Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la ville de Montluçon - Relance suite infructueux

Ville de Montluçon

Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires aux besoins de la cuisine centrale de la ville de Montluçon. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 9 lots : 06B: Poissons frais montant maximum euro(s) HT 14 270,14 07B: Beurre - oeufs -fromages montant maximum euro(s) HT 140 000,00 10B: Produits surgelés montant maximum euro(s) HT 215 000,00 13B: Entrées montant maximum euro(s) HT 80 000,00 14B: Viandes cuites et plats cuisinés montant maximum euro(s) HT 115 390,00 18B: Boissons alcoolisées et vins montant maximum euro(s) HT 11 332,33 19B: Pain montant maximum euro(s) HT 70 000,00 21B: Pâtisseries salées montant maximum euro(s) HT 17 113,74 23: Produits bio montant maximum euro(s) HT 115 000,00 Les lots 06B,07B,10B,13B,14B,18B,19B et 21B sont relancés à la suite d'une première procédure infructueuse. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-15.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-10-15 Avis de marché
Avis de marché (2025-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la ville de Montluçon - Relance suite infructueux
Numéro de référence: 25VCP038
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires aux besoins de la cuisine centrale de la ville de Montluçon. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 9 lots : 06B: Poissons frais montant maximum euro(s) HT 14 270,14 07B: Beurre - oeufs -fromages montant maximum euro(s) HT 140 000,00 10B: Produits surgelés montant maximum euro(s) HT 215 000,00 13B: Entrées montant maximum euro(s) HT 80 000,00 14B: Viandes cuites et plats cuisinés montant maximum euro(s) HT 115 390,00 18B: Boissons alcoolisées et vins montant maximum euro(s) HT 11 332,33 19B: Pain montant maximum euro(s) HT 70 000,00 21B: Pâtisseries salées montant maximum euro(s) HT 17 113,74 23: Produits bio montant maximum euro(s) HT 115 000,00 Les lots 06B,07B,10B,13B,14B,18B,19B et 21B sont relancés à la suite d'une première procédure infructueuse. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 06B
Titre: Poissons frais
Description du marché: Poissons frais
Produits/services supplémentaires: Poissons 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 07B
Titre: Beurre - oeufs -fromages
Description du marché: Beurre - oeufs -fromages
Produits/services supplémentaires: Beurre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 10B
Titre: Produits surgelés
Description du marché: Produits surgelés
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 13B
Titre: Entrées
Description du marché: Entrées
Produits/services supplémentaires: Plats préparés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 14B
Titre: Viandes cuites et plats cuisinés
Description du marché: Viandes cuites et plats cuisinés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 18B
Titre: Boissons alcoolisées et vins
Description du marché: Boissons alcoolisées et vins
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 19B
Titre: Pains
Description du marché: Pains
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 21B
Titre: Pâtisseries salées
Description du marché: Pâtisseries salées
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Produits bio
Description du marché: Produits bio
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-17 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-17 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Fonds propres
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de montlucon
Numéro d'enregistrement national: 51397
Adresse postale: Cité Administrative
Esplanade Georges Pompidou, 1, rue des Conches
Code postal: 03106
Commune postale: Montlucon
Région: Allier 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LAPORTE Frédéric
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0470025500 📞
URL: http://www.montlucon.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1723667 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1723667 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 12BC6540-9D83-DE03-E2FEDB1B5F9806B9
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 199-680452 (2025-10-15)