Fourniture de denrées alimentaires pour la Régie de restauration des Deux Airelles et la commune d'ALIZAY - Groupement de commandes

REGIE RESTAURATION DES DEUX AIRELLES

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-05.

Qui ?

• REGIE RESTAURATION DES DEUX AIRELLES

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons sans alcool
• Boissons, tabac et produits connexes › Vins
• Huiles et graisses animales ou végétales brutes › Huiles animales ou végétales
• Légumes › Légumes-fruits
• Pommes de terre et légumes secs › Légumes secs à cosse et à gousse
• Pommes de terre et légumes secs › Pommes de terre
• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits alimentaires divers › Sucre et produits connexes
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits de la minoterie › Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes
• Produits laitiers › Lait et crème fraîche
• Produits laitiers divers › Yaourt et autres produits laitiers fermentés
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Volaille

Où ?

• Haute-Normandie › Eure
• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-05-05	Avis de marché

Avis de marché (2025-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la Régie de restauration des Deux Airelles et la commune d'ALIZAY - Groupement de commandes
Numéro de référence: 25-LOUV-0007
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires pour la Régie de restauration des Deux Airelles et la commune d'ALIZAY - Groupement de commandes

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16

1️⃣
Identifiant interne: lot 1
Titre: Fruits et légumes (produits bio ou SIQO sont aussi attendus)
Description du marché: Fruits et légumes (produits bio ou SIQO sont aussi attendus)
Informations complémentaires:

La durée de la période initiale est de 12 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale de l'offre (annexe III questionnaire développement durable)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: lot 2
Titre: Légumes biologiques issus de circuits courts de commercialisation
Description du marché: Légumes biologiques issus de circuits courts de commercialisation
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens mis en place en matière de protection de l'environnement et/ou de circuit-court de commercialisation
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: lot 3
Titre: Légumes filière durable issus de circuits courts de commercialisation
Description du marché: Légumes filière durable issus de circuits courts de commercialisation
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens mis en oeuvre en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 45
15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: lot 4
Titre: Pommes de terre 4ème gamme issues de circuits courts de commercialisation
Description du marché: Pommes de terre 4ème gamme issues de circuits courts de commercialisation
Produits/services: Pommes de terre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: lot 5
Titre: Produits d'épicerie et boissons
Description du marché: Produits d'épicerie et boissons
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Produits/services supplémentaires:

Boissons sans alcool 📦

Vins 📦

Épicerie fine 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: lot 6
Titre: Légumes secs biologiques issus de circuits courts de commercialisation
Description du marché: Légumes secs biologiques issus de circuits courts de commercialisation
Produits/services: Légumes secs à cosse et à gousse 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: lot 7
Titre: Epicerie biologiques (huile, féculent, sucre, farine, ...)
Description du marché: Epicerie biologiques (huile, féculent, sucre, farine, ...)
Produits/services: Sucre et produits connexes 📦
Produits/services supplémentaires:

Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes 📦

Huiles animales ou végétales 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: lot 8
Titre: Produits laitiers, inclus ovo produits
Description du marché: Produits laitiers, inclus ovo produits
Produits/services: Produits laitiers divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: lot 9
Titre: Produits laitiers biologiques, inclus ovo produits
Description du marché: Produits laitiers biologiques, inclus ovo produits
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: lot 10
Titre: Yaourts et crème filière durable issus de circuits courts de commercialisation
Description du marché: Yaourts et crème filière durable issus de circuits courts de commercialisation
Produits/services: Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦
Produits/services supplémentaires: Lait et crème fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: lot 11
Titre: Produits surgelés
Description du marché: Produits surgelés
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: lot 12
Titre: Viandes de boucherie (boeuf, agneau, veau, ...)
Description du marché: Viandes de boucherie (boeuf, agneau, veau, ...)
Produits/services: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: lot 13
Titre: Viandes de boucherie biologiques
Description du marché: Viandes de boucherie biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: lot 14
Titre: Produits de charcuterie et charcuterie biologiques
Description du marché: Produits de charcuterie et charcuterie biologiques
Produits/services: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: lot 15
Titre: Viandes de volaille issues de filière durable
Description du marché: Viandes de volaille issues de filière durable
Produits/services: Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: lot 16
Titre: Produits de marée
Description du marché: Produits de marée
Produits/services: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale de l'offre : actions mises en place concernant les conditions de production et de commercialisation pour la production des prestations en lien avec les spécifications client (annexe V conformité poissons)
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-06 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-06 13:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Regie restauration des deux airelles
Numéro d'enregistrement national: 28270003800015
Adresse postale: ECOPARC 1 ALL DES MARRONNIERS
Code postal: 27400
Commune postale: Heudebouville
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@seine-eure.com 📧
Téléphone: +33232095858 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics.eure.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.eure.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.eure.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.eure.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La signature électronique des documents n'est pas exigée. Les formats de fichier acceptés sont indiqués dans le RC. Les retraits, renseignements et les dépôts des offres devront être effectués sur la plateforme https://marchespublics.eure.fr. Les sous-critères sont énoncés au règlement de consultation. Des échantillons sont prévus au règlement de consultation. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.Prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables hebdomadaire. Avance de 5,00 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : fonds propres.Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,00 % du montant de l'avance

Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 087-289990 (2025-05-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)