L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le détail en est présenté en annexes 1. Catalogue des besoins et 2. Tableau des quantités au CCTP. Il comprend une prestation de mise en dépôt pour les lots 23, 24, 25, 26, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 62, 63, 99, 100, 101, 102, 103, 104, 105, 106, 107, 108, 109, 110, 111, 139, 172, 173, 174, 175, 176, 177 ainsi que de mise à disposition de matériels pour les lots 70 et 138, pour le compte d'un, plusieurs, ou la totalité des établissements listés au CCAP. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/02/2026, ou à sa date de notification si elle est ultérieure, jusqu'au 31/01/2030. Par exception, et sans que cela n'impacte la date de fin fixée ci-avant, le lot 23 démarre le 20/07/2027
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-05.
L'appel d'offres a été publié le 2025-07-15.
Avis de marché (2025-07-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux d'endoscopie
Reference number: AO-2025-085
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le détail en est présenté en annexes 1. Catalogue des besoins et 2. Tableau des quantités au CCTP. Il comprend une prestation de mise en dépôt pour les lots 23, 24, 25, 26, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 62, 63, 99, 100, 101, 102, 103, 104, 105, 106, 107, 108, 109, 110, 111, 139, 172, 173, 174, 175, 176, 177 ainsi que de mise à disposition de matériels pour les lots 70 et 138, pour le compte d'un, plusieurs, ou la totalité des établissements listés au CCAP.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/02/2026, ou à sa date de notification si elle est ultérieure, jusqu'au 31/01/2030. Par exception, et sans que cela n'impacte la date de fin fixée ci-avant, le lot 23 démarre le 20/07/2027
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Appareils et instruments médicaux divers📦 Description
Description du marché:
“Lots 1 à 193”
Produits/services supplémentaires: Appareils et instruments médicaux divers📦 Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Date de fin: 2030-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le marché public est financé par le budget propre de chaque Centre Hospitalier, au titre des seules prestations ordonnées par lui pour son propre compte
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 7F1CF164-C72F-9436-3F9DF20CCB4D9E27
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 7F1CF152-C955-E844-471EC7EA24A85A99
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 7F1CF17F-F056-DC7F-C0F7C8851307E04C
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 134-463901 (2025-07-15)