Fourniture de denrées alimentaires
Commune de Gleize
Le marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires destinées à la cuisine centrale, en vue de la restauration des écoles de la commune de Gleizé
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Légumes › Légumes-fruits
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
- • Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Produits à base de viande
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Beurre Oeuf Fromage (BOF)":
Valeur estimée hors TVA: 12 500 EUR 💰
Description du marché: Le lot 1 est relatif à la founiture des produits laitiers
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Epicerie
Valeur estimée hors TVA: 15 833 EUR 💰
Description du marché: Le lot 2 est relatif à la fourniture d'épicerie
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Surgelés
Valeur estimée hors TVA: 18 333 EUR 💰
Description du marché: Le lot 3 est relatif à la fourniture de produits surgelés
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande
Valeur estimée hors TVA: 14 166 EUR 💰
Description du marché: Le lot 4 est relatif à la fourniture de viande
Produits/services supplémentaires: Produits à base de viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits et légumes
Description du marché: Le lot 5 est relatif à la fourniture des fruits et légumes
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-12 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Place de la Mairie,69400 Gleizé
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-12 15:00:00 📅
Lieu: Place de la Mairie,69400 Gleizé
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Gleize
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: boite postale 309
Place de la Mairie
Code postal: 69400
Commune postale: Gleize
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: de LONGEVIALLE GHISLAIN
Courrier électronique: contact@mairie-gleize.fr 📧
Téléphone: 0474653730 📞
Fax: 0474604669 📠
URL: http://www.mairie-gleize.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.agglo-villefranche.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1736692 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1736692 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 217-747182 (2025-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires
Numéro de référence:
2025-06
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires destinées à la cuisine centrale, en vue de la restauration des écoles de la commune de Gleizé
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Beurre Oeuf Fromage (BOF)":
Valeur estimée hors TVA: 12 500 EUR 💰
Description du marché: Le lot 1 est relatif à la founiture des produits laitiers
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Epicerie
Valeur estimée hors TVA: 15 833 EUR 💰
Description du marché: Le lot 2 est relatif à la fourniture d'épicerie
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Surgelés
Valeur estimée hors TVA: 18 333 EUR 💰
Description du marché: Le lot 3 est relatif à la fourniture de produits surgelés
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Viande
Valeur estimée hors TVA: 14 166 EUR 💰
Description du marché: Le lot 4 est relatif à la fourniture de viande
Produits/services supplémentaires: Produits à base de viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Fruits et légumes
Description du marché: Le lot 5 est relatif à la fourniture des fruits et légumes
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-12 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Place de la Mairie,69400 Gleizé
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-12 15:00:00 📅
Lieu: Place de la Mairie,69400 Gleizé
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Gleize
Numéro d'enregistrement national:
28724
Adresse postale: boite postale 309
Place de la Mairie
Code postal: 69400
Commune postale: Gleize
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: de LONGEVIALLE GHISLAIN
Courrier électronique: contact@mairie-gleize.fr 📧
Téléphone: 0474653730 📞
Fax: 0474604669 📠
URL: http://www.mairie-gleize.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.agglo-villefranche.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1736692 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1736692 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
42646F43-D70D-4E03-31D1314D760A8FD0
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
-Référé précontractuel, prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
-Référé contractuel, prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
-Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires et pouvant être exercé par tout requérant tiers dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le requérant peut éventuellement assortir ce recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.
-Recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires du contrat dans un délai de deux mois à compter de sa publicité. Le requérant peut éventuellement assortir ce recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
-Recours en indemnisation si le requérant est lésé par le contrat ou sa passation, après avoir effectué une demande préalable auprès de la personne publique. Il dispose d'un délai de 4 ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 217-747182 (2025-11-10)
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