FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - 2 lots
Conseil Départemental du Lot-et-Garonne
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Par délibération du 15 avril 2016, la Commission permanent du Département de Lot-et-Garonne a décidé de mettre en place un groupe départemental de commandes alimentaires pour l'ensemble des collèges du Département, de l'ouvrir aux lycées et aux mairies qui souhaiteraient y adhérer. Le Département de Lot-et-Garonne est le coordonnateur du groupement de commande qui comprend, conformément à l'annexe 1 du présent CCTP : - 24 établissements publics locaux d'enseignement du Département de Lot-et-Garonne ; - Les mairies de Barbaste, Boé et Caudecoste ; - La cuisine de l'Hôtel du Département ; - Le Foyer de l'enfance Balade
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
- • Poisson préparé et conserves de poisson › Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Aquitaine › Gironde
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Aquitaine › Lot-et-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-23 | Avis de marché |
| 2026-02-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - 2 lots
Numéro de référence: 2025F038_039
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 044 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Fruits et légumes Bio surgelés
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fruits et légumes Bio surgelés<br/>”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Produits/services supplémentaires: Légumes congelés 📦
Produits surgelés 📦
Adresse postale: Département de Lot-et-Garonne
Code postal: 47000
Ville: Agen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“2nd semestre 2029”
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Responsabilité sociétale de l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Service/organisation de la prestation
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Viande, poisson, préparations culinaires surgelés
Valeur estimée hors TVA: 244 000 EUR 💰
Description du marché:
“Viande, poisson, préparations culinaires surgelés<br/>”
Produits/services supplémentaires: Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'approvisionnements
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-24 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 47000 Agen
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-24 14:00:00 📅
Lieu:
“47000 Agen”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années / Liste...”
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Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner / Renseignements sur le respect de...”
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Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Lot-et-Garonne
Numéro d'enregistrement national: 65007
Adresse postale: Hôtel du Département Cité St Jacques
1633 Avenue Général Leclerc
Code postal: 47922
Commune postale: Agen
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Borderie Sophie
Courrier électronique: achat@lotetgaronne.fr 📧
Téléphone: (33)553694085 📞
URL: http://www.lot-et-garonne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: A9754E53-95FD-5D83-A5BF2FD2ABD438F9
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: A9754E7A-0EF9-EA26-B81673966C5D104A
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 184-626278 (2025-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - 2 lots
Numéro de référence: 2025F038_039
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 044 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Fruits et légumes Bio surgelés
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fruits et légumes Bio surgelés<br/>”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Produits/services supplémentaires: Légumes congelés 📦
Produits surgelés 📦
Adresse postale: Département de Lot-et-Garonne
Code postal: 47000
Ville: Agen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“2nd semestre 2029”
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Responsabilité sociétale de l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Service/organisation de la prestation
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Viande, poisson, préparations culinaires surgelés
Valeur estimée hors TVA: 244 000 EUR 💰
Description du marché:
“Viande, poisson, préparations culinaires surgelés<br/>”
Produits/services supplémentaires: Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'approvisionnements
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-24 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 47000 Agen
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-24 14:00:00 📅
Lieu:
“47000 Agen”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années / Liste...”
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner / Renseignements sur le respect de...”
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Lot-et-Garonne
Numéro d'enregistrement national: 65007
Adresse postale: Hôtel du Département Cité St Jacques
1633 Avenue Général Leclerc
Code postal: 47922
Commune postale: Agen
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Borderie Sophie
Courrier électronique: achat@lotetgaronne.fr 📧
Téléphone: (33)553694085 📞
URL: http://www.lot-et-garonne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: A9754E53-95FD-5D83-A5BF2FD2ABD438F9
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: A9754E7A-0EF9-EA26-B81673966C5D104A
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 184-626278 (2025-09-23)
Avis d'attribution de marché (2026-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 044 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 044 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fruits et légumes Bio surgelés”
“Viande, poisson, préparations culinaires surgelés”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025f038
Date de conclusion du contrat: 2025-12-29 📅
Titre: Fruits et légumes Bio surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 044 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl aquitaine biologie
Numéro d'enregistrement national: 1703448-1-1-1
Adresse postale: Zi La Barbiere, Rue Nicolas Leblanc
Code postal: 47300
Commune postale: Villeneuve Sur Lot
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 05 53 41 29 71 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 244 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 044 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: SYSCO France SAS
Numéro d'enregistrement national: 1703448-1-2-1
Adresse postale: Min de Rungis Batiment A1 Rond Point des Roses
Code postal: 94550
Commune postale: Chevilly Larue
Région: Val-de-Marne 🏙️
Téléphone: 02 32 06 90 14 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 626278-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: CB6D9284-D956-5581-D7695BA550D0E327
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
CB6D9293-AA6F-E0A1-45A1C4388AF41C51
Source: OJS 2026/S 026-087321 (2026-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 044 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 044 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fruits et légumes Bio surgelés”
“Viande, poisson, préparations culinaires surgelés”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025f038
Date de conclusion du contrat: 2025-12-29 📅
Titre: Fruits et légumes Bio surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 044 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl aquitaine biologie
Numéro d'enregistrement national: 1703448-1-1-1
Adresse postale: Zi La Barbiere, Rue Nicolas Leblanc
Code postal: 47300
Commune postale: Villeneuve Sur Lot
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 05 53 41 29 71 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 244 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 044 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: SYSCO France SAS
Numéro d'enregistrement national: 1703448-1-2-1
Adresse postale: Min de Rungis Batiment A1 Rond Point des Roses
Code postal: 94550
Commune postale: Chevilly Larue
Région: Val-de-Marne 🏙️
Téléphone: 02 32 06 90 14 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 626278-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: CB6D9284-D956-5581-D7695BA550D0E327
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
CB6D9293-AA6F-E0A1-45A1C4388AF41C51
Source: OJS 2026/S 026-087321 (2026-02-05)
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