Avis de marché (2025-07-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements métrologiques télé relevables pour la SFHE.
Numéro de référence: 2025-07-2
Brève description:
“Fourniture d'équipements métrologiques télé relevables pour la SFHE.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Instruments de mesure📦 Description
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande pour la fourniture d'équipements métrologiques télé relevables pour la SFHE.”
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Les offres seront appréciées ensuite en fonction de la Valeur "Qualité". Pour apprécier ce critère, l’entreprise devra remplir le document intitulé "Cadre de Mémoire Technique" dans son offre, mémoire auquel seront jointes, à minima, les fiches produits.
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-12 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Le marché n’est pas alloti car un allotissement rendrait l’exécution techniquement plus complexe et financièrement moins avantageuse.” Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130111200776
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13306
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr📧
Téléphone: +33 491155050📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130111200776
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13306
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr📧
Téléphone: +33 491155050📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel : dans un délai de 11 jours à compter de la notification de la décision de rejet.
-Référé contractuel : dans un délai de 31 jours à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel : dans un délai de 11 jours à compter de la notification de la décision de rejet.
-Référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE (ou 6 mois après la conclusion du contrat en l’absence de publicité).
-Recours en contestation de la validité du contrat (recours "Tarn-et-Garonne") : Doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution ou d’une autre mesure de publicité adéquate.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 132-458029 (2025-07-10)