Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective

Commune de Soyaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-31.

Qui ?

• Commune de Soyaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Herbes et épices › Herbes
• Légumes › Légumes-fruits
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de panification › Pain
• Viande › Viandes diverses
• Volaille › Volaille fraîche
• Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Fournitures pour restauration

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-31	Avis de marché
2025-04-24	Avis de marché

Avis de marché (2025-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures pour restauration 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Epicerie
Description du marché: Epicerie
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Adresse postale: Cuisine Centrale 5 bd Léon Blum
Code postal: 16800
Ville: Soyaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-07 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Engagement social de l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Pourcentage de produits Siqo
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Surgelés
Description du marché: Surgelés
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Viande fraîche
Description du marché: Viande fraîche
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Respect du bien être animal
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Volaille fraîche
Description du marché: Volaille fraîche
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Fruits et légumes
Description du marché: Fruits et légumes
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Epicerie BIO
Description du marché: Epicerie BIO
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Surgelés BIO
Description du marché: Surgelés BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Volaille fraîche BIO
Description du marché: Volaille fraîche BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Pains
Description du marché: Pains
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Produits BIO laitiers lait beurre fromage blanc
Description du marché: Produits BIO laitiers lait beurre fromage blanc
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Fromages à la coupe et portions et petits suisses ayant le label BIO
Description du marché: Fromages à la coupe et portions et petits suisses
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Ovoproduits BIO
Description du marché: Ovoproduits BIO
Produits/services supplémentaires: Œufs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Herbes aromatiques BIO
Description du marché: Herbes aromatiques BIO
Produits/services supplémentaires: Herbes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Poissons frais
Description du marché: Poissons frais
Produits/services supplémentaires: Poissons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Viande fraîche BIO
Description du marché: Viande fraîche BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour restauration 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-05 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-05 13:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Soyaux
Numéro d'enregistrement national: 71334
Adresse postale: 235 avenue du Général de Gaulle
Cs 92515 Soyaux
Code postal: 16025
Commune postale: Angouleme Cedex
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Maire
Courrier électronique: mairie@mairie-soyaux.fr 📧
Téléphone: 0545978350 📞
URL: http://soyaux.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1623297 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1623297 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Concernant le lot 13 « Herbes aromatiques Bio », conformément à l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, ce lot est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et des structures équivalentes lorsqu'elles emploient une proportion minimale de 50% de travailleurs défavorisés

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 41B52B73-A50A-3281-D0715F82480C9A45
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 065-211854 (2025-03-31)

Avis de marché (2025-04-24)
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 211854-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 06EAA8CE-0D15-3460-78D47AD633D43F95
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
06EAA91F-C763-6958-CED6EEB6953611CE

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

DLRO: Au lieu de la date de remise des offres est le 05/05/2025 à 12h, lire la date de remise des offres est le 12/05/2025 à 12h

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a51b151f-5f75-4b84-b2d7-eb1d695d3f97-01
Source: OJS 2025/S 081-267067 (2025-04-24)

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