Fourniture de consommables informatiques (cartouche, toners, four, kit, …) pour l'ensemble des services du Département
Département de la Loire
Accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande. - Montant minimum par période de deux ans : 40 000.00 euro(s) HT - Montant maximum par période de deux ans : 240 000.00 euro(s) HT La date prévisionnelle de début des prestations est le 02 mars 2026
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • belta
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Loire
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-19 | Avis de marché |
| 2026-05-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables informatiques (cartouche, toners, four, kit, …) pour l'ensemble des services du Département
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cartouches d'encre 📦
Valeur estimée hors TVA: 157 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Cartouches d'encre 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Ville: Saint-Etienne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Novembre 2029
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations, noté sur 20 points
Critère de coût (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-22 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-23 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-23 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères: au cours des trois dernières années
Critère de sélection: Nombre de cadres
Liste et brève description des règles et critères: pendant les trois dernières années
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du département
2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Téléphone: 0477484059 📞
URL: http://www.loire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=60021 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=60021 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique
2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Point de contact: --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Courrier électronique: commande-publique@loire.fr 📧
Téléphone: 0477484320 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 247-856503 (2025-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables informatiques (cartouche, toners, four, kit, …) pour l'ensemble des services du Département
Numéro de référence:
25FF-DAJCP-2316-U
Brève description:
Accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.
- Montant minimum par période de deux ans : 40 000.00 euro(s) HT
- Montant maximum par période de deux ans : 240 000.00 euro(s) HT
La date prévisionnelle de début des prestations est le 02 mars 2026
Afficher plus
Produits/services: Cartouches d'encre 📦
Valeur estimée hors TVA: 157 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
F-PF-60021
Produits/services supplémentaires: Cartouches d'encre 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Ville: Saint-Etienne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Novembre 2029
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
La durée de l'accord-cadre est de 2 ans, reconductible tacitement 1 fois sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations, noté sur 20 points
Critère de coût (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-22 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-23 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-23 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères: au cours des trois dernières années
Critère de sélection: Nombre de cadres
Liste et brève description des règles et critères: pendant les trois dernières années
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
1
Adresse postale: Hôtel du département
2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Téléphone: 0477484059 📞
URL: http://www.loire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=60021 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=60021 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conditions de remise des offres : Voir Article 9 du Règlement de consultation.
Marché financé à 100 % par les fonds propres du Département de la Loire
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
279B9BA0-B400-6E36-981742362C631159
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
279B9BB1-9CEA-1622-F7A5AC6DA52792AA
Adresse postale: Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique
2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Point de contact: --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Courrier électronique: commande-publique@loire.fr 📧
Téléphone: 0477484320 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 247-856503 (2025-12-19)
Avis d'attribution de marché (2026-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 157 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 211084.6 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-26 📅
Titre: Fourniture de consommables informatiques (cartouche, toners, four, kit, …) pour l'ensemble des services du Département
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 211084.6 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 211084.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Belta
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Marc Jodot
Code postal: 59220
Commune postale: Rouvignies
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@belta.fr 📧
Téléphone: 0800326287 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 856503-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 089-319354 (2026-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.
- Montant minimum par période de deux ans : 40 000.00 euro(s) HT
- Montant maximum par période de deux ans : 240 000.00 euro(s) HT
Montant = 105 542,30 euro(s) (CIT pour 2 ans) * 2 (renouvelable 1 fois 2 ans)
Afficher plus
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 211084.6 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
2026-0029-1
Date de conclusion du contrat: 2026-03-26 📅
Titre: Fourniture de consommables informatiques (cartouche, toners, four, kit, …) pour l'ensemble des services du Département
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 211084.6 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 211084.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Belta
Numéro d'enregistrement national:
60021-1-0-1
Adresse postale: Rue Marc Jodot
Code postal: 59220
Commune postale: Rouvignies
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@belta.fr 📧
Téléphone: 0800326287 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 856503-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande, mono-attributaire.
Montant minimum par période de deux ans : 40 000.00 euro(s) Ht
Montant maximum par période de deux ans : 240 000.00 euro(s) Ht
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
E83EC8A8-9E37-A0A1-0E10433138C45F12
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
E83EC8BC-EA6D-CD34-4125C50E19548195
Source: OJS 2026/S 089-319354 (2026-05-06)
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