Fourniture de dispositifs médicaux pour troubles du rythme (électrophysiologie)
Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure-et-Loir
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le délai de réception des offres était de 2025-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Boston Scientific
- • Johnson & Johnson Médical SAS
- • Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-15 | Avis de marché |
| 2026-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux pour troubles du rythme (électrophysiologie)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 272 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sonde d'electrostimulation temporaire bipolaire
Description du marché: SONDE D'ELECTROSTIMULATION TEMPORAIRE BIPOLAIRE
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux 📦
Adresse postale: Centre Hospitalier de Chartres Service Pharmacie 4 rue Claude Bernard
Code postal: 28630
Ville: Le Coudray
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sonde d'electrophysiologie diagnostic quadripolaire a courbure fixe
Description du marché: SONDE D'ELECTROPHYSIOLOGIE DIAGNOSTIC QUADRIPOLAIRE A COURBURE FIXE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sonde d'electrophysiologie diagnostic quadripolaire orientable
Description du marché: SONDE D'ELECTROPHYSIOLOGIE DIAGNOSTIC QUADRIPOLAIRE ORIENTABLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sonde d'ablation quadripolaire unidirectionnelle pour flutter
Description du marché: SONDE D'ABLATION QUADRIPOLAIRE UNIDIRECTIONNELLE POUR FLUTTER
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sonde d'ablation quadripolaire bidirectionnelle pour flutter
Description du marché: SONDE D'ABLATION QUADRIPOLAIRE BIDIRECTIONNELLE POUR FLUTTER
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Aiguille et gaine transseptales
Description du marché: AIGUILLE ET GAINE TRANSSEPTALES
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: DISPOSITIFS POUR ABLATION DE FIBRILLATION PAR RADIOFREQUENCE AVEC SYSTEME DE NAVIGATION 3D
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-22 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-22 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure-et-Loir
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 rue Claude Bernard
Code postal: 28630
Commune postale: Le Coudray
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BEST Pierre Pierre
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0237303020 📞
Fax: 0237303117 📠
URL: http://www.ch-chartres.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1707596 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1707596 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 178-607250 (2025-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux pour troubles du rythme (électrophysiologie)
Numéro de référence:
AO 2025.070
Brève description:
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 272 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Sonde d'electrostimulation temporaire bipolaire
Description du marché: SONDE D'ELECTROSTIMULATION TEMPORAIRE BIPOLAIRE
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux 📦
Adresse postale: Centre Hospitalier de Chartres Service Pharmacie 4 rue Claude Bernard
Code postal: 28630
Ville: Le Coudray
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Sonde d'electrophysiologie diagnostic quadripolaire a courbure fixe
Description du marché: SONDE D'ELECTROPHYSIOLOGIE DIAGNOSTIC QUADRIPOLAIRE A COURBURE FIXE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Sonde d'electrophysiologie diagnostic quadripolaire orientable
Description du marché: SONDE D'ELECTROPHYSIOLOGIE DIAGNOSTIC QUADRIPOLAIRE ORIENTABLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Sonde d'ablation quadripolaire unidirectionnelle pour flutter
Description du marché: SONDE D'ABLATION QUADRIPOLAIRE UNIDIRECTIONNELLE POUR FLUTTER
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Sonde d'ablation quadripolaire bidirectionnelle pour flutter
Description du marché: SONDE D'ABLATION QUADRIPOLAIRE BIDIRECTIONNELLE POUR FLUTTER
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Aiguille et gaine transseptales
Description du marché: AIGUILLE ET GAINE TRANSSEPTALES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: DISPOSITIFS POUR ABLATION DE FIBRILLATION PAR RADIOFREQUENCE AVEC SYSTEME DE NAVIGATION 3D
Description du marché:
DISPOSITIFS POUR ABLATION DE FIBRILLATION PAR RADIOFREQUENCE AVEC SYSTEME DE NAVIGATION 3D
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-22 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-22 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement Hospitalier de Territoire d'Eure-et-Loir
Numéro d'enregistrement national:
80652
Adresse postale: 8 rue Claude Bernard
Code postal: 28630
Commune postale: Le Coudray
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BEST Pierre Pierre
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0237303020 📞
Fax: 0237303117 📠
URL: http://www.ch-chartres.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1707596 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1707596 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
0C5F3168-D683-DC87-EB6BF02B9A8EB34E
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 178-607250 (2025-09-15)
Avis d'attribution de marché (2026-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 494 170 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Evaluation pharmaceutique et clinique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Services et prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-30 📅
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux pour troubles du rythme (électrophysiologie)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 494 170 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 19 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Boston Scientific
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 Pl Georges Pompidou
Code postal: 78180
Commune postale: Montigny-Le-Bretonneux
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 192 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Esp Du Foncet
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-Les-Moulineaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 129 810 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 68 760 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 550 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 534 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Johnson & johnson medical sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 167 Quai De La Bataille De Stalingrad
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 607250-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2026/S 003-004199 (2026-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Valeur estimée hors TVA: 1 272 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 494 170 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Evaluation pharmaceutique et clinique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Services et prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026261008
Date de conclusion du contrat: 2025-12-30 📅
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux pour troubles du rythme (électrophysiologie)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 494 170 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 19 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Boston Scientific
Numéro d'enregistrement national:
1707596-1-2-1
Adresse postale: 14 Pl Georges Pompidou
Code postal: 78180
Commune postale: Montigny-Le-Bretonneux
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 192 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Numéro d'enregistrement national:
1707596-1-3-1
Adresse postale: 1 Esp Du Foncet
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-Les-Moulineaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 129 810 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1707596-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 68 760 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1707596-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 550 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1707596-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 534 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Johnson & johnson medical sas
Numéro d'enregistrement national:
1707596-1-7-1
Adresse postale: 167 Quai De La Bataille De Stalingrad
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 607250-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
8BA2186B-E650-1AB3-B796074556474F1A
Source: OJS 2026/S 003-004199 (2026-01-05)
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