Fourniture de Denrées Alimentaires
GCS Hacom
accord-cadre a pour objet la Fourniture de Denrées Alimentaires pour le compte des adhérents du Groupement de Coopération Sanitaire (GCS) HACOM
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-14.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Denrées Alimentaires
Brève description:
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 142 640 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 37
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 38
1️⃣
Titre: Lot 1 BISCUITS-COMPOTES-CONFITURES
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: BISCUITS-COMPOTES-CONFITURES
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique 50 % Note fournisseur 10 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Lot 2 CAFÉ, THÉ, LAIT EN POUDRE
Description du marché: CAFÉ, THÉ, LAIT EN POUDRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Lot 3 BEURRE-OEUF-FROMAGE 27-76
Description du marché: BEURRE-OEUF-FROMAGE 27-76
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Lot 4 PUREE
Description du marché: PUREE
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Lot 5 BEURRE-OEUF-FROMAGE 14-50-61
Description du marché: BEURRE-OEUF-FROMAGE 14-50-61
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Lot 6 CONSERVES FRUITS-LÉGUMES-POISSONS-DIVERS
Description du marché: CONSERVES FRUITS-LÉGUMES-POISSONS-DIVERS
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 40 % Note fournisseur 10 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Titre: Lot 7 VIANDES FRAÎCHES - BOEUF/OVIN/VEAU
Description du marché: VIANDES FRAÎCHES - BOEUF/OVIN/VEAU
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Titre: Lot 8 PÂTES-RIZ-SEMOULE-CHIPS-BISCOTTES-PAIN SOUS VIDE-CÉRÉALES
Description du marché: PÂTES-RIZ-SEMOULE-CHIPS-BISCOTTES-PAIN SOUS VIDE-CÉRÉALES
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Titre: Lot 9 FONDS DE SAUCES-SAUCES
Description du marché: FONDS DE SAUCES-SAUCES
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Titre: Lot 10 GLACES ET DESSERTS SURGELÉS
Description du marché: GLACES ET DESSERTS SURGELÉS
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Titre: Lot 11 PRODUITS ÉLABORÉS SURGELÉS
Description du marché: PRODUITS ÉLABORÉS SURGELÉS
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Titre: Lot 12 HUILES-EPICES-CONDIMENTS-VINAIGRE-SUCRE-POTAGES
Description du marché: HUILES-EPICES-CONDIMENTS-VINAIGRE-SUCRE-POTAGES
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Titre: Lot 13 VIANDES CUITES
Description du marché: VIANDES CUITES
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Titre: Lot 14 CHARCUTERIE ET JAMBON
Description du marché: CHARCUTERIE ET JAMBON
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Titre: Lot 15 PRÉPARATION POUR PÂTISSERIE
Description du marché: PRÉPARATION POUR PÂTISSERIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Titre: Lot 16 FRUITS ET LÉGUMES 4IÈME ET 5IÈME GAMME
Description du marché: FRUITS ET LÉGUMES 4IÈME ET 5IÈME GAMME
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Titre: Lot 17 PRODUITS DE LA MER SURGELÉS
Description du marché: PRODUITS DE LA MER SURGELÉS
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Titre: Lot 18 VIANDES SURGELÉES
Description du marché: VIANDES SURGELÉES
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Titre: Lot 19 BOISSONS 27-76
Description du marché: BOISSONS 27-76
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Titre: Lot 20 PLATS PRÉPARÉS FRAIS
Description du marché: PLATS PRÉPARÉS FRAIS
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Titre: Lot 21 HERBES-LÉGUMES-POÊLÉES-POMME DE TERRE-PURÉE DE LÉGUMES-FRUITS SURGELÉS
Description du marché: HERBES-LÉGUMES-POÊLÉES-POMME DE TERRE-PURÉE DE LÉGUMES-FRUITS SURGELÉS
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Titre: Lot 22 VOLAILLES ET LAPINS FRAIS 27-76
Description du marché: VOLAILLES ET LAPINS FRAIS 27-76
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Titre: Lot 23 PAIN FRAIS
Description du marché: PAIN FRAIS
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Titre: Lot 24 CRÈME-LAIT-YAOURT 27-76
Description du marché: CRÈME-LAIT-YAOURT 27-76
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Titre: Lot 25 CRÈME-LAIT-YAOURT 14-50-61
Description du marché: CRÈME-LAIT-YAOURT 14-50-61
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Titre: Lot 26 BOISSONS 14-50-61
Description du marché: BOISSONS 14-50-61
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Titre: Lot 27 VIANDES FRAÎCHES - PORC
Description du marché: VIANDES FRAÎCHES - PORC
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Titre: Lot 28 FILET DE TRUITE EN CIRCUIT COURT FRAIS ET SURGELÉS
Description du marché: FILET DE TRUITE EN CIRCUIT COURT FRAIS ET SURGELÉS
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 60 % Note fournisseur 10 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Titre: Lot 29 PRODUITS EN CIRCUIT COURT : VIANDE - CAMEMBERT
