Fourniture de denrées alimentaires pour le service de restauration collective de la communauté de communes Terres d'Argentan Interco
Communauté de communes Terres d'Argentan Interco
Fourniture de denrées alimentaires pour le service de restauration collective de la communauté de communes Terres d'Argentan Interco
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
- • Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
- • Eau à l'état solide › Glace
- • Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
- • Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires transformés › Repas végétariens
- • Produits de panification préparés › Sandwichs
- • Produits laitiers › Produits laitiers divers
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Viande › Viande de porc
- • Viande bovine › Viande de bœuf
- • Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
- • Volaille fraîche › Dindes
- • Volaille fraîche › Poulets
- • Basse-Normandie › Orne
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour le service de restauration collective de la communauté de communes Terres d'Argentan Interco
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 232 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 26
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 26
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Biscuits - Produits biologiques et produits non biologiques
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description du marché: Biscuits - Produits biologiques et produits non biologiques
Site principal ou lieu d'exécution: Service de restauration collective
Adresse postale: 16 Rue Georges Guynemer
Code postal: 61200
Ville: Argentan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Orne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Étendue des fournitures proposées
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boissons - Produits biologiques et produits non biologiques
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché: Boissons - Produits biologiques et produits non biologiques
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Conserves conventionnelles
Valeur estimée hors TVA: 122 000 EUR 💰
Description du marché: Conserves conventionnelles
Produits/services supplémentaires: Aliments en conserve 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Épicerie sèche conventionnelle
Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Description du marché: Épicerie sèche conventionnelle
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Épicerie sèche biologique et conserves biologiques
Valeur estimée hors TVA: 134 000 EUR 💰
Description du marché: Épicerie sèche biologique et conserves biologiques
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 5 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits laitiers et avicoles - Produits labellisés et produits non labellisés
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers et avicoles - Produits labellisés et produits non labellisés
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 6 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charcuterie conventionnelle
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Description du marché: Charcuterie conventionnelle
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 7 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charcuterie - Produits biologiques
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Description du marché: Charcuterie - Produits biologiques
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 8 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes d'agneau fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés
Description du marché: Viandes d'agneau fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 9 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes de boeuf fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes de boeuf fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 10 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes de dinde fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés
Valeur estimée hors TVA: 278 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes de dinde fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés
Produits/services supplémentaires: Dindes 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 11 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Volailles diverses fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché: Volailles diverses fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 12 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes de porc fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés
Valeur estimée hors TVA: 156 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes de porc fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés
Produits/services supplémentaires: Viande de porc 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 13 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes de poulet fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes de poulet fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés
Produits/services supplémentaires: Poulets 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 14 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes surgelées - Produits labellisés et produits non labellisés
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes surgelées - Produits labellisés et produits non labellisés
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 15 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Légumes et fruits frais conventionnels
Description du marché: Légumes et fruits frais conventionnels
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 16 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Légumes et fruits frais - Produits biologiques
Valeur estimée hors TVA: 116 000 EUR 💰
Description du marché: Légumes et fruits frais - Produits biologiques
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 17 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Légumes surgelés - Produits conventionnels
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description du marché: Légumes surgelés - Produits conventionnels
Produits/services supplémentaires: Légumes congelés 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 18 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Légumes surgelés - Produits biologiques
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché: Légumes surgelés - Produits biologiques
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 19 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Glaces - Produits biologiques et produits non biologiques
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché: Glaces - Produits biologiques et produits non biologiques
Produits/services supplémentaires: Glace 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 20 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits de la mer et d'eau douce surgelés et frais - Produits labellisés et produits non labellisés
Description du marché:
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 21 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Poissons frais
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description du marché: Poissons frais
Produits/services supplémentaires: Poissons 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 22 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits surgelés divers - Produits conventionnels
Description du marché: Produits surgelés divers - Produits conventionnels
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 23 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits surgelés divers - Produits biologiques
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Description du marché: Produits surgelés divers - Produits biologiques
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 24 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits végétariens sans OGM
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Description du marché: Produits végétariens sans OGM
Produits/services supplémentaires: Repas végétariens 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 25 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traiteur et sandwicherie conventionnels
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Description du marché: Traiteur et sandwicherie conventionnels
Produits/services supplémentaires: Sandwichs 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 26 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-26 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville d'Argentan
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-26 13:30:00 📅
Lieu: Ville d'Argentan
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Terres d'Argentan Interco
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Maison des Entreprises et des Territoires - 12, Route de Sées
Code postal: 61205
Commune postale: ARGENTAN Cedex
Région: Orne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Frédéric LEVEILLÉ
Courrier électronique: cabinet@terresdargentan.fr 📧
Téléphone: +33 233364000 📞
URL: http://www.terresdargentan.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur Le Duc
Code postal: 14050
Commune postale: CAEN Cedex 4
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 162-556651 (2025-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour le service de restauration collective de la communauté de communes Terres d'Argentan Interco
Numéro de référence:
PPP1PZ-92/5114/MP2025-18
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires pour le service de restauration collective de la communauté de communes Terres d'Argentan Interco
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 232 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 26
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 26
1️⃣
Identifiant interne:
MP2025-18-01_1
Titre: Biscuits - Produits biologiques et produits non biologiques
