<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-22.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-09-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux pour troubles du rythme (électrophysiologie)
Numéro de référence: AO 2025.070
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux📦
Valeur estimée hors TVA: 1 272 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“SONDE D'ELECTROSTIMULATION TEMPORAIRE BIPOLAIRE”
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“SONDE D'ELECTROPHYSIOLOGIE DIAGNOSTIC QUADRIPOLAIRE A COURBURE FIXE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“SONDE D'ELECTROPHYSIOLOGIE DIAGNOSTIC QUADRIPOLAIRE ORIENTABLE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“SONDE D'ABLATION QUADRIPOLAIRE UNIDIRECTIONNELLE POUR FLUTTER” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“SONDE D'ABLATION QUADRIPOLAIRE BIDIRECTIONNELLE POUR FLUTTER” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“AIGUILLE ET GAINE TRANSSEPTALES” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“DISPOSITIFS POUR ABLATION DE FIBRILLATION PAR RADIOFREQUENCE AVEC SYSTEME DE NAVIGATION 3D” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-22 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 0C5F3168-D683-DC87-EB6BF02B9A8EB34E
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 178-607250 (2025-09-15)
Avis d'attribution de marché (2026-01-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: 1 272 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Evaluation pharmaceutique et clinique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Services et prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026261008
Date de conclusion du contrat: 2025-12-30 📅
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux pour troubles du rythme (électrophysiologie)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 19 600 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Boston Scientific
Numéro d'enregistrement national: 1707596-1-2-1
Adresse postale: 14 Pl Georges Pompidou
Code postal: 78180
Commune postale: Montigny-Le-Bretonneux
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 192 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Numéro d'enregistrement national: 1707596-1-3-1
Adresse postale: 1 Esp Du Foncet
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-Les-Moulineaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 129 810 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1707596-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 68 760 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1707596-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 550 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1707596-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 534 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Johnson & johnson medical sas
Numéro d'enregistrement national: 1707596-1-7-1
Adresse postale: 167 Quai De La Bataille De Stalingrad