Description du marché: PRODUITS EN CIRCUIT COURT : VIANDE - CAMEMBERT
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Titre: Lot 30 PRODUITS BIO
Description du marché: PRODUITS BIO
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣1️⃣
Titre: Lot 31 VOLAILLES ET LAPINS FRAIS 14-50-61
Description du marché: VOLAILLES ET LAPINS FRAIS 14-50-61
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣2️⃣
Titre: Lot 32 PRODUITS À BASE DE POISSON ET TERRINES DIVERSES
Description du marché: PRODUITS À BASE DE POISSON ET TERRINES DIVERSES
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣3️⃣
Titre: Lot 33 HACHES FINS ET HACHES GROS GRAINS NATURES CUITS PAUVRE EN SEL MULTIPORTION
Description du marché: HACHES FINS ET HACHES GROS GRAINS NATURES CUITS PAUVRE EN SEL MULTIPORTION
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣4️⃣
Titre: Lot 34 PLATS COMPLETS CUISINES MIXES FRAIS A BASE DE VIANDE-POISSON-OEUF-FROMAGE
Description du marché: PLATS COMPLETS CUISINES MIXES FRAIS A BASE DE VIANDE-POISSON-OEUF-FROMAGE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣5️⃣
Titre: Lot 35 VIANDE CUISINEE MIXEE LISSE FRAIS A BASE DE VIANDE-POISSONS-OEUFS
Description du marché: VIANDE CUISINEE MIXEE LISSE FRAIS A BASE DE VIANDE-POISSONS-OEUFS
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣6️⃣
Titre: Lot 36 VIANDES CUISINEES HACHEES SALEES
Description du marché: VIANDES CUISINEES HACHEES SALEES
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣7️⃣
Titre: Lot 37 AUTRES COMPOSANTS DU REPAS MIXÉ OU HACHÉ
Description du marché: AUTRES COMPOSANTS DU REPAS MIXÉ OU HACHÉ
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣8️⃣
Titre: Lot 38 HACHES PREFORMES SURGELES
Description du marché: HACHES PREFORMES SURGELES
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-18 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-09 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gcs hacom
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Code postal: 76170
Commune postale: Lillebonne
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gcs-hacom@chi-cvs.fr 📧
Téléphone: 0235393415 📞
Fax: 0235393417 📠
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_OrD_TuiDl1 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_OrD_TuiDl1 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_OrD_TuiDl1 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 157-538417 (2025-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Denrées Alimentaires
Brève description:
accord-cadre a pour objet la Fourniture de Denrées Alimentaires pour le compte des adhérents du Groupement de Coopération Sanitaire (GCS) HACOM
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 142 640 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 37
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 38
1️⃣
Titre: Lot 1 BISCUITS-COMPOTES-CONFITURES
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: BISCUITS-COMPOTES-CONFITURES
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique 50 % Note fournisseur 10 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot 2 CAFÉ, THÉ, LAIT EN POUDRE
Description du marché: CAFÉ, THÉ, LAIT EN POUDRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Lot 3 BEURRE-OEUF-FROMAGE 27-76
Description du marché: BEURRE-OEUF-FROMAGE 27-76
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Lot 4 PUREE
Description du marché: PUREE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Lot 5 BEURRE-OEUF-FROMAGE 14-50-61
Description du marché: BEURRE-OEUF-FROMAGE 14-50-61
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Titre: Lot 6 CONSERVES FRUITS-LÉGUMES-POISSONS-DIVERS
Description du marché: CONSERVES FRUITS-LÉGUMES-POISSONS-DIVERS
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 40 % Note fournisseur 10 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Titre: Lot 7 VIANDES FRAÎCHES - BOEUF/OVIN/VEAU
Description du marché: VIANDES FRAÎCHES - BOEUF/OVIN/VEAU
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Titre: Lot 8 PÂTES-RIZ-SEMOULE-CHIPS-BISCOTTES-PAIN SOUS VIDE-CÉRÉALES
Description du marché: PÂTES-RIZ-SEMOULE-CHIPS-BISCOTTES-PAIN SOUS VIDE-CÉRÉALES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Titre: Lot 9 FONDS DE SAUCES-SAUCES
Description du marché: FONDS DE SAUCES-SAUCES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Titre: Lot 10 GLACES ET DESSERTS SURGELÉS
Description du marché: GLACES ET DESSERTS SURGELÉS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Titre: Lot 11 PRODUITS ÉLABORÉS SURGELÉS
Description du marché: PRODUITS ÉLABORÉS SURGELÉS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Titre: Lot 12 HUILES-EPICES-CONDIMENTS-VINAIGRE-SUCRE-POTAGES
Description du marché: HUILES-EPICES-CONDIMENTS-VINAIGRE-SUCRE-POTAGES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Titre: Lot 13 VIANDES CUITES
Description du marché: VIANDES CUITES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Titre: Lot 14 CHARCUTERIE ET JAMBON
