FOURNITURE DE FUEL DOMESTIQUE, GAZ OIL NON ROUTIER, GNR MONTAGNE - Groupement de commandes

Avis de marché (2025-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE FUEL DOMESTIQUE, GAZ OIL NON ROUTIER, GNR MONTAGNE - Groupement de commandes
Numéro de référence: 25C52
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pétrole et distillats 📦
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Pétrole et distillats 📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-05 12:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Vallée Chamonix Mont-Blanc
Numéro d'enregistrement national: 56719
Adresse postale: Place de l'Eglise
Code postal: 74400
Commune postale: Chamonix Mont-Blanc
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0450531113 📞
URL: https://www.cc-valleedechamonixmontblanc.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1741549 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1741549 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 1D09484F-E3C0-5341-EAA3EF7B0F74CE04
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 1D09483A-E10C-DE00-5A493C2AF1E8508A
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un référé précontractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 225-774962 (2025-11-19)