Fourniture de denrées alimentaires : Pains et pâtisseries frais
Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers
Fourniture de denrées alimentaires : Pains et pâtisseries frais
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-28.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires : Pains et pâtisseries frais
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires : Pains et pâtisseries frais
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: CH Nevers
Description du marché:
Code postal: 58033
Ville: nevers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 40/100
Critère de coût (nom): 15/100
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: CH Decize
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: CH Pierre-Lôo (La Charité sur Loire)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Centre Long Séjour St Pierre le Moutier
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: CH Henri-Dunant
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: CH Les Cygnes - Lormes
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: CH Cosne sur Loire
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: CH Château-Chinon
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Centre de Long Séjour Luzy
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Avenue Patrick Guillot
Code postal: 58033
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: chan.cellule.marches@ght58.fr 📧
Téléphone: 0386937000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380737100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 103-350226 (2025-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires : Pains et pâtisseries frais
Numéro de référence:
2025-45
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires : Pains et pâtisseries frais
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: CH Nevers
Description du marché:
Fourniture de denrées alimentaires : Pains et pâtisseries frais pour le CH de Nevers
Adresse postale: 15 avenue patrick guillot
Code postal: 58033
Ville: nevers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 40/100
Critère de coût (nom): 15/100
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: CH Decize
Description du marché:
Fourniture de denrées alimentaires : Pains et pâtisseries frais pour le CH de Decize
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: CH Pierre-Lôo (La Charité sur Loire)
Description du marché:
Fourniture de denrées alimentaires : Pains et pâtisseries frais pour le CH Pierre-Lôo
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Centre Long Séjour St Pierre le Moutier
Description du marché:
Fourniture de denrées alimentaires : Pains et pâtisseries frais pour le Centre de Long séjour St Pierre le Moutier
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: CH Henri-Dunant
Description du marché:
Fourniture de denrées alimentaires : Pains et pâtisseries frais pour le CH Henri-Dunant
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: CH Les Cygnes - Lormes
Description du marché:
Fourniture de denrées alimentaires : Pains et pâtisseries frais pour le CH Les Cygnes (Lormes)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: CH Cosne sur Loire
Description du marché:
Fourniture de denrées alimentaires : Pains et pâtisseries frais pour le CH Cosne sur Loire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: CH Château-Chinon
Description du marché:
Fourniture de denrées alimentaires : Pains et pâtisseries frais pour le CH de Château-Chinon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Centre de Long Séjour Luzy
Description du marché:
Fourniture de denrées alimentaires : Pains et pâtisseries frais pour le CDLS Luzy
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Numéro d'enregistrement national:
20001120300011
Adresse postale: 1 Avenue Patrick Guillot
Code postal: 58033
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: chan.cellule.marches@ght58.fr 📧
Téléphone: 0386937000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
dume
ID du document de législation environnementale:
dume
ID du document de législation sur l'emploi:
dume
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380737100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon :
- un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative),
- un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 103-350226 (2025-05-28)
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