Description du marché: CHARCUTERIE ET JAMBON
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Titre: Lot 15 PRÉPARATION POUR PÂTISSERIE
Description du marché: PRÉPARATION POUR PÂTISSERIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Titre: Lot 16 FRUITS ET LÉGUMES 4IÈME ET 5IÈME GAMME
Description du marché: FRUITS ET LÉGUMES 4IÈME ET 5IÈME GAMME
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Titre: Lot 17 PRODUITS DE LA MER SURGELÉS
Description du marché: PRODUITS DE LA MER SURGELÉS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Titre: Lot 18 VIANDES SURGELÉES
Description du marché: VIANDES SURGELÉES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Titre: Lot 19 BOISSONS 27-76
Description du marché: BOISSONS 27-76
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Titre: Lot 20 PLATS PRÉPARÉS FRAIS
Description du marché: PLATS PRÉPARÉS FRAIS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Titre: Lot 21 HERBES-LÉGUMES-POÊLÉES-POMME DE TERRE-PURÉE DE LÉGUMES-FRUITS SURGELÉS
Description du marché: HERBES-LÉGUMES-POÊLÉES-POMME DE TERRE-PURÉE DE LÉGUMES-FRUITS SURGELÉS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Titre: Lot 22 VOLAILLES ET LAPINS FRAIS 27-76
Description du marché: VOLAILLES ET LAPINS FRAIS 27-76
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Titre: Lot 23 PAIN FRAIS
Description du marché: PAIN FRAIS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Titre: Lot 24 CRÈME-LAIT-YAOURT 27-76
Description du marché: CRÈME-LAIT-YAOURT 27-76
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Titre: Lot 25 CRÈME-LAIT-YAOURT 14-50-61
Description du marché: CRÈME-LAIT-YAOURT 14-50-61
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Titre: Lot 26 BOISSONS 14-50-61
Description du marché: BOISSONS 14-50-61
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Titre: Lot 27 VIANDES FRAÎCHES - PORC
Description du marché: VIANDES FRAÎCHES - PORC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Titre: Lot 28 FILET DE TRUITE EN CIRCUIT COURT FRAIS ET SURGELÉS
Description du marché: FILET DE TRUITE EN CIRCUIT COURT FRAIS ET SURGELÉS
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 60 % Note fournisseur 10 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Titre: Lot 29 PRODUITS EN CIRCUIT COURT : VIANDE - CAMEMBERT
Description du marché: PRODUITS EN CIRCUIT COURT : VIANDE - CAMEMBERT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Titre: Lot 30 PRODUITS BIO
Description du marché: PRODUITS BIO
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣1️⃣
Titre: Lot 31 VOLAILLES ET LAPINS FRAIS 14-50-61
Description du marché: VOLAILLES ET LAPINS FRAIS 14-50-61
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
3️⃣2️⃣
Titre: Lot 32 PRODUITS À BASE DE POISSON ET TERRINES DIVERSES
Description du marché: PRODUITS À BASE DE POISSON ET TERRINES DIVERSES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
3️⃣3️⃣
Titre: Lot 33 HACHES FINS ET HACHES GROS GRAINS NATURES CUITS PAUVRE EN SEL MULTIPORTION
Description du marché: HACHES FINS ET HACHES GROS GRAINS NATURES CUITS PAUVRE EN SEL MULTIPORTION
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
3️⃣4️⃣
Titre: Lot 34 PLATS COMPLETS CUISINES MIXES FRAIS A BASE DE VIANDE-POISSON-OEUF-FROMAGE
Description du marché: PLATS COMPLETS CUISINES MIXES FRAIS A BASE DE VIANDE-POISSON-OEUF-FROMAGE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
3️⃣5️⃣
Titre: Lot 35 VIANDE CUISINEE MIXEE LISSE FRAIS A BASE DE VIANDE-POISSONS-OEUFS
Description du marché: VIANDE CUISINEE MIXEE LISSE FRAIS A BASE DE VIANDE-POISSONS-OEUFS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
3️⃣6️⃣
Titre: Lot 36 VIANDES CUISINEES HACHEES SALEES
Description du marché: VIANDES CUISINEES HACHEES SALEES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0036
3️⃣7️⃣
Titre: Lot 37 AUTRES COMPOSANTS DU REPAS MIXÉ OU HACHÉ
Description du marché: AUTRES COMPOSANTS DU REPAS MIXÉ OU HACHÉ
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0037
3️⃣8️⃣
Titre: Lot 38 HACHES PREFORMES SURGELES
Description du marché: HACHES PREFORMES SURGELES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0038
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-18 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-09 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gcs hacom
Numéro d'enregistrement national:
13002058900011
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Code postal: 76170
Commune postale: Lillebonne
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gcs-hacom@chi-cvs.fr 📧
Téléphone: 0235393415 📞
Fax: 0235393417 📠
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_OrD_TuiDl1 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_OrD_TuiDl1 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_OrD_TuiDl1 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
177 600 053 00025
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 157-538417 (2025-08-14)
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