Fourniture d'équipements pour les structures petite enfance

c.c.a.s. De Saint-Raphaël

Fourniture d'équipements pour les structures petite enfance

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-30.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-11-30 Avis de marché
Avis de marché (2025-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements pour les structures petite enfance
Brève description: Fourniture d'équipements pour les structures petite enfance
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 2025-3-1
Titre: Mobilier
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de mobilier pour les structures petite enfance
Adresse postale: Saint-Raphaël
Code postal: 83700
Ville: Saint-rapahel
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère: CF RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2025-3-2
Titre: Jouets et jeux
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de jouets et jeux pour les structures petite enfance
Produits/services: Jouets 📦
Ville: Saint-raphael
Critères d'attribution
Critère: cf RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2025-3-3
Titre: Puériculture
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de matériel de puériculture pour les structures petite enfance
Produits/services: Poussettes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2025-3-4
Titre: Linge
Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de linge pour les structures petite enfance
Produits/services: Linge 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2025-3-5
Titre: Vaisselle
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de vaisselle pour les structures petite enfance
Produits/services: Vaisselle 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 2025-3-6
Titre: Electroménager
Valeur estimée hors TVA: 115 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture d'électroménager pour les structures petite enfance
Produits/services: Appareils ménagers électriques 📦
Critères d'attribution
Critère: Cf RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Site principal ou lieu d'exécution: SAINT-RAPHAEL
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Jouets 📦
Linge 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: C.C.A.S. de Saint-Raphaël
Numéro d'enregistrement national: 26830028900028
Adresse postale: 125 rue Jules Ferry
Code postal: 83700
Commune postale: Saint Raphaël
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.charpenay@ville-saintraphael.fr 📧
Téléphone: +33 494195123 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: HTTPS://marches-securises.fr 🌏
URL de participation: HTTPS://marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Département: 83
Adresse postale: 5 rue Racine
BP 40510
Code postal: 83041
Commune postale: TOULON Cédex9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
URL: https://www.toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 232-799016 (2025-11-30)
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