Avis de marché (2025-05-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de combustible bois-énergie pour chaufferies
Brève description:
“fourniture de combustible bois-énergie pour chaufferies”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bois de chauffage📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture pellet”
Informations complémentaires:
“Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique : Oui
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
-...”
Informations complémentaires
Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique : Oui
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 ou DUME rédigé en français,
- une déclaration des effectifs moyens annuels, une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché,
- certificat PEFC ou équivalent,
- Les références sur des projets similaires ayant été exécutés au cours des 3 dernières années.
Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : "Marchés - Nos avis de consultation "
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Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-09 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 171 400 054 00010
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 171 400 054 00010
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 091-307787 (2025-05-09)
Avis de marché (2025-05-13) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-10 12:30:00 📅
Source: OJS 2025/S 092-310927 (2025-05-13)