Fourniture de combustibles et de carburants pour la commune de Samoëns
Commune de Samoëns
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 680000.0 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>La présente consultation porte sur la fourniture de : - fioul domestique standard à usage de chauffage,- fioul à usage de fonctionnement d'engin (pour température normale et pour température hivernale),- gazole à usage de fonctionnement de véhicules (pour température normale et pour température hivernale).<br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-08 | Avis de marché |
| 2025-11-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de combustibles et de carburants pour la commune de Samoëns
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fioul domestique 📦
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Combustible pour batiments
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: 33, Place des Dents Blanches
Code postal: 74340
Ville: Samoëns
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-03 📅
Date de fin: 2026-11-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Carburant pour vehicules et engins
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel (EN 590)
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-16 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-17 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): samoens
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-17 09:00:00 📅
Lieu: samoens
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Samoëns
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 33 Place des Dents Blanches
Code postal: 74340
Commune postale: Samoens
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOGENET Jean Charles
Courrier électronique: responsablefinances@mairiedesamoens.fr 📧
Téléphone: 0450341865 📞
URL: http://www.mairiedesamoens.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=72596 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=72596 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Firmin Gautier
Bp 100
Code postal: 38019
Téléphone: (33)438212121 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 153-527147 (2025-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de combustibles et de carburants pour la commune de Samoëns
Numéro de référence:
2025AOF02
Brève description:
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 680000.0 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>La présente consultation porte sur la fourniture de :
- fioul domestique standard à usage de chauffage,- fioul à usage de fonctionnement d'engin (pour température normale et pour température hivernale),- gazole à usage de fonctionnement de véhicules (pour température normale et pour température hivernale).<br/>
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Produits/services: Fioul domestique 📦
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Combustible pour batiments
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché:
Fioul domestique à usage de chauffage<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 480 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique
📦
Adresse postale: 33, Place des Dents Blanches
Code postal: 74340
Ville: Samoëns
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-03 📅
Date de fin: 2026-11-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Carburant pour vehicules et engins
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Fioul à usage de fonctionnement d'engin pour température normale et température hivernale.
Gazole à usage de fonctionnement des véhicules (pour température normal et température hivernales)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-16 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-17 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): samoens
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-17 09:00:00 📅
Lieu: samoens
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Samoëns
Numéro d'enregistrement national:
2588
Adresse postale: 33 Place des Dents Blanches
Code postal: 74340
Commune postale: Samoens
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOGENET Jean Charles
Courrier électronique: responsablefinances@mairiedesamoens.fr 📧
Téléphone: 0450341865 📞
URL: http://www.mairiedesamoens.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=72596 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=72596 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
642C2B78-9840-C718-EFB392E149CF9BFB
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
642C2B88-F313-50F8-4BBBE57ECEB23601
Adresse postale: Place Firmin Gautier
Bp 100
Code postal: 38019
Téléphone: (33)438212121 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 153-527147 (2025-08-08)
Avis d'attribution de marché (2025-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 622 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Ville: Samoens
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Description
Description du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-06 📅
Titre: Fourniture de combustibles et de carburants pour la commune de Samoëns
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 622 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Vougy transports
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25 Rue de la Carrière
Code postal: 74130
Commune postale: Vougy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 527147-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 224-770474 (2025-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 680000.0 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La présente consultation porte sur la fourniture de :
- fioul domestique standard à usage de chauffage,
- fioul à usage de fonctionnement d'engin (pour température normale et pour température hivernale),
- gazole à usage de fonctionnement de véhicules (pour température normale et pour température hivernale)
Afficher plus
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 622 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Fioul domestique à usage de chauffage
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 480 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Adresse postale: Mairie
Ville: Samoens
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Description
Description du marché:
Fioul à usage de fonctionnement d'engin pour température normale et température hivernale.
Gazole à usage de fonctionnement des véhicules (pour température normal et température hivernales)
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025aof02
Date de conclusion du contrat: 2025-10-06 📅
Titre: Fourniture de combustibles et de carburants pour la commune de Samoëns
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 622 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Vougy transports
Numéro d'enregistrement national:
72596-1-1-1
Adresse postale: 25 Rue de la Carrière
Code postal: 74130
Commune postale: Vougy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Numéro d'enregistrement national:
72596-1-2-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 527147-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
ED6E7735-F210-E3C7-FF9EA4BBC86EDA9D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
ED6E7743-D6EE-9B9E-C3A45457046FF10D
Source: OJS 2025/S 224-770474 (2025-11-18)
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