FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LES BESOINS DU SDIS DU CALVADOS
SDIS 14
- Lot n°01 : Fourniture de carburants et prestations associées, par cartes accréditives pour les véhicules du SDIS du calvados - Lot n°02 : Fourniture de carburants livrés en vrac pour les véhicules du SDIS 14
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-08.
Qui ?- • SDIS 14
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants pour les besoins du sdis du calvados
Numéro de référence: 2025SDIS008
Brève description:
“- Lot n°01 : Fourniture de carburants et prestations associées, par cartes accréditives pour les véhicules du SDIS du calvados - Lot n°02 : Fourniture de...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Carburant diesel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 2025SDIS008_L01
Titre: Fourniture de carburants et prestations associees, par cartes accreditives pour les vehicules du sdis du calvados
Description du marché:
“Les montants minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à : Montant minimum HT (Euros) : 50 000Euros annuel Montant...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Carburant diesel 📦
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité du réseau de distribution : Définition et appréciation du critère : Importance du réseau de distribution (au niveau du département du Calvados)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité des modes de gestion et les services
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2025SDIS008_L2
Titre: Fourniture de carburant, livre en vrac pour les vehicules du sdis du calvados
Description du marché:
“Les montants minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à : Montant minimum HT (Euros) : 50 000Euros Montant maximum HT...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités de livraison (à compter de la réception du bon de commande validé)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Rabais en % consenti sur le prix public
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Essence 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Durée initiale du marché : 1 an L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-25 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-25 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDIS 14
Numéro d'enregistrement national: 28140001000035
Adresse postale: null
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Béatrice Houssay
Courrier électronique: beatrice.houssay@calvados.fr 📧
Téléphone: 0231571037 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-calvados.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-calvados.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“- L'approvisionnement concerne les carburants et suivants : - Le gazole - Le super sans plomb (98, 95, E10) - Fourniture d'additif de type Adblue -...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Département: Calvados
Adresse postale: 3 rue Arthur le duc
Département du Calvados
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal Administratif de Caen
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 31 70 72 72 📞
Fax: 02 31 52 42 17 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Département: Calvados
Adresse postale: 3 rue Arthur le duc
Département du Calvados
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal Administratif de Caen
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 31 70 72 72 📞
Fax: 02 31 52 42 17 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Département: Calvados
Adresse postale: 3 rue Arthur le duc
Département du Calvados
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal Administratif de Caen
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 31 70 72 72 📞
Fax: 02 31 52 42 17 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 129-444730 (2025-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants pour les besoins du sdis du calvados
Numéro de référence: 2025SDIS008
Brève description:
“- Lot n°01 : Fourniture de carburants et prestations associées, par cartes accréditives pour les véhicules du SDIS du calvados - Lot n°02 : Fourniture de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Carburant diesel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 2025SDIS008_L01
Titre: Fourniture de carburants et prestations associees, par cartes accreditives pour les vehicules du sdis du calvados
Description du marché:
“Les montants minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à : Montant minimum HT (Euros) : 50 000Euros annuel Montant...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Carburant diesel 📦
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité du réseau de distribution : Définition et appréciation du critère : Importance du réseau de distribution (au niveau du département du Calvados)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité des modes de gestion et les services
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2025SDIS008_L2
Titre: Fourniture de carburant, livre en vrac pour les vehicules du sdis du calvados
Description du marché:
“Les montants minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à : Montant minimum HT (Euros) : 50 000Euros Montant maximum HT...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités de livraison (à compter de la réception du bon de commande validé)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Rabais en % consenti sur le prix public
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Essence 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Durée initiale du marché : 1 an L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-25 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-25 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDIS 14
Numéro d'enregistrement national: 28140001000035
Adresse postale: null
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Béatrice Houssay
Courrier électronique: beatrice.houssay@calvados.fr 📧
Téléphone: 0231571037 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-calvados.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-calvados.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“- L'approvisionnement concerne les carburants et suivants : - Le gazole - Le super sans plomb (98, 95, E10) - Fourniture d'additif de type Adblue -...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Département: Calvados
Adresse postale: 3 rue Arthur le duc
Département du Calvados
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal Administratif de Caen
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 31 70 72 72 📞
Fax: 02 31 52 42 17 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Département: Calvados
Adresse postale: 3 rue Arthur le duc
Département du Calvados
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal Administratif de Caen
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 31 70 72 72 📞
Fax: 02 31 52 42 17 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Département: Calvados
Adresse postale: 3 rue Arthur le duc
Département du Calvados
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal Administratif de Caen
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 31 70 72 72 📞
Fax: 02 31 52 42 17 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 129-444730 (2025-07-08)
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