L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximums sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Cette consultation concerne la fourniture de fioul domestique et premier pour alimenter les Centres Hospitaliers de Aurillac, Murat et St Flour
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-31.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-30.
Avis de marché (2025-09-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fioul domestique et premier pour les établissements du GHT du Cantal
Numéro de référence: 2025-FCS-CHM-0038
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants maximums sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Cette consultation concerne la fourniture de fioul domestique et premier pour alimenter les Centres Hospitaliers de Aurillac, Murat et St Flour
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fioul domestique📦
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de fioul pour le CH d'AURILLAC<br/>”
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique📦
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de fioul pour les CH de Murat et de Saint-Flour<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-03 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Aurillac
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propres des établissements hospitaliers
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable de LYON
Numéro d'enregistrement national: 011603D5-F709-5BD3-E10EB90333FA2FB2
Adresse postale: 3 Rue de la Charité
Code postal: 69000
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr📧
Téléphone: 0472772130📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 011603C5-D4E3-137D-834886DA9ED63FE7
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Téléphone: 0473146100📞
Fax: 0473146122 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 011603ED-D2AE-7E6D-1EECCA2319B82877
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Téléphone: 0473146100📞
Fax: 0473146122 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 188-641424 (2025-09-30)
Avis de marché (2025-10-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-05 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-06 10:00:00 📅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: DD4A9904-BFBB-3F2D-8AD11FA01D65A2C6
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: DD4A98E4-F00C-D0CD-CFD4F77B79EE306C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: DD4A9916-EA3C-5A89-70617D780352737E
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 31/10/2025 à 23h59 au plus tard. Lire 05/11/2025 à 23h59 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 03/11/2025 à 10h00 au plus tard. Lire 06/11/2025 à 10h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 196-672274 (2025-10-09)
Avis de marché (2025-10-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-12 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 0B92E84D-F27D-E568-111ABC0EF0805FE8
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0B92E813-E7A9-9A10-6FBF38A30038EBE6
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 0B92E85F-9CE9-A97F-644C620C817E3F88
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 05/11/2025 à 23h59 au plus tard. Lire 12/11/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 06/11/2025 à 10h00 au plus tard. Lire 12/11/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 210-720613 (2025-10-30)
Avis d'attribution de marché (2026-01-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture de fioul pour le CH d'AURILLAC” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Description
Description du marché:
“Fourniture de fioul pour les CH de Murat et de Saint-Flour”
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 27930896-0536-DF33-0C9704A8D8599333
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2793086F-ADF9-D7D1-1A2BEA4A6FD48319
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 279308A9-F221-087A-B3A53F5429EBDAD7
Source: OJS 2026/S 006-012167 (2026-01-08)