Le marché a pour objet la fourniture d'un cryostat sans cryogène incluant un aimant supraconducteur vectoriel et un insert à température variable, pour le compte de l'IM2NP d'Aix Marseille Université. Il s'agit d'un marché à tranche ferme et à tranches optionnelles : -Tranche ferme (TF) : Fourniture du cryostat tel que décrit à l'article 6.1.1 du CCP -Tranche optionnelle 1 (TO1) : Fourniture de la sonde (6.1.2 CCP) -Tranche optionnelle 2 (TO2) : Une année de garantie supplémentaire du matériel de la tranche ferme (6.1.3 CCP). Il s'agit d'un marché non reconductible, le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une durée de 24 mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-02-12.
L'appel d'offres a été publié le 2025-01-08.
Avis de marché (2025-01-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un cryostat sans cryogène pour le compte de l'IM2NP.
Reference number: AMU178-2024
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture d'un cryostat sans cryogène incluant un aimant supraconducteur vectoriel et un insert à température variable, pour le...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture d'un cryostat sans cryogène incluant un aimant supraconducteur vectoriel et un insert à température variable, pour le compte de l'IM2NP d'Aix Marseille Université.
Il s'agit d'un marché à tranche ferme et à tranches optionnelles :
-Tranche ferme (TF) : Fourniture du cryostat tel que décrit à l'article 6.1.1 du CCP
-Tranche optionnelle 1 (TO1) : Fourniture de la sonde (6.1.2 CCP)
-Tranche optionnelle 2 (TO2) : Une année de garantie supplémentaire du matériel de la tranche ferme (6.1.3 CCP).
Il s'agit d'un marché non reconductible, le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une durée de 24 mois.
Le marché a pour objet la fourniture d'un cryostat sans cryogène incluant un aimant supraconducteur vectoriel et un insert à température variable, pour le compte de l'IM2NP d'Aix Marseille Université.
Il s'agit d'un marché à tranche ferme et à tranches optionnelles :
-Tranche ferme (TF) : Fourniture du cryostat tel que décrit à l'article 6.1.1 du CCP
-Tranche optionnelle 1 (TO1) : Fourniture de la sonde (6.1.2 CCP)
-Tranche optionnelle 2 (TO2) : Une année de garantie supplémentaire du matériel de la tranche ferme (6.1.3 CCP).
Il s'agit d'un marché non reconductible, le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une durée de 24 mois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée...”
Informations complémentaires
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée ci-dessus.
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (PLACE) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation où indiquent une adresse courriel erronée ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire…).
Le courriel du référent concernant ce marché est : anastasia.binet@univ-amu.fr
- Information concernant la communication des informations complémentaires: Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat - place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (RC).
- la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC .
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Matériel de réfrigération et de ventilation📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“- Il s'agit d'un marché à tranches ferme et optionnelles en application des dispositions mentionnées aux articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la Commande...”
Description des options
- Il s'agit d'un marché à tranches ferme et optionnelles en application des dispositions mentionnées aux articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la Commande Publique. Les tranches sont détaillées ci-dessus et détaillées à l'article 6 du CCP.
- Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné.
-Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-12 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 171 300 056 00024
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: +33 491134813📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont :
-le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ;
-le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ;
-le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994).
Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « pouvoir adjudicateur ».
* Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 006-013115 (2025-01-08)