Avis de marché (2025-12-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de décors et matériel d'illuminations pour les fêtes de Noël (9 lots)
Numéro de référence: CTM425
Brève description:
“Fourniture de décors et matériel d'illuminations pour les fêtes de Noël (9 lots)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Éléments décoratifs divers📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de décors pour l'illumination des rues”
Informations complémentaires:
“Deux variantes sont imposées uniquement pour le lot n°1.
Minimum HT annuel : 40 000 Euros (pour la location)/ 10 000 Euros (pour le crédit/achat).
Maximum...”
Informations complémentaires
Deux variantes sont imposées uniquement pour le lot n°1.
Minimum HT annuel : 40 000 Euros (pour la location)/ 10 000 Euros (pour le crédit/achat).
Maximum HT annuel : 150 000 Euros (pour la location/50 000 Euros (pour le crédit /achat).
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Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique = 10 points
Critère de qualité (pondération): 0
Prix ✅
Prix (pondération): 0
Critère de qualité (nom): Remise sur catalogue = 2 points
Critère de qualité (nom): Les délais de livraison= 1 point
Critère de qualité (nom): Les conditions de SAV = 1 point
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de décors pour l'illumination du Rond-Point des Douanes”
Informations complémentaires:
“une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9.
Minimum HT annuel : 10 000 Euros
Maximum HT annuel : 30 000 Euros” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique = 10 points
Critère de qualité (nom): La remise sur catalogue = 2 points
Critère de qualité (nom): Les délais de livraison = 1 point
Critère de qualité (nom): Les conditions du SAV = 1 point
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de décors pour la réalisation d'un toit lumineux”
Informations complémentaires:
“une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9.
Minimum HT annuel : 10 000 Euros
Maximum HT annuel : 40 000 Euros” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique = 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de décors 3 D sur la Promenade du Soleil”
Informations complémentaires:
“une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9.
Minimum HT annuel : 10 000 Euros
Maximum HT annuel : 50 000 Euros” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de décors pour l'illumination des entrées de la ville de Menton”
Informations complémentaires:
“une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9.
Minimum HT annuel : 5 000 Euros
Maximum HT annuel : 30 000 Euros” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): les conditions de SAV = 1 point
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture de décors pour l'illumination de la place Loredan Larchey”
Informations complémentaires:
“une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9.
Minimum HT annuel : 5 000 Euros
Maximum HT annuel : 40 000 Euros” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Fourniture de décors pour l'illumination du Rond-Point Saint-Roch”
Informations complémentaires:
“une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9.
Minimum HT annuel : 5 000 Euros
Maximum HT annuel : 20 000 Euros” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Fourniture de décors pour l'illumination du Rond-Point Florette” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Fourniture de décors pour l'illumination de la façade de la Mairie”
Informations complémentaires:
“une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9.
Minimum HT annuel : 1 000 Euros
Maximum HT annuel : 10 000 Euros” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-16 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum et maximum en application des articles R2162-2 à R2162-4 du Code...”
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum et maximum en application des articles R2162-2 à R2162-4 du Code de la Commande Publique.
Les candidats devront obligatoirement procéder à une visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre.
Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront prendre contact auprès du Centre Technique Municipal au 04.93.28.78.78
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 170600005000026
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 0489978600📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L'ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
L'ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le Préfet)
Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief.
Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée,
Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " SA TROPIC Travaux Signalisation "du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire.
Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2025/S 237-815884 (2025-12-08)