FOURNITURE DE LICENCES, SUPPORT ET MAINTENANCE LOGICIELLE - CC

Toulouse Métropole

L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes 25TM05 conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE - Toulouse Métropole - Commune de SAINT-ALBAN - Commune de BLAGNAC - Commune de L'UNION - Commune de BRAX - Commune de BRUGUIERES - Commune de CUGNAUX - Commune de FLOURENS - Commune de PIBRAC - Commune de SAINT-ORENS - COSAT Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE. Le coordonnateur assure la préparation, la réalisation, la passation, l'attribution, la signature et la notification de l'accord cadre. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximums sont indiqués par membres du groupement dans les documents de la consultation. Ils sont identiques à chaque période de reconduction. Les services attendus au titre du présent marché sont les suivants : - La gestion des acquisitions et des renouvellements des licences, - La gestion du parc licences du pouvoir adjudicateur par le maintien de conformité, - L'accompagnement pour le choix de nouvelles solutions logicielles et la veille des marchés Editeurs, - Les prestations de services managés (étude technique, audit) pour l'optimisation du parc licences Exclusions du marché : Sont exclues du présent marché les achats de licences logicielles indissociables des matériels sur lesquels elles sont installées lors de l'acquisition desdits matériels

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• scc France

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Logiciels et systèmes informatiques divers › Logiciels de bureautique

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-31	Avis de marché
2026-02-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de licences, support et maintenance logicielle - cc
Numéro de référence: 25MC0416AOO
Brève description:
“L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes 25TM05 conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique...”

Brève description

L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes 25TM05 conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- Commune de TOULOUSE
- Toulouse Métropole
- Commune de SAINT-ALBAN
- Commune de BLAGNAC
- Commune de L'UNION
- Commune de BRAX
- Commune de BRUGUIERES
- Commune de CUGNAUX
- Commune de FLOURENS
- Commune de PIBRAC
- Commune de SAINT-ORENS
- COSAT
Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE. Le coordonnateur assure la préparation, la réalisation, la passation, l'attribution, la signature et la notification de l'accord cadre.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Cet accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants maximums sont indiqués par membres du groupement dans les documents de la consultation. Ils sont identiques à chaque période de reconduction.
Les services attendus au titre du présent marché sont les suivants :
- La gestion des acquisitions et des renouvellements des licences,
- La gestion du parc licences du pouvoir adjudicateur par le maintien de conformité,
- L'accompagnement pour le choix de nouvelles solutions logicielles et la veille des marchés Editeurs,
- Les prestations de services managés (étude technique, audit) pour l'optimisation du parc licences
Exclusions du marché :
Sont exclues du présent marché les achats de licences logicielles indissociables des matériels sur lesquels elles sont installées lors de l'acquisition desdits matériels

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Logiciels de bureautique 📦
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes 25TM05 conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique...”

Description du marché

L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes 25TM05 conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- Commune de TOULOUSE
- Toulouse Métropole
- Commune de SAINT-ALBAN
- Commune de BLAGNAC
- Commune de L'UNION
- Commune de BRAX
- Commune de BRUGUIERES
- Commune de CUGNAUX
- Commune de FLOURENS
- Commune de PIBRAC
- Commune de SAINT-ORENS
- COSAT
Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE. Le coordonnateur assure la préparation, la réalisation, la passation, l'attribution, la signature et la notification de l'accord cadre.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Cet accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants maximums sont indiqués par membres du groupement dans les documents de la consultation. Ils sont identiques à chaque période de reconduction.
Les services attendus au titre du présent marché sont les suivants :
- La gestion des acquisitions et des renouvellements des licences,
- La gestion du parc licences du pouvoir adjudicateur par le maintien de conformité,
- L'accompagnement pour le choix de nouvelles solutions logicielles et la veille des marchés Editeurs,
- Les prestations de services managés (étude technique, audit) pour l'optimisation du parc licences
Exclusions du marché :
Sont exclues du présent marché les achats de licences logicielles indissociables des matériels sur lesquels elles sont installées lors de l'acquisition desdits matériels

Produits/services supplémentaires: Logiciels de bureautique 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-01 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917200 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1732613 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1732613 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 466D11A5-B005-350E-8C5E21F2583B3322
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 466D11B5-C59A-4DE9-DCFB55C59A9FEADB
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 211-726179 (2025-10-31)

Avis d'attribution de marché (2026-02-19)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2026m0067
Date de conclusion du contrat: 2026-02-18 📅
Titre: Fourniture De Licences, Support Et Maintenance Logicielle - Cc
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Scc france
Numéro d'enregistrement national: 1732613-1-0-1
Adresse postale: 96 Rue Des Trois Fontanot
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aoprovince@fr.scc.com 📧
Téléphone: 0141913333 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Code postal: 31000

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 94548608-BF74-5AD5-222172013C50B2DD
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 9454861A-FFE7-1761-AC35B6FBCC51DBFB
Source: OJS 2026/S 036-123058 (2026-02-19)

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