Fourniture de dispositifs médicaux destinés aux chirurgie cardiaque et vasculaire, à la circulation extracorporelle, à la défibrillation, à la stimulation cardiaque et à l'électrophysiologie
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le détail en est présenté en annexes 1. Catalogue des besoins et 2. Tableau des quantités au CCTP. Il comprend une prestation : - de mise en dépôt pour les lots 1 à 24 ; 27 ; 82 ; 83 ; 100 ; 101 ; 102 ; 103 ; 105 ; 108 à 120 ; 123 à 129, - de mise à disposition de matériels pour les lots 28 ; 36 ; 40 ; 48 ; 75 ; 82 ; 83 ; 84 ; 92 ; 93 ; 94 ; 103 ; 105 ; 108 ; 109 ; 110 ; 111 ; 123 ; 124 ; 125 ; 126 ; 127 ; 137; 155 ; 156 ; 157 ; 158 ; 159 ; 160 ; 161 ; 162 ; 163 ; 164 ; 165 ; 166 ; 167, pour le compte d'un, plusieurs, ou la totalité des établissements listés au CCAP
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-25.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-24.
Avis de marché (2025-10-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux destinés aux chirurgie cardiaque et vasculaire, à la circulation extracorporelle, à la défibrillation, à la stimulation cardiaque et à l'électrophysiologie
Numéro de référence: AO-2025-112
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le détail en est présenté en annexes 1. Catalogue des besoins et 2. Tableau des quantités au CCTP. Il comprend une prestation :
- de mise en dépôt pour les lots 1 à 24 ; 27 ; 82 ; 83 ; 100 ; 101 ; 102 ; 103 ; 105 ; 108 à 120 ; 123 à 129,
- de mise à disposition de matériels pour les lots 28 ; 36 ; 40 ; 48 ; 75 ; 82 ; 83 ; 84 ; 92 ; 93 ; 94 ; 103 ; 105 ; 108 ; 109 ; 110 ; 111 ; 123 ; 124 ; 125 ; 126 ; 127 ; 137; 155 ; 156 ; 157 ; 158 ; 159 ; 160 ; 161 ; 162 ; 163 ; 164 ; 165 ; 166 ; 167, pour le compte d'un, plusieurs, ou la totalité des établissements listés au CCAP
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux📦 Description
Description du marché:
“Lot 1 à 172”
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Produits/services supplémentaires: Valves cardiaques📦
Produits/services supplémentaires: Prothèses cardiaques📦
Produits/services supplémentaires: Circulation extracorporelle (CEC)📦 Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Date de fin: 2030-02-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-25 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le marché public est financé par le budget propre de chaque Centre Hospitalier, au titre des seules prestations ordonnées par lui pour son propre compte
“Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, à l'exception des lots :
-> 108 - 109 - 115 - 116 - 123 - 124 - 125 et...”
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, à l'exception des lots :
-> 108 - 109 - 115 - 116 - 123 - 124 - 125 et 128 qui sont attribués à un maximum de 5 opérateurs économiques par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres,
-> 110 qui sera attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres,
-> 113 - 118 et 141 qui seront attribués à un maximum de 2 opérateurs économiques par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres,
-> 142 qui sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: E0E95413-CB1C-0186-DD965FA884A2DA2C
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: E0E95403-F1AB-9358-4382FB180752F664
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: E0E95436-E9EE-4A9D-86E6BABD2E31ED2A
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 207-709878 (2025-10-24)