Fourniture de décors et matériel d'illuminations pour les fêtes de Noël (9 lots)

Mairie de Menton

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-08.

Qui ?

• Mairie de Menton

Qu'est-ce que c'est ?

• Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs › Éléments décoratifs divers

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-12-08	Avis de marché

Avis de marché (2025-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de décors et matériel d'illuminations pour les fêtes de Noël (9 lots)
Numéro de référence: CTM425
Brève description: Fourniture de décors et matériel d'illuminations pour les fêtes de Noël (9 lots)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Éléments décoratifs divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: CTM425-1
Titre: Lot 1 : Fourniture de décors pour l'illumination des rues
Description du marché: Fourniture de décors pour l'illumination des rues
Informations complémentaires:

Deux variantes sont imposées uniquement pour le lot n°1. Minimum HT annuel : 40 000 Euros (pour la location)/ 10 000 Euros (pour le crédit/achat). Maximum HT annuel : 150 000 Euros (pour la location/50 000 Euros (pour le crédit /achat).

Adresse postale: Centre technique municipal ZAE du Haut Careï
Code postal: 06500
Ville: Menton
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique = 10 points
Critère de qualité (pondération): 0
Prix ✅
Prix (pondération): 0
Critère de qualité (nom): Remise sur catalogue = 2 points
Les délais de livraison= 1 point
Les conditions de SAV = 1 point
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: CTM425-2
Titre: Lot 2 : Fourniture de décors pour l'illumination du Rond-Point des Douanes
Description du marché: Fourniture de décors pour l'illumination du Rond-Point des Douanes
Informations complémentaires:

une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9. Minimum HT annuel : 10 000 Euros Maximum HT annuel : 30 000 Euros

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique = 10 points
La remise sur catalogue = 2 points
Les délais de livraison = 1 point
Les conditions du SAV = 1 point
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: CTM425-3
Titre: Lot 3 : Fourniture de décors pour la réalisation d'un toit lumineux
Description du marché: Fourniture de décors pour la réalisation d'un toit lumineux
Informations complémentaires:

une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9. Minimum HT annuel : 10 000 Euros Maximum HT annuel : 40 000 Euros

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique = 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: CTM425-4
Titre: Lot 4 : Fourniture de décors 3 D sur la Promenade du Soleil
Description du marché: Fourniture de décors 3 D sur la Promenade du Soleil
Informations complémentaires:

une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9. Minimum HT annuel : 10 000 Euros Maximum HT annuel : 50 000 Euros

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: CTM425-5
Titre: Lot 5 : Fourniture de décors pour l'illumination des entrées de la ville de Menton
Description du marché: Fourniture de décors pour l'illumination des entrées de la ville de Menton
Informations complémentaires:

une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9. Minimum HT annuel : 5 000 Euros Maximum HT annuel : 30 000 Euros

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): les conditions de SAV = 1 point
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: CTM425-6
Titre: Lot 6 : Fourniture de décors pour l'illumination de la place Loredan Larchey
Description du marché: Fourniture de décors pour l'illumination de la place Loredan Larchey
Informations complémentaires:

une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9. Minimum HT annuel : 5 000 Euros Maximum HT annuel : 40 000 Euros

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: CTM425-7
Titre: Lot 7 : Fourniture de décors pour l'illumination du Rond-Point Saint-Roch
Description du marché: Fourniture de décors pour l'illumination du Rond-Point Saint-Roch
Informations complémentaires:

une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9. Minimum HT annuel : 5 000 Euros Maximum HT annuel : 20 000 Euros

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: CTM425-8
Titre: Lot 8 : Fourniture de décors pour l'illumination du Rond-Point Florette
Description du marché: Fourniture de décors pour l'illumination du Rond-Point Florette
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: CTM425-9
Titre: Lot 9 : Fourniture de décors pour l'illumination de la façade de la Mairie
Description du marché: Fourniture de décors pour l'illumination de la façade de la Mairie
Informations complémentaires:

une variante est imposée uniquement pour les lots 2 à 9. Minimum HT annuel : 1 000 Euros Maximum HT annuel : 10 000 Euros

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Description
Adresse postale: ZAE du Haut Careï

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-16 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Menton
Numéro d'enregistrement national: 21060083900018
Adresse postale: 17 rue de la république
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande Publique
Courrier électronique: compub@ville-menton.fr 📧
Téléphone: +33 0492105069 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_U609ThqPH2&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum et maximum en application des articles R2162-2 à R2162-4 du Code de la Commande Publique. Les candidats devront obligatoirement procéder à une visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre. Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront prendre contact auprès du Centre Technique Municipal au 04.93.28.78.78

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 170600005000026
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service du Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0489978600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

L'ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le Préfet) Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief. Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " SA TROPIC Travaux Signalisation "du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire. Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 237-815884 (2025-12-08)

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