La communauté d'agglomération du Cotentin se fournit en objets publicitaires aux fins de valoriser l'image de la collectivité auprès du grand public, de ses partenaires et des agents à l'occasion de divers événements. Les marchés qui seront conclus à l'issue de l'appel d'offres auront donc pour objet, la fourniture d'objets publicitaires et de communication pour la communauté d'agglomération du Cotentin, comprenant a minima le logo, quel que soit le type de marquage (sérigraphie, broderie, transfert, embossage, etc). Les prestations à réaliser comprendront selon les lots : - La fourniture et la livraison des goodies ; - la sérigraphie et la broderie sur textiles (hors EPI) ; - l'emballage, le conditionnement ; - le service après-vente ; - Une mission de conseil. Les quantités, supports, modes d'impression et prestations annexes varieront selon les commandes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-04.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-06-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'objets publicitaires et de communication
Numéro de référence: DACP-25-03
Brève description:
“La communauté d'agglomération du Cotentin se fournit en objets publicitaires aux fins de valoriser l'image de la collectivité auprès du grand public, de ses...”
Brève description
La communauté d'agglomération du Cotentin se fournit en objets publicitaires aux fins de valoriser l'image de la collectivité auprès du grand public, de ses partenaires et des agents à l'occasion de divers événements.
Les marchés qui seront conclus à l'issue de l'appel d'offres auront donc pour objet, la fourniture d'objets publicitaires et de communication pour la communauté d'agglomération du Cotentin, comprenant a minima le logo, quel que soit le type de marquage (sérigraphie, broderie, transfert, embossage, etc).
Les prestations à réaliser comprendront selon les lots :
- La fourniture et la livraison des goodies ;
- la sérigraphie et la broderie sur textiles (hors EPI) ;
- l'emballage, le conditionnement ;
- le service après-vente ;
- Une mission de conseil.
Les quantités, supports, modes d'impression et prestations annexes varieront selon les commandes
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Ce lot a pour objet, la réalisation et la fourniture de vêtements, d'objets ou de supports, à l'exception des équipement de protection individuelle, ainsi...”
Description du marché
Ce lot a pour objet, la réalisation et la fourniture de vêtements, d'objets ou de supports, à l'exception des équipement de protection individuelle, ainsi que leur personnalisation par broderie. Le marché sera exécuté sous la forme d'un accord-cadre, sans montant minimum, mais avec un montant maximum annuel de 100 000 euros HT par période de 12 mois
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Produits/services supplémentaires: Textiles et articles connexes📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Lancement du prochain appel d'offres en juin 2029” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Ce lot a pour objet, la réalisation et la fourniture de vêtements, d'objets ou de supports, à l'exception des équipement de protection individuelle, ainsi...”
Description du marché
Ce lot a pour objet, la réalisation et la fourniture de vêtements, d'objets ou de supports, à l'exception des équipement de protection individuelle, ainsi que leur personnalisation par sérigraphie. Le marché sera exécuté sous la forme d'un accord-cadre, sans montant minimum, mais avec un montant maximum annuel de 100 000 euros HT par période de 12 mois
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Ce lot a pour objet, la réalisation et la fourniture d'objets publiciatires ( goodies conventionnels) destinés à des actions de communication, de...”
Description du marché
Ce lot a pour objet, la réalisation et la fourniture d'objets publiciatires ( goodies conventionnels) destinés à des actions de communication, de représentation ou de fidélisation ainsi qu'à leur personnalisation ( marquage). Le marché sera exécuté sous la forme d'un accord-cadre, sans montant minimum, mais avec un montant maximum annuel de 100 000 euros HT par période de 12 mois
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Informations complémentaires:
“La communauté d'agglomération du Cotentin, dans un souci de lutte contre l'exclusion et de soutien à l'accompagnement individualisé de personnes rencontrant...”
