FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE CENTRALE

Commune de Narbonne

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires en vue de la confection par la cuisine centrale de la Ville de Narbonne, de repas destinés aux enfants des crèches et des écoles maternelles, soit à titre indicatif mille deux cent repas par jour.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-23.

Qui ?

• Commune de Narbonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de panification › Pain
• Viande › Volaille

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-23	Avis de marché

Avis de marché (2025-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrees alimentaires pour la cuisine centrale
Numéro de référence: 2599001
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 240 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Fruits et légumes frais
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Fruits et légumes frais 
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Place de l'Hôtel-de-Ville
Code postal: 11108
Ville: Narbonne cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Fruits et légumes biologiques
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Fruits et légumes biologiques 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Pain traditionnel et biologique
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Pain traditionnel et biologique 
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Produits laitiers
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers 
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Viande fraiche
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Description du marché: Viande fraiche 
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Poissons frais
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: Poissons frais 
Produits/services supplémentaires: Poissons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Produits surgelés 
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Epicerie
Description du marché: Epicerie 
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Volaille
Description du marché: Volaille 
Produits/services supplémentaires: Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-27 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-28 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-28 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Les certificats de labellisation pour les produits issus de l'agriculture biologique, établis par les instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. ressources propres de la commune

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de NARBONNE
Numéro d'enregistrement national: 65287
Adresse postale: Place de l'Hôtel-de-Ville
Cs 80823
Code postal: 11785
Commune postale: Narbonne Cedex
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Maire
Courrier électronique: marchespublics@mairie-narbonne.fr 📧
Téléphone: 0468903030 📞
URL: https://www.narbonne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-aude.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-aude.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-aude.safetender.com 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: CDB6D0D9-9325-52A4-CFF27DAA7519C76B
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 018-056735 (2025-01-23)

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