Fourniture de denrées alimentaires pour le village vacances Jean Franco

Département du Val-de-Marne

La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires pour le village vacances Jean Franco. Lieu(x) d'exécution : Adresse de livraison : VILLAGE VACANCES JEAN FRANCO La Plagne Montalbert Route des centres 73210 AIME LA PLAGNE

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-30.

Qui ?

• Département du Val-de-Marne

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Boissons, tabac et produits connexes
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
• Produits de panification › Pain
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers › Fromages

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-07-30	Avis de marché
2025-09-04	Avis de marché

Avis de marché (2025-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour le village vacances Jean Franco
Numéro de référence: DAPM2025-06
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits surgelés 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 358 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: DAPM-2025-06 LOT 1
Titre: Beurre, oeufs fromages
Valeur estimée hors TVA: 236 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Beurre, oeufs fromages
Informations complémentaires:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1º, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. les montants contractuels sont les suivants : Montant minimum annuel 40000 euros HT et montant maximum annuels : 70000 euros HT. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il pourra ensuite être reconduit tacitement à compter de sa date d'anniversaire, pour une durée de 12 mois sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incident sur la plateforme Le cas échéant les modalités de dépôt des copies de sauvegarde figure à l'annexe du RC

Produits/services: Beurre 📦
Produits/services supplémentaires:

Fromages 📦

Œufs 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Adresse postale: VILLAGE VACANCES JEAN FRANCO La Plagne Montalbert Route des centres
Code postal: 73210
Ville: Aime la plagne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE Sera évaluée au regard du mémoire technique, des fiches techniques des produits proposés par le candidat, du Bordereau des Prix Unitaires
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): DEMARCHE ENVIRONNEMENTALE sera évalué au regard du mémoire technique (MT)
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: DAPM-2025-06 LOT 2
Titre: Surgelés
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Description du marché: Surgelés
Informations complémentaires:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1º, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. les montants contractuels sont les suivants : Montant minimum annuel 60000 euros HT et montant maximum annuels : 100000 euros HT. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il pourra ensuite être reconduit tacitement à compter de sa date d'anniversaire, pour une durée de 12 mois sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incident sur la plateforme. Le cas échéant les modalités de dépôt des copies de sauvegarde figure à l'annexe du RC

Produits/services supplémentaires:

Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦

Viande 📦

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale sera évalué au regard du mémoire technique (MT)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: DAPM-2025-06 LOT 3
Titre: Charcuterie
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Description du marché: Charcuterie
Informations complémentaires:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1º, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. les montants contractuels sont les suivants : Montant minimum annuel 1000 euros HT et montant maximum annuels : 6000 euros HT. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il pourra ensuite être reconduit tacitement à compter de sa date d'anniversaire, pour une durée de 12 mois sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incident sur la plateforme Le cas échéant les modalités de dépôt des copies de sauvegarde figure à l'annexe du RC

Produits/services: Viande 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre Sera évaluée au regard du mémoire technique, des fiches techniques des produits proposés par le candidat, du Bordereau des Prix Unitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: DAPM-2025-06 LOT 4
Titre: Viande
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Description du marché: Viande
Informations complémentaires:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1º, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. les montants contractuels sont les suivants : Montant minimum annuel 10000 euros HT et montant maximum annuels : 25000 euros HT. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il pourra ensuite être reconduit tacitement à compter de sa date d'anniversaire, pour une durée de 12 mois sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incident sur la plateforme Le cas échéant les modalités de dépôt des copies de sauvegarde figure à l'annexe du RC

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: DAPM-2025-06 LOT 5
Titre: Fruits et légumes 1ère gamme
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Fruits et légumes 1ère gamme
Informations complémentaires:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1º, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. les montants contractuels sont les suivants : Montant minimum annuel 10000 euros HT et montant maximum annuels : 30000 euros HT. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il pourra ensuite être reconduit tacitement à compter de sa date d'anniversaire, pour une durée de 12 mois sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incident sur la plateforme Le cas échéant les modalités de dépôt des copies de sauvegarde figure à l'annexe du RC

Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: DAPM-2025-06 LOT 6
Titre: Fruits et légumes 4e et 5e gamme
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Fruits et légumes 4e et 5e gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: DAPM-2025-06 LOT 7
Titre: Pains
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Description du marché: Pains
Produits/services: Pain 📦
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: DAPM-2025-06 LOT 8
Titre: Produits d'épicerie
Valeur estimée hors TVA: 324 000 EUR 💰
Description du marché: Produits d'épicerie
Informations complémentaires:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1º, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. les montants contractuels sont les suivants : Montant minimum annuel 60000 euros HT et montant maximum annuels : 100000 euros HT. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il pourra ensuite être reconduit tacitement à compter de sa date d'anniversaire, pour une durée de 12 mois sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incident sur la plateforme Le cas échéant les modalités de dépôt des copies de sauvegarde figure à l'annexe du RC

Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: DAPM-2025-06 LOT 9
Titre: Boissons et produits apéritifs/cocktails
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Boissons et produits apéritifs/cocktails
Informations complémentaires:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1º, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. les montants contractuels sont les suivants : Montant minimum annuel 20000 euros HT et montant maximum annuels : 45000 euros HT. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il pourra ensuite être reconduit tacitement à compter de sa date d'anniversaire, pour une durée de 12 mois sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incident sur la plateforme. Le cas échéant les modalités de dépôt des copies de sauvegarde figure à l'annexe du RC Le cas échéant les modalités de dépôt des copies de sauvegarde figure à l'annexe du RC

Produits/services: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE

L'appel d'offres ouvert est la procédure par laquelle l'acheteur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse sans négociation, sur la base de critères objectifs préalablement portés à la connaissance des candidats

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-15 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Cette information est donner à titre indicatif la séance n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-09-15 📅
Informations complémentaires: Cette information est donner à titre indicatif la séance n'est pas publique
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement ou DC2 accompagné du document suivant : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:

Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : La lettre de candidature à la présente consultation et, le cas échéant, désignation du mandataire par ses co-traitants, ou DC1. - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. - Le pouvoir de signature donnée au signataire pour engager l'entreprise (le cas échéant) - Copie du ou des jugements, si le candidat est en redressement judiciaire. Le pouvoir de signature du signataire à engager l'entreprise. - Le DUME sera également accepté en lieu et place du DC1

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Monnaie utilisée : l'euro. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité. Le financement est inscrit au budget départemental. Les prix sont révisables. Dans le cadre de la dématérialisation de la facturation et conformément à la réglementation en vigueur, les factures électroniques doivent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro.

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusions sont définis dans le règlement de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Val-de-Marne
Numéro d'enregistrement national: 22940028800010
Département: Direction de l'achat public et des marchés
Adresse postale: Hôtel du département
Direction de l'achat public et des marchés
21-29 avenue du Général De Gaulle
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil cedex
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président du Département du Val-de-Marne
Courrier électronique: dapm@valdemarne.fr 📧
Téléphone: 3994 📞
URL: http://www.valdemarne.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.maximilien.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.valdemarne.fr/marchespublics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=916799&orgAcronyme=a8z 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=916799&orgAcronyme=a8z 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=916799&orgAcronyme=a8z 🌏
Nom: Profil acheteur du pouvoir adjudicateur (Maximilien)
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - Case postale 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

En cas de recours contentieux, la juridiction administrative peut être saisie à partir du site https://www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 146-505449 (2025-07-30)

Avis de marché (2025-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 358 000 EUR 💰
Description
236 000 EUR 💰
340 000 EUR 💰
18 000 EUR 💰
68 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
92 000 EUR 💰
324 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-17 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-18 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-09-18 📅

Changements
Autres informations complémentaires

Modification de la date limite de remise des offres reportée au mercredi 17 septembre 2025 à 16:00.

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 4062d1fb-0dfc-4b52-b9d5-cad5449a5427-01
Source: OJS 2025/S 171-584853 (2025-09-04)

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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)

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