Avis de marché (2025-05-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements de sport pour les besoins du Département de l'Indre - 3 lots
Numéro de référence: 2025AOOAC001a003
Brève description:
“Fourniture d'équipements de sport pour les besoins du Département de l'Indre - 3 lots”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à marchés subséquents, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 60 000 euros HT. Les délais de livraisons sont laissé à...”
Description du marché
Accord-cadre à marchés subséquents, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 60 000 euros HT. Les délais de livraisons sont laissé à l'initiative des candidats
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Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: Indre🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à marchés subséquents, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 20 000 euros HT. Les délais de livraisons sont laissé à...”
Description du marché
Accord-cadre à marchés subséquents, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 20 000 euros HT. Les délais de livraisons sont laissé à l'initiative des candidats
3️⃣
Produits/services supplémentaires: Bicyclettes📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-11 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-12 08:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Indre
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature signée, formulaire Dc2 accompagné des documents suivants : références de prestations des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature signée, formulaire Dc2 accompagné des documents suivants : références de prestations des 3 dernières années, déclaration des effectifs, liste des moeyns techniques, le cas échéant la copie de jugement prononcé si le candidat est en procédure de redressement judiciaire
“Pour obtenir des informations complémentaires, les candidats devront faire une demande écrite via la plateforme
Point de contact (copie de sauvegarde,...”
Pour obtenir des informations complémentaires, les candidats devront faire une demande écrite via la plateforme
Point de contact (copie de sauvegarde, problèmes d'accès…) :
Dgartpe : tél : 02 54 08 37 52-54-55-56
Financement sur les crédits inscrits aux budgets départementaux.
Paiement par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours après réception de la facture par la collectivité ou son représentant.
Groupement solidaire ou conjoint.Dans ce dernier cas, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: A28D353F-F7C7-2EE2-9398130D70BBFC53
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Téléphone: 0555339155📞
Fax: 0555339160 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français)
Référé contractuel jusqu'au 31ème jour...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français)
Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative)
Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative).
Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative).
Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir
Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 089-295442 (2025-05-07)
Avis d'attribution de marché (2025-08-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025aooac001
Date de conclusion du contrat: 2025-08-06 📅
Titre: Fourniture d'équipements de sport pour les besoins du Département de l'Indre - 3 lots
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Decathlon france
Numéro d'enregistrement national: 1643471-1-1-1
Adresse postale: 4 Bd De Mons
Code postal: 59491
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@decathlon.com📧
Téléphone: 0176497099📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1643471-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1643471-1-3-1