Informations complémentaires
La communauté d'agglomération du Cotentin, dans un souci de lutte contre l'exclusion et de soutien à l'accompagnement individualisé de personnes rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières, a décidé de faire application des dispositions de l'article L2113-14 du Code de la commande publique en confiant les prestations du lot n° 3 (fourniture et marquage de goodies) à une entreprise adaptée (Ea) ou établissements et services d'aide par le travail employant des travailleurs handicapés (Esat) ou une structure d'insertion par l'activité économique employant des travailleurs défavorisés
4️⃣
Description du marché:
“Ce lot a pour objet, la réalisation et la fourniture d'objets publicitaires ( goodies écologiques) destinés à des actions de communication, de...”
Description du marché
Ce lot a pour objet, la réalisation et la fourniture d'objets publicitaires ( goodies écologiques) destinés à des actions de communication, de représentataion ou de fidélisation ainsi qu'à leur personnalisation ( marquage). Le marché sera exécuté sous la forme d'un accord-cadre, sans montant minimum, mais avec un montant maximum annuel de 100 000 euros HT par période de 12 mois
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-04 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-09 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Chaque lot sera conclu et exécuté via la technique de l'accord-cadre, avec émission de bons de commandes ou conclusion de marchés dits subséquents, en...”
Conditions d'exécution du contrat
Chaque lot sera conclu et exécuté via la technique de l'accord-cadre, avec émission de bons de commandes ou conclusion de marchés dits subséquents, en fonction de la nature des besoins de l'agglomération.
La communauté d'agglomération du Cotentin mettra en place, dans le cadre de ces marchés, un plan de progrès reposant sur une collaboration étroite entre les titulaires de chaque lot et les services utilisateurs, dans une démarche d'amélioration continue sur le plan environnemental et financier. Détails de ce plan de progrès dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
“Le lot numéro 3 - fourniture et marquage de goodies - est réservé à une entreprise adaptée (Ea) ou établissements et services d'aide par le travail...”
Le lot numéro 3 - fourniture et marquage de goodies - est réservé à une entreprise adaptée (Ea) ou établissements et services d'aide par le travail employant des travailleurs handicapés (Esat) ou une structure d'insertion par l'activité économique employant des travailleurs défavorisés.
Pour cet appel d'offres, les candidats devront obligatoirement fournir des échantillons, dans le même délai que celui imparti pour la remise des offres. En l'absence de tout ou partie des échantillons, l'offre du candidat sera rejetée comme irrégulière
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: ECCF3587-0C3E-34E5-79C027F3F142FF0B
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions :
- de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions :
- de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs,
-de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices,
-de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 113-386672 (2025-06-12)
Avis d'attribution de marché (2026-03-03) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité du service
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): qualité des échantillons
Critère de qualité (nom): performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026k25240
Date de conclusion du contrat: 2025-12-15 📅
Titre: Fourniture et marquage de textile brodé hors Epi
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Nombre d'offres reçues de PME: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Chrysalide broderies
Numéro d'enregistrement national: 1653424-1-1-1
Adresse postale: 5 Rue Caporal Maupas
Code postal: 50100
Commune postale: Cherbourg-En-Cotentin
Région: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0652455753📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14
Nombre d'offres reçues de PME: 14
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: L'objet de la com
Numéro d'enregistrement national: 1653424-1-2-1
Adresse postale: 24 Rue Des Arbres Aux 40 Ecus
Code postal: 14930
Commune postale: Eterville
Région: Calvados 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Handi print
Numéro d'enregistrement national: 1653424-1-3-1
Adresse postale: 260 Rue Des Noisetiers
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 16
Nombre d'offres reçues de PME: 16
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1653424-1-4-1
“La valeur totale du marché correspond au total des montants maximums de l'ensemble des lots, sur toute la durée des marchés publics, périodes de...”
La valeur totale du marché correspond au total des montants maximums de l'ensemble des lots, sur toute la durée des marchés publics, périodes de reconductions incluses.
Le montant indiqué pour chaque lot correspond au montant maximum de commandes par période.
Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le marché est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9 h à 12 h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : marches-publics@lecotentin.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 089B1091-991D-AB2A-61BC80C9B70BE9A2
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 089B10A0-A60B-46D0-0683DFDB37E75085
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠
Source: OJS 2026/S 045-152687 (2026-03-03)