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description du marché: Biscuits - Produits biologiques et produits non biologiques
Site principal ou lieu d'exécution: Service de restauration collective
Adresse postale: 16 Rue Georges Guynemer
Code postal: 61200
Ville: Argentan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Orne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Étendue des fournitures proposées
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
MP2025-18-02_2
Titre: Boissons - Produits biologiques et produits non biologiques
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché: Boissons - Produits biologiques et produits non biologiques
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
MP2025-18-03_3
Titre: Conserves conventionnelles
Valeur estimée hors TVA: 122 000 EUR 💰
Description du marché: Conserves conventionnelles
Produits/services supplémentaires: Aliments en conserve 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
MP2025-18-04_4
Titre: Épicerie sèche conventionnelle
Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Description du marché: Épicerie sèche conventionnelle
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
MP2025-18-05_5
Titre: Épicerie sèche biologique et conserves biologiques
Valeur estimée hors TVA: 134 000 EUR 💰
Description du marché: Épicerie sèche biologique et conserves biologiques
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 5 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
MP2025-18-06_6
Titre: Produits laitiers et avicoles - Produits labellisés et produits non labellisés
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers et avicoles - Produits labellisés et produits non labellisés
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 6 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
MP2025-18-07_7
Titre: Charcuterie conventionnelle
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Description du marché: Charcuterie conventionnelle
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 7 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
MP2025-18-08_8
Titre: Charcuterie - Produits biologiques
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Description du marché: Charcuterie - Produits biologiques
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 8 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
MP2025-18-09_9
Titre: Viandes d'agneau fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés
Description du marché: Viandes d'agneau fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 9 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
MP2025-18-10_10
Titre: Viandes de boeuf fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes de boeuf fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 10 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
MP2025-18-11_11
Titre: Viandes de dinde fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés
Valeur estimée hors TVA: 278 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes de dinde fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés
Produits/services supplémentaires: Dindes 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 11 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
MP2025-18-12_12
Titre: Volailles diverses fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché: Volailles diverses fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 12 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
MP2025-18-13_13
Titre: Viandes de porc fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés
Valeur estimée hors TVA: 156 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes de porc fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés
Produits/services supplémentaires: Viande de porc 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 13 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
MP2025-18-14_14
Titre: Viandes de poulet fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes de poulet fraîches - Produits labellisés et produits non labellisés
Produits/services supplémentaires: Poulets 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 14 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
MP2025-18-15_15
Titre: Viandes surgelées - Produits labellisés et produits non labellisés
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes surgelées - Produits labellisés et produits non labellisés
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 15 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
MP2025-18-16_16
Titre: Légumes et fruits frais conventionnels
Description du marché: Légumes et fruits frais conventionnels
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 16 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
MP2025-18-17_17
Titre: Légumes et fruits frais - Produits biologiques
Valeur estimée hors TVA: 116 000 EUR 💰
Description du marché: Légumes et fruits frais - Produits biologiques
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 17 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
MP2025-18-18_18
Titre: Légumes surgelés - Produits conventionnels
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description du marché: Légumes surgelés - Produits conventionnels
Produits/services supplémentaires: Légumes congelés 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 18 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
MP2025-18-19_19
Titre: Légumes surgelés - Produits biologiques
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché: Légumes surgelés - Produits biologiques
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 19 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
MP2025-18-20_20
Titre: Glaces - Produits biologiques et produits non biologiques
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché: Glaces - Produits biologiques et produits non biologiques
Produits/services supplémentaires: Glace 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 20 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
MP2025-18-21_21
Titre: Produits de la mer et d'eau douce surgelés et frais - Produits labellisés et produits non labellisés
Description du marché:
Produits de la mer et d'eau douce surgelés et frais - Produits labellisés et produits non labellisés
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques
📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 21 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
MP2025-18-22_22
Titre: Poissons frais
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description du marché: Poissons frais
Produits/services supplémentaires: Poissons 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 22 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
MP2025-18-23_23
Titre: Produits surgelés divers - Produits conventionnels
Description du marché: Produits surgelés divers - Produits conventionnels
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 23 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
MP2025-18-24_24
Titre: Produits surgelés divers - Produits biologiques
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Description du marché: Produits surgelés divers - Produits biologiques
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 24 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
MP2025-18-25_25
Titre: Produits végétariens sans OGM
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Description du marché: Produits végétariens sans OGM
Produits/services supplémentaires: Repas végétariens 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 25 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
MP2025-18-26_26
Titre: Traiteur et sandwicherie conventionnels
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Description du marché: Traiteur et sandwicherie conventionnels
Produits/services supplémentaires: Sandwichs 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 26 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-26 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville d'Argentan
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-26 13:30:00 📅
Lieu: Ville d'Argentan
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Terres d'Argentan Interco
Numéro d'enregistrement national:
20006845000010
Adresse postale: Maison des Entreprises et des Territoires - 12, Route de Sées
Code postal: 61205
Commune postale: ARGENTAN Cedex
Région: Orne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Frédéric LEVEILLÉ
Courrier électronique: cabinet@terresdargentan.fr 📧
Téléphone: +33 233364000 📞
URL: http://www.terresdargentan.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://terres-argentan-interco.e-marchespublics.com/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée allant du 1er janvier 2026, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu’au 31 décembre 2026. Le présent accord-cadre peut être renouvelé trois (3) fois par tacite reconduction pour une durée d’un (1) an (soit jusqu’au 31 décembre 2029 au plus tard).
Un candidat peut répondre à un, plusieurs ou l’ensemble des lots. L’acheteur ne limite pas le nombre de lots pour lesquels le candidat peut présenter une offre, ni le nombre de lots qui peuvent être attribués à un même candidat.
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
17140005400010
Adresse postale: 3, rue Arthur Le Duc
Code postal: 14050
Commune postale: CAEN Cedex 4
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Caen
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 162-556651 (2025-08-25)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)
- Aliments pour animaux (1)
- Boissons, tabac et produits connexes (10)
- Fruits, légumes et produits connexes (13)
- Huiles et graisses animales ou végétales (2)
- Poisson préparé et conserves de poisson (6)
- Produits alimentaires divers (>20)
- Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande (20)
- Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés (5)
- Produits laitiers (20)