2026 à 16h00 au plus tard. Lire 23/01/2026 à 16h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 12/01/2026 à 09h00 au plus tard. Lire 26/01/2026 à 09h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 237-815747 (2025-12-08)
Avis de marché (2026-01-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 12 800 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-10 09:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: 0321216731📞
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 222B94E2-C5FC-2CEA-6634CD3BD5A0EA3A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 222B94F7-A7B2-64B0-11809AAAFE131169
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 23/01/2026 à 16h00 au plus tard. Lire 09/02/2026 à 16h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 26/01/2026 à 09h00 au plus tard. Lire 10/02/2026 à 09h00 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 006-012215 (2026-01-08)